‹ De l'éducation et de la tutelle des enfants abandonnésChapitre 13 sur 19 · MIRE ARS, È · texte numérisé non relu

MIRE ARS, È

(1) J. OfF., 1892, Sén., doc., parl., annexe n° 27, p. 102, col.2,

que M. H. Monod a très bien vu lorsque, dans sa circulaire du 15 juillet1904, après avoir cité les lignes que nous venons de reproduire, il ajoute : « Aux raisons données ci-dessus, on peut ajouter que l’éducation des pupilles serait rendue plus difficile, souvent presque impossible par l'intervention des familles Il importe que la règle du secret de placement soit maintenue rigoureusement, et qu'aucun effort ne soit épargné pour persuader à ceux qui abandonnent leurs enfants que cette règle ne fléchira pas. »

Que l'on songe, en effet, aux obstalces que l'éducation de l’enfant rencontre dans la vie normale par suite du heurt des conceptions opposées et des procédés éducatifs contraires des parents et des maitres ; que l’on regarde autour de soi le nombre prodigieux de précepteurs, de professeurs dont l'autorité s’est trouvée irrémédiablement ruinée auprès des enfants par les railleries, mème anodines, entendues à la table de famille ou par la tendance inévitable des parents à prendre partie pour l’enfant dans ses discussions avec son maitre et l’on comprendra le danger mortel pour la bonne éducation du pupille, que serait lintrusion de parents, en général peu recommandables ou mal disposés au foyer du nourricier. L'enfant Île plus soumis en deviendrait indiscipliné, car ce seraient plus souvent des ferments de haine et de discorde que des exhortations à la vie régulière et à la soumission respectueuse que de tels parents ne manqueraient pas d’inculquer dans Pâme de leurs enfants.

Il est bien assez de tolérer ce mal, faute de pouvoir l'empêcher, lorsque l'enfant est trop grand pour être

ren es soustrait à ses père et mère, lorsqu'il sait leur adresse et peut directement leur écrire ; cela sera rare pour les enfants abandonnés qui, presque tous, viennent à l’assistance très jeunes ; mais dans les cas où subsistera un semblable état de choses, ce sera extrèmement fâcheu x et les administrateurs de lAssistance sont unanimes à le considérer comme l’une des principales raisons de l'impossibilité fréquente de reclasser les pupilles parvenus à lPAssistance publique à un âge assez avancé (1).

Cependant, l'administration ne pousse pas jusqu’à Pinhumanité l'application de la règle ainsi édictée.

Elle ne se refuse pas à donner de temps à autre des renseignements sur l'enfant ; mais ces renseignements revètent un caractère très spécial : ils se bornent uniquement à la personne de l’enfant, à sa santé, sans jamais donner une indication qui puisse mettre une intelligence en éveil sur la trace de son placement.

C’est ainsi qu’en 1904, elle a pu répondre à 23.307 demandes de nouvelles.

En outre, elle prévient par lettre du décès d’un pupille les personnes qui demandent à en être ainsi avisées : en 1904, onze personnes ont fait une demande de ce genre,

Parfois, elle va plus loin ; mais ce n’est que dans des cas tout à fait exceptionnels qu’elle agit ainsi :

(4) D'ailleurs, dans le monde d'où sont tirés, le plus souvent, les enfants abandonnés, les parents se font trop souvent les complices el les excilateurs des passions de leur enfant. C’esl un fait bien connu des directeurs de prisons et de colonies pénitentiaires que les parents, même honnêtes, se font volontiers les intermédiaires de leurs enfants, notamment en ce qui concerne Jes choses de l’amour,

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elle permet à la famille de correspondre directement avec l'enfant. En 1904, cette faveur a été accordée à R6 familles ; elle concernait 52 enfants.

Pour qu’une telle permission soit donnée, il faut véritablement qu’elle présente de grands avantages pour l'enfant. Il fauttout d’abord, qu'une observation minutieuse ait démontré la stabilité, l'honnêteté, la moralité de la famille ; il faut également que l'enfant puisse retirer de ces relations un secours, sinon un secours pécuniaire, tout au moins un véritable appui moral.

D'ailleurs, cette liberté des communications ne sera souvent qu'une mesure d'essai; elle précédera la remise de l’enfant à la famille qu’elle aura préparée et dont elle aura permis d'apprécier, par anticipation, les résultats.

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La remise de l'enfant abandonné à la famille se fait à deux moments : tout d’abord, il arrive parfois que l'administration de l’Assistance publique voit un intérèt direct pour son pupille à le replacer à la sortie de sa tutelle, dans son cadre normal, dans la famille dont il est originaire, soit qu’elle lui semble une garantie de sa bonne conduite, soit qu'il y doive trouver des ressources pécuniaires qui faciliteront son établissement ; d'autre part, il se peut que, pendant la durée de la minorité du pupille, les parents veuillent revenir sur leur abandon et que l’administration faisant droit à leur désir, leur accorde l'enfant dont ils

sollicitent la remise.

L'enfant peut donc être mis en relations avec sa famille à la fin de l’éducation; il peut également lui être rendu, en cours d'éducation.

De la première hypothèse, nous avons peu de choses à dire. Au moment où elle se produira la période éducative sera finie ; l'intervention de la famille pourra sans doute influer sur l'avenir du jeune homme, elle pourra, — et c'est un grave péril dont les conséquences sont à bon droit redoutées, — détruire l’œuvre de l'éducation ; mais ce sont là des éventualités fâcheuses qu’une sage réserve de la part de l'administration permettra peut-être d'éviter. D’ailleurs, c'est une période dangereuse que les principes reçus, s'ils ont fructifié, permettront de traverser sans trop de risques. C’est l'essai de l'éducation par la vie; c'est sa pierre de touche: si le jeune homme résiste au contact, cela démontre l’excellence de l’éducation reçue; s'il succombe, on peut, en étudiant cet échec, découvrir les vices de cette éducation.

Chaque année, un certain nombre de pupilles sont ainsi mis, à leur majorité, ou dans les mois qui la précèdent, en relations avec leurs parents ; en 1904, il y en a eu 185 dans ce cas. |

Plus intéressants, certes, sont les pupilles qui, encore mineurs sont remis à la famille. Leur nombre, que nous rappellons ici, varie entre 450 et 750; mais, plus ordinairément, au cours de ces toutes dernières années, 1l oscille à une égale distance de ces deux chiffres, vers 600. Voici, au surplus, le détail des remises pendant ces dix dernières années : en 1895, 458 pupilles sont remis à leurs parents ; en 1895, une forte progression porte ce chiffre

à 576; la progression est plus considérable encore en 1897, où l’on compte 728 remises ; puis, commence une période presque stationnaire : 688 remises en 1898; 651 en 1899; 669 en 1900; nouveau relèvement qui donne, en 1901, le maximum, 737 remises ; depuis, après une brusque baisse, le chiffre annuel tend à se maintenir stationnaire : en 1902, 621 remises ; en 1903, 586 ; en 1904, 601.

Par rapport aux enfants placés pendant le même laps de temps, les remises sont dans une proportion variable du septième au dixième, ainsi que nous l’avons indiqué au début de cette étude.

En 1904, les 601 pupilles remis à leurs familles se répartissaient sur toutes les périodes de la minorité : 17 avaient moins d'un an, 141 de un à trois ans, 129 de trois à six ans, 88 de six à neuf ans, 103 de neuf à quatorze ans, 183 de quatorze à vingt-un ans.

La plupart étaient abandonnés depuis peu de temps : 112 depuis un an ou moins , 186 depuis deux ans ou moins, 70 depuis trois ans ou moins, 139 depuis six ans ou moins, 99 depuis neufans ou moins, 35 depuis quatorze ans ou moins , 20 depuis plus de quinze ans. |

Ces chiffres nous montrent que l'administration accorde surtout l'enfant lorsqu'il est encore dans la période de toute première enfance et lorsque l’abandon est encore de date récente ; ceci même nous indique les préoccupationsauxquelles elle obéit en agissant ainsi, préoccupations qui se résument en cette maxime fondamentale: agir dans l'intérêt de l’enfant. C’est, en effet, lorsqu'il est jeune, surtout lorsqu'il l'est assez pour ne pas se souvenir de son aban-

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don que la remise de l'enfant aura ses plus heureux effets ; aussi voyons-nous que, dans 287 cas sur 601, le pupille à moins de six ans. Et, d'autre part, lorsque la demande de remise est faite aussitôt ou peu de temps après l’abandon, il y a des raisons de croire que celui-ci n’était pas l’effet d’un vice de caractère, mais de circonstances malheureuses qui ont contraint les parents si bien qu’aussitôtces circonstances disparues, ils prétendent à nouveau à la direction de l'enfant. Aussi voyons-nous, toujours en 1904, 238 remises faites à des parents qui ont abandonné l'enfant depuis deux ans au plus.

Mais ce qui est plus intéressant encore c’est de voir l'indication des causes pour lesquelles la remise de l’enfant est refusée.

Nous avons établi déjà que ces refus sont de deux à trois fois supérieurs aux demandes. C’est ainsi qu’en 1904, il y a eu 1.927 demandes; les remises ayant été seulement au nombre de 601, il s'ensuit que 1.326 ont essuyé un refus.

De ce chiffre, 11 faut déduire 33 demandes dont l’examen a été ajourné: l'enfant qui en était l’objet était encore allaité ou il était malade ; la demande le concernant ne sera admise ou définitivement écartée qu'après le sevrage ou la guérison.

Il reste donc 1.293 demandes qui sont dores et déjà réleté es.

Un tiers l'ont été parce que les parents ne témoiguaient pas d’une volonté véritable de reprendre leur enfant: 152 se refusaient à rembourser une partie si minime qu'elle fût des frais occasionnés par le pupille, 268 avaient négligé de fournir les piôces de na-

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ture à justifier leur demande ou ne l'avaient pas maintenue où n'avaient pas répondu à l'invitation d'opérer le versement des sommes qu'ils s'étaient engagés à payer. Il est évident que ces 420 demandes n'avaient pas été dictées par l'intérêt de l'enfant ; certaines peuvent apparaitre comme la manifestation de velléités passagères et sans consistance ; les autres ne témoignent d’aucun intérêt pour l'enfant puisqu'elles refusent même le plus léger sacrifice ; il ne faut y voir qu’un caprice, à moins qu’elles ne cachent une volonté d'exploiter l’enfant,. Dans tous les cas, ce n’est pas entre de telles mains que celui-ci doit ètre remis.

L'inconduite des parents a fait repousser 210 demandes.

L'intérêt matériel de l'enfant a été la cause du plus : grand nombre des refus : 445 demandes ont été repoussées parce que les parents réclamants ne possédaient aucune ressource. Il était parfaitement inutile et périlleux même de leur remettre lenfant qui était jeté par son retour à la famille dans la misère et, trop souvent, dans le vice. D'ailleurs, souvent une semblable demande cache le désir d'exploiter l'enfant . dont on n’a pas voulu assumer la charge. 55 enfants ont, de plus, été maintenus chez leurs nourriciers par suite de la situation exceptionnelle que ce placement leur offrait et, d'ordinaire, des chances d’établissement ou de succession qui s’y trouvaient attachées.

Enfin, 163 enfants ont refusé formellement de quitter leur placement pour rentrer dans leur famille naturelle,

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Depuis la loi du 27 juin 1904, les remises à la famille ne sont pas toujours définitives ; elles peuvent être faites pendant une année ‘au maximum (art. 17); c’est, en quelque sorte, pendant cette période, un placement dans la famille. Rien n’est changé dans la situation du pupille par rapport à lPadministration, seulement ce sont ses parents qui jouent le rôle de nourricier.

Si les résultats de ce placement d’essai sont favorables, le préfet a le droit de le rendre définitif sans attendre le délai d’une année ; dans le cas contraire, l'enfant est repris et placé denouveau par les soins de Padministration.

Lorsque l'enfant est rendu à la famille, la tutelle administrative cesse. L'enfant passe sous la puissance du père de famille et prend la place à laquelle, normalement, il a droit ; Pinfluence éducatrice des parents succède à celle de l'administration et s'exerce dans les limites ordinaires tracées par la loi.

Lorsque la remise est faite à d’autres ascendants que le père ou la mère, les règles suivies pour ce cas doivent encore être observées; c’est à eux que passe la puissance sur l'enfant, comme elle aurait passé à la mère ou au père ; mais à toute autre personne, la remise de l'enfant, « même quand il est confié en vue d’une adoption ultérieure, ne peut avoir lieu que sous réserve de la tutelle », (art. 18); cependant si un «enfant a été confié pendant trois ans à un particuler à titre gratuit, ce dernier, même s’il est âgé de moins de cinquante ans et l'enfant de plus de quinze ans, peut, en obtenant le consentement du conseil de famille, devenir le tuteur officieux de l'enfant », (art.

18). Pour favoriser l'adoption, dont la tutelle officieuse est, en quelque sorte, le premier degré, le législateur n’a pas hésité à rompre les règles traditionnelles qui fixent le minimum d'âge du tuteur, le maximum d'âge du pupille. L'adoption est, dans nos lois, une disposition à peu près inutilisée ; pour la rendre d'emploi fréquent dans la seule matière où elle pourrait présenter quelque avantage, la loi de de 1904 la rend plus facile. Aucune dérogation au droit commun ne doit être négligée pour permettre le reclassement du pupille.

C’est sur cette impression que s'achève pour nous, l'étude de l'éducation de l’enfant abandonné ; avant d'aborder, dans quelques pages brèves, l’étude de sa tutelle, il nous faut apprécier les moyens par lesquels ce reclassement est poursuivi.

Sur le but lui-même, aucun doute n’est possible : il est bon ; sur les moyens, nous avouons ne pas avoir la même certitude ; nous ne faisons allusion ici ni au placement familial et rural qui est excellent, ni aux facilités d'adoption, dont il sera rarement usé mais qui, dans les cas où elle se produira, ne saurait avoir de funestes conséquences ; nous voulons parler de la remise de l’enfant à la famille. On n'accepte qu’un tiers, un quart des demandes : c’est souvent beaucoup trop. Les parents auxquels les remises sont accordées sont loin d’être sympathiques ; pour un que des circonstances malheureuses ont poussé à l'abandon de l'enfant, dix n’y ont vu qu’un moyen d'éviter des charges. On ne devrait pas favoriser ce calcul : une juste sévérité en aurait raison. Les employés de l’Assistance publique se plaignent de faits

qui se renouvellent trop fréquemment : Paris reçoit les enfants d’un grand nombre d’étrangères qui, plus tard, viennent les reprendre lorsqu'ils ontété élevés. C’est de leur part une véritable exploitation de lAssistance publique. Sans doute, on ne peut l'empêcher ; mais, du moins, pourrait-on, en se refusant à rendre l'enfant, en faire un Français, tandis qu’en réalité, les contribuables solderont la dépense de Pélevage d’allemands, de russes ou d’itahiens (1).

Si nous n’osons point agir ainsi, c’est par un faux sentiment de pitié qui nous fait nous apitoyer sur le sort des parents et de l'enfant.

Les parents, mais, nous le répétons, ils ne sont presque jamais sympathiques. Quand aux enfants, ils ne tiennent pas et ne peuvent pas tenir véritablement, dans la plupart des cas, à retrouver une famille qu'ils n’ont pas connue.

Dans une pièce qui fut jouée voici une vingtaine d'années, Révoltée (R), M. Jules Lemaïître meten scène une jeune femme élevée comme une enfant abandonnée, par les soins d’une dame charitable qui est, en réalité, sa véritable mère. Et lorsque, prise dans une situation tragique, celle-ci, ne trouvant aucun: moyen d'agir sur elle, lui avoue, comme un argument suprème sa maternité, la jeune femme reste

(1) L'administration del’Assistance publique exige, — nous l'avons vu, — pour la remise de l'enfant, le paiement d’une cerlaine somme, mais aucune règle n'est élablie pour la fixation du montant de celte remise qui ‘est laissée à l’appréciation de l'administration et à l’occasion de laquelle celle-ci se montre d'une largeur extrème. Eu 190%, chaque réclamant a payé en moyenne 63 fr. 80; mais c’est là presquo un maximum et en {901{, la moyenne est de 38 fr. 60, en 1897 du 25 fr. 80.

(2) Révollée a été jouée, pour la première fois, le 9 avril 1839, au théâtre de l’Odéon. ;

sans un élan de véritable affection, sans foi : la voix du sang ne lui parle pas, et l’on sentbien que les rares concessions que l’auteur a faites à cette voix du sang ne l’ont été que par suite des besoins de l'effet théâtral.

La pièce n’eut pas, je crois, grand succès; peut-être ne remplissait-elle pas les conditions voulues au point de vue scénique, mais elle dénotait, certainement, une très profonde connaissance du cœur humain.

La révélation d’une famille, l'enfant abandonné ne l'attend pas ou, s’il l'attend, c’est à travers un rêve de conte de fée,et lorsqu'elle lui apparaitra dans sa réalité nue, ilne la préférera pas longtemps à celle de ses nourriciers.

Qu'on songe à ce chiffre énorme: 163 enfants, plus d’un douzième de ceux qui furent réclamés en 1904 se sont .refusés à quitter leurs nourriciers ; combien d’autres, parmi les 1927 réclamés n'ont pas été consultés. « [Il arrivera souvent que vous ne parlerez même pas à l'enfant de la proposition qui est faite, jugeant à propos de ne pas le troubler», dit M. Monod aux préfets, dans la circulaire du 15 juillet 1904 ; je serais assez porté à croire que les 601 enfants remis ontété avec ces 163 les seuls à être consultés et, dés lors, c’est un quart d’entre eux quise refusent à partir. Si l'on songe à l'attrait delanouveauté, au plaisirdu voyage, aux imaginations dans l'inconnu coutumiers, aux enfants, on estimera sans doute, avec nous, que presque, jamais l'enfant abandonné ne désire sa famille et que la lui rendre n’est pas lui causer une joie, mais trop souvent lui créer une vie pénible et misérable, en vue de satisfaire un besoin qu’il n’a pas,

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