CHAPITRE VIL
Des tributs dans les pavs où l'esclavage de la glèbe n'est point établi.
JuoRSQUE dans un état tous les particuliers sont citoyens , que chacun y possède par son domaine ce que le prince y possède ])ar son emp're, onpeulmettre des impôts sur les personnes , sur les terres , ou sur les marchandises; sur deux de ces choses, ou sur les trois ensemble.
Dans l'impôt de la personne, la proportion injuste seroit celle qui suivroit exactement la proportion des biens. On avoit divisé à Athe-
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nos(i) les citoyens en quatre classes. Ceux <[ui retiroienl de leurs biens cinq cents mesures de fruits liquides ou secs payoient au public un talent ;' ceux qui en retiroient trois cents mesures dévoient un demi talent; ceux qui avoient deux cents mesures payoient dix mines , ou la sixième partie d'un talent ; ceux de la quatrième classe ne donnoient rien. La taxe étoit juste , quoiqu'elle ne fût point pro- })ortionnelle: si elle ne suivoitpas la proportion des biens, elle suivoit la proportion des besoins. On jugea que cliacun avoit un nécessaire physique égal, que ce nécessaire physique ne devoit point être taxé; que l'utile venoit ensuite, et qu'il devoit être taxé, mais moins que le supei'flu ; que la grandeur de la taxe sur le superflu empèchoit le superflu.
Dans la taxe sur les terres, on fait des rôles où l'on met les diverses classes des fonds. Mais il est très difficile de connoître ces différences , et encore plus de trouver des gens qui ne soient point intéressés à les méconnoitre. Il y a donc là deux sortes d'injustices; l'injustice de l'homme , et l'injustice de la chose. Mais si en général la taxe n'est point excessive, si on laisse au peuple un nécessaire abondant, ces injustices particulières ne seront rien. Que si au contraire on ne laisse au peuple que ce qu'il lui faut à la rigueur pour vivre, la moin-
(i) PoUux, liv. VIII, ehap.X, art. i3o.
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dre disproportion sera de la plus grande con^ séquence.
Que quelques citoyens ne paient pas assez , le mal n'est pas grand ; leur aisance revient toujours au public: que quelques particuliers I)aient trop , leur ruine se tourne contre le public. Si l'état proportionne sa fortune à celle des particuliers, l'aisance des particuliers fera bientôt monter sa fortune. Tout dépend du moment : l'état commencera-t-il par appauvrir les sujets pour s'enrichir? ou attendra-t-il cjue des sujets à leur aise l'enrichissent ? Aura-t-il le premier avantage ou le second? Commencera-t-il par être riche, ou finira-t-il par l'être?
Les droits sur les marchandises sont ceux que les peuples sentent le moins , parcequ'on ne leur fait pas une demande formelle. Ils jieuvent être si sagement ménagés , que le peu- ])le ignorera presque qu'il les paie. Pour cela , il est d'une grande conséquence que ce soit celui qui vend la marchandise qui paie le droit. Il sait bien qu'il ne ])aie pas pour lui ; et l'acheteur, qui dans le fond le paie, le confond avec le prix. Quelques auteurs ont dit que Néron avoit ôté le droit du vingt-cinquième des esclaves qui se vendoi'ent (i); il n'avoit pourtant fait qu'ordonner que ce seroit le vendeur
(i) Yectlgal qnintae et vicesiiuîe venalium mancipiorum remissum specie magis quàm vi ; quia cnm veaditorpendere jnberetnr,inpartem pretii einptoribas accrescebat. Tacite, Annales, liv. XIII.