A MA MÈRE

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PHÉUB^AOB

« Se prenant aux rêves les plus audacieux pour en faire des réalités triomphantes, du fond de ses laboratoires, avec ses barres et ses ronds ^ avec ses cornues et ses X, la science moderne a bouleversé le Monde. — Entre autres fantaisies, elle s^est proposé d'asservir Tespace ; et elle Ta si bien asservi qu'elle nous fait franchir un continent en moins d'heui'es qu'autrefois il n'en coûtait de jours et que le temps de concevoir notre pensée lui suffit pour l'envoyer traduite aux points les plus reculés du globe. > (1)— A une époque où les communications internationales sont plus fréquentes que jamais, alors que, selon l'éloquente parole de notre éminent bâtonnier, les progrès de la civilisation ont abaissé les barrières

(1) M« NicoLKT, Discours prononcé à l'ouverture de la eonférenùe des Avocais, le 23 novembre 1878.

qui s'élevaient autrefois entre les peuples, en même temps que les pacifiques conquêtes de Tintelligence tendent chaque jour à supprimer la distance, il nous a semblé intéressant de suivre nos compatriotes dan^ leurs lointaines pérégrinations et d'étudier Tinfluence que peut exercer sur Tétat des personnes la résidence en pays étranger.

Par « état de la personne » nous entendons Tensemble des qualifications juridiques qui composent la personnalité civile d'un individu. — Est-il Français ou étranger ? — Absent ou présent ? — Enfant légitime ou enfant naturel? — Célibataire oumarié? — Majeur ou mineur? etc., etc. La réponse à toutes ces questions constitue son état. C'est l'influence du séjour à l'étranger sur ces diverses qualités que nous nous proposons d'examiner.

Le fait de sortir du territoire n'a pas en général à lui seul, d'action sur la nationalité ; la loi française ne présume pas en efiet la renonciation àuntitre qu'elle considère comme un avantage ; et si elle n'exige pas toujours une déclaration formelle de volonté, au moins veut-elle, comme nous le verrons à la fin de ce travail, que des actes indiscutables, tels que l'acceptation de fonctions publiques, civiles ou militaires, un établissement sans esprit de retour, ou un mariage avec un étranger constituent une preuve plus que suffisante des intentions de celui qui les accomplit.

En dehors de ces cas exceptionnels, la France ne

oonsidère en aucune façon comme étrangers ceux '

qui firanchissent la frontière et quels que soient les car '

ractères et la durée du séjour à l'étranger, elle ne veut voir dans l'émigration qu'une absence temporaire motivée par Tamour des voyages ou les besoins du conmierce, impuissante à briser les liens V qui l'unissent à ses nationaux. '

Mais le maintien absolu de l'autorité des lois françaises rencontre un sérieux obstacle dans l'indépendance des États étrangers; la souveraineté nationale se heurte à la souveraineté territoriale et ces deux forces s'annihilent réciproquement dans une certaine mesure. Ce sont les résultats de cette rencontre que nous allons essayer de dégager.

Cette conciliation de législations parfois bien opposées, dont les éléments sont souvent si contradictoires, présente de nombreuses difficultés. — A défaut d'autres qualités, nous nous efforcerons d'apporter dans leur examen la cahne impartialité qu'exige, pour être sérieuse, toute étude de droit international, nous nous élèverons au-dessus des préoccupations, peut-être un peu étroites, que, dans un sentiment fort respectable d'ailleurs, quelques auteurs modernes ont cru devoir introduire dans l'exposé de ces délicates matières, écartant enfin tout ce qui est étranger au débat, nous chercherons à résoudre les questions qui nous seront ofifertes en nous inspirant uniquement des intérêts réciproques

de la société et de Tindividu, persuadés que cette attitude, la seule vraiment juridique, est aussi la plus coufonne à l'esprit des lois françaises et aux traditions de notre pays.

Mais avant d'aborder l'analyse des principes gé* néraux qui vont nous guider dans nos recherches il nous semble indispensable d'esquisser brièvement dans un court aperçu les phases diverses qu'ils ont eues à traverser. Ce sera l'objet de l'introduction.