‹ De l'empire allemandChapitre 46 sur 60 · MONNAIE MÉTALLIQUE ET PAPIER-MONNAIE · texte numérisé non relu

MONNAIE MÉTALLIQUE ET PAPIER-MONNAIE

La loi d'Empire du 4 décembre 1871 a placé la Confédération sons le régime de l'étalon unique d'or, constitué le Reichsmark ou mark de l'Empire comme unité monétaire et adopté, pour les multiples et divisions du mark, le système décimal de numération. Cette loi autorise la frappe de pièces de 10 et 20 marks (couronne et double couronne) en or, au titre de 900 millièmes de fin. Les pièces de 10 marks sont à la taille de 139 '|, et celles de 20 marks à la taille de 69 % par livre (500 grammes) d'or fin. Le mark d'or allemand a donc, relativement au franc d'or de l'union latine, une valeur intrinsèque de 1 fr. 2345.

La loi d'Empire du 9 juillet 1873 organise entièrement le régime monétaire. Elle se réfère, quanta l'or, à loi de 1871; elle y ajoute l'autorisation de frapper des pièces de 5 marks et la faculté accordée aux particuliers de faire monnayer de l'or, lorsque les ateliers ne sont pas occupés pour le compte de l'Empire.

Les monnaies auxiliaires ou d'appoint sont d'argent, de nickel et de cuivre. Les pièces d'argent, au titre de 900 millièmes de fin, sont de 5 marks, de 2 marks, de 20 et de 50 pfennigs, à la taille de 5 grammes d'argent fin par mark. Les monnaies de nickel sont de 10 et de 5 pfennigs; celle de cuivre de 2 pfennigs et de 1 pfennig; la loi n'en détermine pas la composition. La fabrication de toutes les monnaies d'appoint est réservée à l'Empire.

La quantité totale à fabriquer en argent est, sauf dispositions ultérieures, limitée à 10 marks par tête de la population do l'Empire ; la limite est de 2 marks '/, pour le nickel et pour le cuivre.

Personne n'est tenu d'accepter en paiement plus de 20 marks en pièces d'argent et plus de 1 mark en pièces de nickel ou de cuivre. Toules ces monnaies sont échangeables, contre des monnaies d'or, aux caisses publiques désignées à cet effet. L'obligation d'accepter et d'échanger ne s'applique ni aux pièces fausses ou trouées, ni à celles dont le poids a été diminué autrement que par le frai de la circulation; mais les pièces usées sont reçues dans les caisses publiques et retirées au compte de l'Empire.

Neuf ateliers monétaires concourent à la fabrication des monnaies allemandes; ces ateliers sont établis dans les villes suivantes: Berlin, Hanovre, Francfort-sur-le-Mein, Munich, Dresde, Stuttgard, Carlsruhe, Darmstadt, Hambourg.

Le tableau suivant indique toules les condilions de fabrication des monnaies allemandes:

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