‹ De l'Esprit des loisChapitre 933 sur 935 · L... ir,ï.^YA · texte numérisé non relu

L... ir,ï.^YA

livre XXIII. - Des lois dans le rapport qu’elles ont avec le nombre (les habitants.

tînmes lep.luue,. VI. De, loiiard, dan, les divers gouwneÛWnt, - Vlt'mî ,'**

menl i es peres en manafre. - Vltl. Contimialion du mü,“ c S ix n!.“r i? ‘ qui deternune au mana?e. — XI Dt> I.i dnr^iM .in «ujei. tx. Des filJe*. — X. Ce

nilc* et des garçons dans dilîm-nts pavs. - XiJÏ De«'*porl7drm?r* m'' 7“ de la terre qui demandent pins ou moins d'homme,^- .\V Dn nrâhr^dî. h

- XIX. Dépopulation de |■|lnive«î^ - *XX One' îs *7“'^ nomains.

de, lois pour la propajralion de l’espére. — XVI Des lo^î d,'ï Bomv"' ’ de faire

de -espère. - l4ll.' De reposition d« enfaui, - XX r De 7éi,t a!l'7

destruction des Romains — XTiv rhmv.amA»».*.. • Ictal de 1 univers après la

des habitants. - XXV. Continua L^^ln i^èinrsuiêl " XV

la loi faite en France pour cncourapër la pre , action ^ 7 De

peut remédier à la dépopulation. - XXIX. Des Lûpüauj! * pajë'3T8*^à*»C2

livre XXIV. - Des lois dans le rapport qu’elles ont avec la religion étabUe dans chaque pays, considérée dans ses pratiques et en elle-nième.

• Msn

commode mleui d’une répubUqui>. — TI. Autre naradaxe /!« Ravi* s «C'*

feclion dans la relipion. I Vllï. De laeeo;îl d« 1.73:” m„ëëfe'àv7r relief d’e rJt^ P“-

- IX. Des Esseens. - X. De ta ,erle stoïque. XI. De la conlcmnratii.n tonces. — XIII. De* crime* tncxpiabUis. — XIV. Comment la forcp^/l.. *7' r

à celle des lois civiles. — XV. Cuiniiienl les luis civuës nriècnt ëunm.iër^ 'f'"”! ’“rP“<l'“ giom. XVI Comment le, loi, de la religion rorrigenl le, f™onnninii 1. 7 P^'diquo, — XVII. Continualion du nirme suiel. — IVIII Comment te, ont 1 effet de, loi, civiles. — XIX. One c'est moio, H vérité nnuT"'. . ’ J. “ *“ reltgiim

rend utile ou pernicieui an. homme, dans I clal civil oiio rusjien'”'r f ** dogme qui le

- XX. contiliuation du même siijël - X.XI De U m2iLp?,“n 1

dangeren, que la religion inspire de lliorreur pour des claies indiffé““‘, XXlÛ‘ d7s

eV?î. (■ '“•'"“■SI;

livre XX V dans le rapport qu’elles ont avec rétablissement 06 la rclig'îoji de cliacjuc puys et sa police extérieure.

'• m. Dëstë^te';? - DrminT,”:,"ë la adSn"’’'T "I, ''‘’r ~

mettre aux richesses du clergé. - vî De, mena K ~ vit n„ r7"i''‘r’ '“«.doivent

VUI. Du ponliDrat. - IX. lïe la toléran« .m*’ ““J“ e ‘‘“i ‘“P"»l(Uon. -

sujet. - il. Du changement de reliehm 7! TiV ni/i T" Continuation du même

moBtranee aux Inquisiteurs dTispergne et de^Portii"a *’xiv 'p ~ *’*' l fv-’^hurable re- . benne est ,1 odieus’e au Japon, i iv! 7e fa^ëô^l^liüon'd^U reUg"?:''’' ‘k^XS à'V«

livre XXVI. - Des lois dans le rapport qu'eUes doivent avoir avec l'ordre ^ des choses sur lesquelles elles statuent

l'êlrc par 1C9 principes des lois de la relipUin. - X. Dans niicl cas il faut suhre la loi civile mil permel c( non pas la loi de la rolipon qui défend. - il. Qu’il ne ftiut point roeler lé= fribiinaus linniains par lus niasimcs des Iribunaiis qui rcjrardenl raiilrc vie — XII rnni nualion du même sujet. - XIII. Dans quel cas, il faut suivre, h réffard des inariages 'les lois de la religion, et dans quel cas il faut suivre les lois civiles. — XIV. Dans ailcl cis ilanVl.l. mariages enire parents, il faut se régrlcr par les lois de la nature, dans quel cas on doit sé rcglor par les lois civiles. - XV. Qu’il ne faut point régler par les principes du droit pol ® tique les choses qui dépendent du droit civil. - XVI. Qu’il' ne fant point décider par lè. régies du droit civil, quand il s agit de décider par celles du droil Hiliqne. - XVII ^Coiili- Duatinn du môme — XMil. 0« il faut eTatniner si ies nni nntsni««/vnt »cs

.-O..., uç ue,auei par celles ou aroil iHilitiqne. — XVII. Conli-

nuation du mOinc sujet. — XMll. Qu’il faut ciaioincp si les lois qui parais.ent se conlred èl sont du iTicme ordre. - XIX. Qu^I ncfa.it p.as décider par les lofs civil™ les cl. es doivent l’etre p.ir les lois doniesliques. - XX. Qu’il ne fau£ pas décider par les princ pes 3ës lois cariles les cl.os.is qui appartiennent au droit des gens. — XXI. Qu’il ne faut pa. décider par les lois politiques tes choses qui appartiennent au droil des gens. — XXII. Wlhenrenv i'l.yî .T 0"? lorsque, par quelque circonstance, la lui politioue

dctruil I fclat, il I,iut décider par la loi politique qui le conserve, qui devient qiielqifefois'un droit des gens. - XXIV. Que les règlement de ooliee ...nt d’un antre ordre queles ouIks lois civiles. — XX\ . Qu d ne faut pas suivre les dispositions générales du droil civil lorsoii'il • agit de choses qui doivent tire souiiuscs à des réglés particulières tirées de leur propre

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LIVRE XXVn. — De l’origine et des révolutions des lois des Romains sur les successions.

CaanTBE o.niqce. Des lois romaines sur les successions.

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LITRE XXVIII. — De l’origine et des révolulions des lois civiles chei les Français

I. Du durèrent caractère dos lois des peuples germain». — Il One le» loi» Uwi..... r

Eo^sel des Bourguignons. - IV. Comment le droil romain se perdit dans le pars di aornaioc des Francs, et se conserva dans le pars du domaine des Co hs et des nouraii Jnons

- 4 . Conlinuabon du nièimi sujet. - VI. Ceinmenl le droil romain se conscfva^S f; doinauic des Loinbwds. — VII, Comment le droit romain se perdit en Espagne — Vtll Fan» capitulaire. — IX. Cominenl les codes des lois des liarbarcs*et les eaniiniî^ai j'

- X. Conüiiuation du mémo sujet. - XI. Antre» cansM de la eîioÏH^ se pi-rdirenl. Wbares, du .Iroil romain, el des capitutaire» - Xlî De“ cou ùmèf

lois de» peuples barbares cl du droil romain. — xm. Dilleronce delà loi

Franco salions d’avec celle des Francs ripnaires et de» autres" peuple» iJirbarm ï v I'’’*

^vjaa’î; ,Æ.i’^s’LïÆ “

Germains. - XXII, Des mœurs relatives ans comt.aU, — XXIII. De la fiœfsnr^êîîyT ''’”Jes judiciaire.- XXIV. Hegics clablies dans le eoiuliat judiciaire —XXV Çml"bôrn mcttoil i l’usage du combat judiciaire. — XXVI. Do coiobal judici.^re’cntfe 00^3 ..''"® i®" et un de» lémoins.-XXVIl. Du combat jinliciaire entrelooe parure Tn de, „.i«d P'"'"®’

Appel de faux jugement. -XXVltl. De l’»ppelde délaule ,r<fdroit. - xxîiTo7o1m de saint Louis. — XXX. Observation sur les appels. — .\X\I rootinuatinnulP 1 XXXll. Conlinualion du même sujet. - XXXIll. Conlinualioii dii même sujet tyvvï'iv''''r ’ ~ ment la procédure devint .secrète. - XXXV. Des dépens. - XXXV De |a 7aHie . ni i "'"'

- XXX Vfl. Comment les Elablissemcnts de saint lai'uis lorabérenl dans l’oof H

Continiiauon du même vu et. — XXXIX. Conlinoaiion e., .T '

TT a laMiuusaciiicius UC loniftorenl daos ’ouhH — ŸYvvir»

Contimiauon du môme >uiel. — XXXIX. Continuation du môme suiel — XI

prit les formes judiciair^ifc ^ - XU. Flux et rcflurdc il iuridiMi^n ^

«que el de la jnridietio»lS^.Y- XLII. Renais.ancc du droU romain.'^et ce qid en réfSltr Changement dans les trOimiaux.’s-JIUlI. Conlinualion du même suicl. — XLlv’ n. u ’ par leinoin». - XLV.- Des coulumes ^ France. ^ .‘’ï

. ‘y i A- Pâtes 464 à 5S8

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