SECTION PREMIÈRE

Des communes et de leurs conseils. Premier degré des associations municipales.

Acshltiam jutliccs luoj ut Tueront priés, et consiliarios (nos *»cut antiquités ; posthac vocalicris civilas justi , urlis fuie lis.

Is.MÆ, cap. I, v. aC.

Qu’est-ce que c’est qu’une commune? C’est une associaient de citoyens dans un but d’utilité particulière pour subvenir aux dépenses qu’exigent les localités, et aux impôts nécessaires à leur acquittement1. Le régime municipal, celte extension du gouvernement de la famille aussi nécessaire à la société que la société l’est aux hommes, cette administration en commun d’intérêts semblables, se retrouve, dans tous

i. Multitudo juris conscnsu cl utilita'.is communia ne soci(ita. Cicéron cité par S. Augustin , de Civ. Dei , lib. II , cap. ai , et celle autre : Multitudinis rationulis cactus , rc- Tum quas diligit concordi commun inne sociatus , lib. XIX , cap. a.1} ; et Apulée , de hab. doc. Plat., p. *5.

les temps, chez tous les peuples; et, si quelque chose doit étonner, c’est qu’elle puisse ne pas exister quelque part, et qu’on ait jamais mis en question ses avantages. Comment la propriété particulière pourrait-elle être assurée , si la propriété ifcllective ne l’était pas ; si les sociétés, considérées comme individus, étaient moins respectées que les individus?

L’organisation de cette première base de l’ordre social est si naturelle dans ses causes et son but, qu’elle n’a jamais différé beaucoup, même dans ses réglemens.

De temps immémorial , les villes de la Grèce se gouvernaient elles -mêmes, étaient, leurs propres législateurs Rome introduisit ce système dès le principe de sa fondation , et le regardait comme tellement inhérent et aux droits et aux besoins des hommes, qu’elle ne pensa point à le détruire chez les peuples qu’elle adjoignait à son empire; elle leur laissait leurs lois , leurs usages , dans le but même de tirer plus de parti de leur alliance ou de leur soumission ; elle savait que les peuples nourris à la liberté et à se commander à eux -mêmes ,

l . AiT«voftov(iivï xat l pliil., pn g . 4 1 >

étlit. Rrisk.

estiment toute nuire forme Je police monstrueuse et contre nature Ces ailles ou ccs communes, composées de plusieurs villages, étaient gouvernées par un magistrat sous le nom d’archonte, de prêteur ou dc^duurrivir , auquel était adjoint un conseil sous le nom de sénat ou curie, chargé, de concert avec lui , de tous leurs intérêts, et représentant en petit l’administration de la ville de Rome , composée elle-même d’un sénat et de deux consuls.

Cette curie était le conseil municipal près du> maire , et également élu par les notables de la communauté; ces fonctionnaires transmettaient quelquefois leur dignitéà leurs enfans, qui siégeaient alors dans la curie *, mais n’avaient voix délibérative qu’à vingt-cinq ans; ils occupaient leurs rangs suivant qu’ils étaient inscrits sur l’album , c’est-à-dire par ordre d’ancienneté ou de services rendus. Les décisions se prenaient à la majorité; et alors la demande, ainsi que le modèle du décret rédigé par le secrétaire du conseil, scriba 3, était envoyé tout préparé au prince, afin qu’il n’eût besoin que de signer,

i. Montaigne lissais , liv. I.

a. Cod. Thcod., de decur.; Pline X, cp. 83.