I-e procès fait si légèrement nu concile de Mcee
qm, par son article 70, ordonna l'éreciion. dans eha-
Jj» viUe. d'un asile public hospitalier, nous paraît
- Méjugé par l'histoire. Si cette grande institution avait tous les vices qu on lui reproche, elle ne se serait pas maintenue et propagée. Les diaconies ont péri parce qu'elles ont cessé d'être en harmonie avec Tordre social des temps modernes ; les hôpitaux subsistent parce qu'ils répondent à de§ besoins respectables et impérieux.
Remontons à l'origine des établissements charitables, suivons leurs transformations, étudions les perfectionnements dont ils sont susceptibles, et voyons si, au lieu d'établir entre eux une imprudente lutte, il ne convient pas de les respecter tous et de maintenir entre eux une émulation de bienfaisance qui tourne à l'avantage commun.
[207] 11 fut un temps où le clergé, possesseur de biens immenses, prodiguait à toutes les misères des secours si abondants que l'administration publique n'avait presque pas à s'en occuper : les mœurs sup^ pléaieni aux institutions. La charité légale n'était pa^ organisée, mais la religion pourvoyait atout, etlequart du revenu des églises était affecté au soulagement de9 pauvres *.
Ce partage ou cette affectation donna lieu à la con* struction des hôpiieiux^ domus religiosœ^oixles pauvres assemblés pouvaient recevoir plus commodément les secours dont ils avaient besoin ^. Les libéralités des iidèles vinrent s'ajouteraux fondations ecclésiastiques, etbieutôtla chrétienté fut couverte d'asiles hospitaliers ouverts à toutes les misères.
La maison où Ton recevait les pèlerins ou étrangers
< DuiAHD DE Maillanb, v» BUos dKgliêê. — > « Hospitale dicitiMT ab hospiiibus qui ibi gratis accipiuntur. •
^.'^>' avait, , f '^^ des étal,],-,
*V«"Jagemen
P"?C'paux ohje roi''' "" ^'«"^ O'-Phejins. '
**® *'en/aisancp 7
f^P"' d'ordre al^ ^^s détails S **
f^Perassesdera^^'
nistrateura, dont l'un veille au salut des âmes, un autre à l'ordre intérieur de la maison, un troisième
à ses intérêts litigieux. Celui-ci a soin des deniers,
~ celui-là des édifices. L'un a la direction des blés, de ' la boulangerie ; l'autre est chargé de la bouciierie, des bois et autres provisions. La tenue des livres, la confection des vêtements et des chaussures, le soin de la
~ lingerie, la direction de la pharmacie, une foule d'autres fonctions occupaient un pareil nombre de recteurs, dont chacun trouvait dans des règlements,
" fruits d'une longue expérience, la direction détaillée de tous les soins confiés à sa vigilance désintéressée.
* Que de ressources pour les pauvres dans un tel système d'administration I Que de garanties pour l'ordre, pour l'économie, pour la subordination et l'exactitude des employés! Les meilleurs médecins se disputaient l'honneur d'être admis, par un bureau formé de l'élite des citoyens, à soigner gratuitement les malades. Un secrétaire, un économe, deux ou trois chirurgiens internes étaient à peu près les seuls officiers salariés.
Alimenté par des donations sans cesse renouvelées, administré avec autant d'intelligence que d'économie, le trésor des pauvres était placé sous la sauvegarde de ia cité.
Les rois n'intervenaient dans les œuvres de bienfaisance que pour activer et coordonner l'action des autorités ecclésiastiques et municipales, ou pour réprimer les abus de la mendicité.
~Tel est le caractère des Capitulaires de Charlemagne et des ordonnances de saint Louis, de François I", de CharlesIX,deLouisXIV,deLouisXVetdeLouisXVl.
u Les mendiants valides, dit François 1" dans ledit
de iWt, serool tODtraints de travailler pour gips leur \ie; cImcud pauira saisîrceuxquîs'y nioamm, ei les conduire à la justice la plus voisine, etc. ■
EnmbDti ton)p«, le roi crée un bureau géaénMa piuvres, dont radinioLtiratîuQ est cooGrà a qaMn cuuseillcrs au Parlmnent et à treize bourgf^ois, e\ IsU' turiae à lever chaque année sur les princes, 1m io- ^n«urs, les ecdésîtoliques, les cooimerçauls, et wriei bouixeoisetprupriéuiris, uue taxe d'aumânepottrk) pauvres, Ft lui donne juridiction pour cootraiiKlTelca coniribuai>Ies.
La OMuvùse adRiinistraiîon de» bâpîuux rlnutro tinix pîloj/aUca du rayauatf, dont la admiiiûlruinn oHl ^HOsi aboli le Rom d'kôpiittt rt tt'éotpU^ùé, lUfruiidiiiil Icf fniiiri-fs di' dur nourrit lire, excilo b si[=i.-ï de rihipital, el un é.iii dv .-ÙUie, [lOiir C'.'tie adiuiiii-Uit- .aoliiihlis il r,'.-.ùlaiil (lui! ■!" . Iin'iiiih .ttroiit (iasi-l iioii.ii»!
'r li> pirwiiiiiii r rrUi-ùifliiiiiif /','i><ld/ù>iis le (Innl tU- pn'.-nt- •ioii iippiirlitiiiirn. ('•
ct-piili
CliailiHX. il-'l.iLil.i; li^ii. (A.i gi IIS lit bit H niiiiii^ (l.iii* tliariiii lit ti lit trou fil lii'is uns p, ou lii"/'n s l'i qui p,ir II s liilioii , iioniiiiiilhni iH:
iidiiiiiii.-ln/liiirs »i n rtrmfioii . ■-<"<■* po:ii
Ml di^liliiablii
eus (h u 'ii/iiiiiin iipn'^ !•>
i.'oiiloiinaiH-eilo Moulins di' l.'iiiii renouvelle Yu'.'l-' an\ lil/fs, 'H'iir;/}ieln'l!iii/fg, ile>ci;iiiirir IcurspuDU'^, ei iléleiiil àciii\-i:i dedeiiiainler l'auniùiie iiors du lliu de leur dninli-i|i'.
La ilécliiiaiinii du mois de juin 16i>2, renoiivelét.' l'^ 20 jjiillti 1077, ordonne, en e.vécuiion des nnrieiii r^'gk'Nienis, (]ii"il sera incessiiniiiiLiit procédé à l'fta- Wisseuieiii d'un hôpiial en chacune des villes el po<
Riourgs du royaume, pour les pauvres et tes orpbelins. ites hospices de malades, dont l'origioe remonte aux H*eniier8 siècles du cbristiaDisme, eiistaieat pareille^ laent dans toutes les villes principales; on avait aussi jtabli, dans presque toutes les paroisses, des bureaux ie charité, par lesquels les pauvres honteux étaient se- M>uru3 à domicile *. Ces divers élablissemeuts étaient lous ladépendance des conseils municipaux, qui nommaient les administrateurs, recevaient leura comptes, 3t subvenaient à l'insuffisance des secours, des fondations et des dons volontaires *.
C'est sous l'inilueiice de ce système d'administra> IJon charitable, inspiré par la religion , soutenu par la commune, encouragé par l'État, que deux mille hospices, possédant en biens meubles ou immeubles, en rentes et en droits de plusieurs natures, des revenus évalués à 40 millions, s'étaient établis en France.
La Révolution recula cinq ans devant la pensée de spolier les établissements cliaritables.
Par un décret du 28 octobre 1790, l'Assemblée constituante sursit à déclarer nationaux les biens des hospices, dont elle avait ordonné, par son Instruction du 12 août, de dresser la statistique.
Les décrets du 18 juillet 1791 , du 10 août 1792, du 3 février 1793, du 18 vendémiaire an ii, accordèrent des secours provisoires aux hôpitaux et hospices.
Mais, le 2S messidor an ii, parut le décret qui réu- □it au domaine national l'actif et le passif de ces établissements.
Les lois spoliatrices des établissements charitables
sont irrévocablement abrogées depuis plus iViin (iemsiècle S el tous les gouvernements qui se sont sucrtè depuis le Consulat ont rivalisé de sollicitude poui loir développement.
Un tninislre de la monarchie de Juillet cuiiçut.èli vérité, en I8S7 *, la pensée de vendre les bieas dtt hôpitaux pour en convertir le produit en renies ta l'État et pour l'afTccter aux secours à domicile; nais celte pensée n'a pas eu de suite.
Du autre ministre, M. de Rénmsat , proposa, mis ans après, non de suppiimer, mais de restreindre le plus possible les hôpitaux , afin de favoriser le dé* ioppement d'un système de secours à domtdle qv laisserait le pauvre au sein mtme de la famille qtHW doit (k's soins, res?errerail les liens naturels, exciiTiut la prL'voviuire des pèics et des enfants, et siiii^iliiif rait , dans Ions les cas, un secours loniporaiiv ait\ frais d'onlretii'ii. qui deviennent toujours définiliiVilc; f|ue if |>aii\re osl reçu dans l'Iiospice,
['20S| Ces considérations sont graves. Le RL'iiii-? des liô|iitaux fsi, d'ailleurs, sujet à beaucoup d'alnis. tiesélablissenients olIVent, dans leur distriJuilion il'> l'ecliieusesnr le lenitoire, dans la réparlilion inu;;.ile de leurs ressonrces "■, un double obstacle an Mfn qu'on pouirait en atlendre , surtout pour les po|nilations rurales. Les constructions dispendieuses, ké
' Loi ilii 16ïfii
ems, ont ,1ps r...
-fis. diiMs 25', t
P'i«, Uaiis8î.u-li.'rvliovii de
'ais de personnel et tle mauvaise gestion, absorent une grande partie du patrimoine des pauvres *. On pourrait remédier à (juelques-uns de ces abus n dotant les bureaux de bienfaisance d'une partie des I, - essources affectées aux établissements hospitaliers , ['^Iit c'est la voie dans laquelle entreraient, sans doute, '^' les administrations locales affranchies des obstacles ^'' £ue leur oppose la routine des bureaux ministériels. Quant à la part injustement privilégiée qu'a Thabi- ^nt des villes dans l'administration des secours, elle ^ 3St incontestable, et la loi du 7-13 août 1851 n'a "^//emédié qu'en partie aux abus qui résultent de la ' concentration des hôpitaux dans les villes, en édictant ^ J^art. 1") que lorsqu'un individu, privé de ressources, ^^";ombe malade dans une commune, aucune condition ie domicile ne peut être exigée pour son admission dans l'hôpital existant dans la commune. L'article h de la même loi a ouvert dans ce cas à l'administration des hospices le recours, s'il y a lieu, contre la famille du malade. N'aurait-elle pas dû aussi l'ouvrir contre ^"■^ sa commune ?
^ La charité, dit-on, est universelle ; elle embrasse tous '^Jes peuples et tous les pays, et, comme le Samaritain "2^ de l'Evangile, elle ne fait acception de personne. Oui, ■^ la charité est universelle ; mais elle est soumise à des 2r degrés : plus le lien est étroit, plus l'obligation est impérieuse. La commune est obligée à défaut de la famille, le département à défaut de la commune,
1 M. de Vatteyille estime qu'il y a dans les hôpitaux un employé sur quatre administrés, et que les traitements du personnel s'élèvent à 5,/i3/i,616 fr., à quoi il faut ajouter, pour frais de nourriture, de cliauffuge, d'éclairage et de blanchissage, A,513,100 fr. — Total : 9,447,716 fr.
VËlat à défaut Au département. C'est le s«u iti niasime : Quirque eimtan pouperea sua» atito, adcqM parle Recoud concile de Tmirs eo 607, et foraniltéa ces wrniea par l'article 73 de l'ordoniiaticc d« Bïllins : Ordonna»* <fue trs patirrr« He chaque ritit. *w^ il riUage, seront nourri» cl rnlrelenus par rniiék ride, bourg et rilliige donf ils seront natifs ritoAtaiilK. La distinction qu'uti veut établir entre le ah lade ai le pauvre, entre le malade el le vieilUnl n riiifirine, est trop suhiile pour ôlru écrite daaskliâ Même pour obtenir une amélioration de deuil, ta n'ébranle pas itnpuii^meni les grands principes it droit public, eu présonce du socialisme, toujours |rt à profiter den moindres nbernitinns,
[■2IHI] KnCO (](M Inlicllf r,Lillllilil-.;i,:l,.,.i , ; , . ri:-' lies lli"i|iiliUI\. ^;l|■li<.■|^'^i ilr la |(ii .;,.■ (^.-,| ;■',.■ i i mmis il un n'giomenl d ;nlniinisn-.iiinii pnlili'jiK' If^-jin (|p il/'iorriiiiifi' la curiipwiiinn des (.■(.i!iiiiii'=sinn< acliiiinislraiives. L'n di^crcl du H mars 1SÔ2 a om/ioi^ cc^ rnniniissioiis de cinq membres nommés par le pitfet et du innin; île la coiniuniie.
L'i'dil de Louis \IV, de KiOS, conçu dans un e«)Ui; plus liJii'Tal. n'con(iai.-;s:iiif|UPlrsélal)IJssemenlsclt»nrnJ)!<'-: ilrvaieiit êli'e ndnjiiii,-(rA= p.-rr les éhis lir ' ■ rili'' ; il ronliail. ci: roii-^iVpicnce, radinini-iraiiop d' ces ^'lal)li'^«enienis à un hiiieau de diioctinn ei à imasseiiiMép !ré lit' rate. Le Iniieau de direction romi'n^nail : 1° rtitlicier de justice du lieu . lo procureur <k vin . U- maire nu éiheiiii L'ilecuié; 2" uncciliiiniK^iibre des principau\ bouri-euis. nommés en asseiiilM": gi:'nérale el reslaul eu fonctions pendant trois .m-. L asseudMée gi'iiérale se coniposait des directeurs >■: Me tous le< liabitanis :>) uni le droit d'assister aux av
— 8M - («emblées de la commune. C'éUit, quant aux ftttribu-
^,tJons, un pouvoir exêcuUrpIacé sous le contrAle d'une
>' assemblée délibérante.
r^ Quant au fond des attributions, la loi de 1861 a , maintenu à peu près la législation enistante', en dis-
,,,. tinguant les actes d'administration et les actes d'alié-
, Dation, et en appliquant aux uns et aux autres les .
-^ règles applitïables aux délibérations des conseils mu-
, nicipaux.
,ç Ainsi, d'après k législation en vigueur, le pouvoir
., central est investi non-seulement de la tutelle des hA-
" pîtaux, mais de leur direction suprême, tandis que, d'après les anciennes lois , notamment d'après les édits de décembre 1698 et novembre 173S, les ad-
' ministrateurs souverains des hOpitaux étaient ou des
~j. associations libres, ou les autorités locales. L'État
. avait si peu de part à l'admiitisiration de ces élablîs-
sements qu'en cas de suppression leurs biens ne lui
^ étaient pas dévolus, mais bien aux communautés dans lesquelles ils étaient établis *■
' [210] Le projet de loi proposé par la commission d'assistance était conçu dans des vues plus larges que la loi adoptée à tilre de transaction par une as-
* semblée que ses diviç^ions frappaient déjà d'impuîs-
' sance.
' n Votre commission, disait le rapporteur, se plaît
' à reconnaître les services rendus par ces administrateurs pleins de zèle et de désintéressement , qui, sur
' Lois dw 15 septembre 1789, 30 noûl 17B0, Ifl vendémiRire an t, 16 messidor tut m, ï8 ptuvioE*^ an ttii. Ordonnaiicet de* S fivrivr 1818, 31 oc^obra IPSO, C Juin 1830. Loi du ISiuillet 1837. ftc {1.11 Commune, fEglite et tElal., t. 11, p. SA8.) — * Conious, Admlnlittaîion it la Protence, 1. 1, p n%
toute la surface de la France , consacrent leur teqs. leur intelligeoce, leur charité, au soulagement de us de misères; cependant elle ne peut méconnalueb gravité des objections élevées non contre les boomes , mais contre les choses , et qui accusent Y'vâir tution elle-même malgré le mérite de ceux qui §! dévouent.
¥ La concentration du mode le plus efficace d'isâs* tance publique entre les mains d'administrateurs<Mpendants du pouvoir central , ou plutôt se perpétoant eux-mêmes par le droit de présentation, n'estpèUepaî un obstacle à Tesprit de renouvellenaentet de progrès qu'un principe nouveau fait aujourd'hui circulerdus lout le corps social ? L'assistance, en restant la même dans son mobile et dans sou but, doit profiter des améliorations pratiques que le temps et la science introduisent autour de nous. Trop d'immobilité, poiirK pas dire de routine, aurait ses dangers, comme un amour trop vif de téméraires innovations.
« Actuellement, lesgraiides crises politiques peuvent seules apporter quelques modifications dans le personnel administratif; et si malheureusement un espri; tout autre que l'esprit de charité dictait les nominations émanées du pouvoir central , quelle autorité morale s'attacherait à cette magistrature qui , plus cpje toute autre , réclame la confiance et de ceux quelle assiste et de tous les autres citoyens , ses plus puissants auxiliaires?
« Lorsque l'État entreprend une guerre ou fait exécuter de grands travaux , il choisit les ingénieurs les plus habiles, les généraux les plus expérimentés; lorsque la société remplitsa plus belle mission, qu'elle veut faire du bien à ceux qui souiIrent,elle doit choisir
les agents les plus aptes , c'est-à-dire les plus charitables ! Les bureaux d'un ministère ou d'une préfecture ne les connaissent pas mieux que la commune « ce théâtre d'un dévouement obscur, mais que la reconnaissance sait découvrir. C'est par leurs concitoyens, témoins de leur zèle et de leurs vertus, qu'ils doivent être choisis.
(( L'assistance publique donnera ainsi le premier exemple de la décentralisation que la France réclame ; et quand la commune paie en moyenne le tiers de la dépense hospitalière à laquelle l'État reste complètement étranger, on conçoit difficilement qu'elle n'ait aucune inQuence sur la nomination des administrateurs, n
Partant de ce principe général, la commission avait formulé son système d'administration d'après des bases analogues à celles de l'éditde 1698.
Dans toute commune possédant des hospices ou hôpitaux , il sera formé une commission composée ainsi qu'il suit:
« Le maire de la commune, président ;
« Un délégué du préfet ;
« Le curé de la paroisse, et, s'il existe plusieurs paroisses dans la commune, l'un des curés désigné par révoque ;
c( Quatre membres choisis par le conseil municipal dans son sein ou parmi les autres habitants de la commune ;
(( Le membre du conseil général élu par le canton, lorsque les revenus des hospices et hôpitaux excèdent 20,000 fr.;
(( Si la commune renferme plusieurs cantons, le plus âgé de leurs conseillers généraux ;
-Bit —
« Un membre du bureau de Uenf&isance. iiàta par ce bureau ;
.- Du membreéhi par les maires des comoHnieS' les iodigenUt stroiil admissibles dans ces fitablis menu, désignés coiiformément A l'art. A ;
H S'il existe un consistoire dans la commune. m ministre protestant élu par lui.
" Toutes ces fonctions sont gratuites. Les membro élus par le conseil municipal sont renouvelés toasl» ans par quart. Les membres choisis par Ir préfet d par les maires sont renouvelés tous les trots ansrlM peuvent èlre réélus.
a Ne sont pas éligîbles ou eont réroqués de àiA ceux qui se trouvent dans les cas d'incapacité {H^nt par l'an. 8 de la loi du 31 mai 1850,
'i La dissolution des criiiiniis^inn^ des Im^fiiccs fi h'pilau-L jjniuTa ttrf prï^iinucL^e par If tniiiisri'" (!■■ I iij'rleur. nprésavoiriirisl'avls du conseil d'Klat. \n. T.
11 La romiiiîssiou nomme .son vice-président. ;iihj'J-1 elle adjoint deu.\ de ses luuuibres jiour lornier un bureau.
(i Lf bureau est renouvelé tous les trois ans : c bureau est cliar;îé do surveiller le service intérieur ei -'vtérieur des étiiblissements hospitaliers, de prépareriez budj-fts, ordonnancer les dépenses, lepré.-ieJiler li': élahlissemeuls en justice et faire exécuter toutes l'.décisions de la commission };énéraie. (Art. 8.)
" Sur ta proposition de son bureau, la cornmis'inn des hospices et lièpitaux rè.nlo par ses délibération- leobjets suivants:
11 Le mode li'adininist ration des liions et revenus(ie? élablissenienls liosiùlaliors ; ^k « Les couditioiis des baux à ferme de ces biens lor.--
[ue Içur durée »' excède pas dix-buit an? pour )es biens ■uraux et neuf pour les autres;
a Le mode ^t les conditions des marçliés pour fourtîture et entretien, dont la durée n'excède pas une innée ; les travaux de toute nature dont la dépense ne lépassepas 3,000 fr.
ti Toute délibération sur l'un de ces objets est exécur »ïre, si, trente jours après la notification ofTicielle, le préfet ne l'a pas annulée, soit d'office pour violation de la loi ou d'un règlement d'administration publique, soit sur la récta)nation de toute partie intéressée.
« La commission arrête également, mais avec l'approbation du préfet, les règlements du service tant intérieur qu'extérieur et de santé, et les contrais ^ passer pour le service avec les congrégations l(Ospi~ talières. (Art. 9.)
u La commission délibère sur les objets suivants:
<i Les budgets, comptes, et en général toutes les recettes et dépenses des établissements liospitaliers ;
[[ Les acquisitions, écb&nges, aliénations des propriétés de ces établissements, leur aiTectatioa au service, et en général tout ce qui intéresse leur conservation et leur amélioration ;
u Les projets de travaux pour constructions, grosses réparations et démolitions, dont la valeur excède 3,000 fr. ;
Il Les conditions ou cahiers des charges des adjudications de travaux et marchés pour fournitures ou epr tretien dont la durée excède une année ;
<i Les actions judiciaires et transactions;
« Les placements de fonds et emprunts. (Art. 10.)
« Les délibérations comprises dans l'article précédent sont soumises & l'examen du conseil œupiâpfd
^Pas
et aux règles qui concenieDt les déUbératïODS de et conseil.
« NéanmoÎDS, Tsliénation des propriétés fonniBlk dotation des hospices et hôpitaux ne peut a™rIiM qu'avec l'avis favorable du conseil général. (Arl. IL)
n Les legs qui p'excèdent pas 6,000 fr. peu\-enlh* autorisés en vertu d'une délibération de la comnùsioii administrative approuvée par le préfel. Au-dessB de ce chiffi-e, le pouvoir exécutif et le conseil iTÉui interviennent. (Art. 12.)
Il La comptabilité est soumise aux i^les de lacomptabiliié des communes. (Art. IS.)
H La commission nomme i'économe. les médedmel chirurgiens, mais ne peut les révoquer qu'avec Tapprobation du préfet,
<i Les receveurs des hospices et hôpitaux sont ïisiimilés, en ce qui touche la nominatloo, la révoaiioa ei le cautionsement, aux receveurs niuaicïpftiix;BéÉftmoins le taux de; remises accordées pour le=i recetl?5 et dépenses (les liôpitaux ethospices ne peut (ié[ia--i.': la moitié du l^u\ fixi? pour les receltes et dépeii,^communales.
" Lorsque le revenu des établissements paiticultei^ n'excède pas 30,000 fr., les fonctions de receveur soai exercées par le receveur de la commune,
"Dans tous les cas, la commission des liospicesE' hôpitaux exiTce, à l'égard du receveur de ces étaliJissemenis. les droits attribués au conseil municipal J 1 égard du receveur de la commune.
" '■ •'^""lônier est nommé par l'évéque et révocable pnr hu. {Art. H.]
' lo'onn '^"^ '■'^^■^"us des élnblissemenls n'excédenl ' 00 fr., la commission, d'accord avec le co"-
.eil numicipal, et sons ra])pro])atinn du préfet, pourra raitcr de gré à gré ou par voie d'abonnement de la -:- burniture des aliments et objets de consommation ^ joécessaires aux établissements hospitaliers. (Art. 15.) e;* « Lorsque la commune ne possédera pas d'hospices V.'OU d'hôpitaux, ou qu ils seront insuffisants, le conseil ^^municipal pourra traiter avec un établissement privé r^^-pour l'entretien des malades et des vieillards, après ^ - avoir consulté la commission des hospices et hôpitaux, qui sera chargée de veiller à l'exécution du contrat ^^v. passé avec l'établissement privé.
({ Si cette commission n'existait pas, elle serait créée .p^. conformément à l'art. 7.
1^ « Les traités devront être soumis à l'approbation du
préfet. (Art. 16.) -^ « La commission des hospices et hôpitaux pourra, ^ avec les mêmes approbations et en se conformant ^ aux prescriptions de l'art. 6, convertir une partie ^ des revenus attribués aux hospices en secours à do- ^j micile annuels en faveur des vieillards ou infirmes. ^; (Art. 17.) »
L'ensemble de ces dispositions est conforme aux .j principes généraux de notre système d'organisation j, municipale.
On ne peut méconnaître l'influence favorable que j les libertés municipales doivent exercer et ont en effet , exercée partout, notamment en Angleterre, en Hollande, en Italie, en Suisse, sur la charité légale ^
* « A Genève, les institutions de bienfaisance s'emparent en qaelque sorte du pauvre dès qu'il vient de naître. Un établissement charitable réunit pendant le jour les enfants de deux à six ans qui seraient abandonnés de leurs parents que des occupations appellent hors de chez eux. Dès que l'enfant est en &ge d'apprendre, les écoles gratuites
Vainement dooc chercberail-DQ dao3 leicapeâti
aui comoûssions administratives établies en n mloenl, et dans la posilioa «xceptionnelle de qaelqw»uiies d'eptre elles, des arguiueots contre une léiaoK dout le principe n'est pas contesté '.
L'uaifonnilé du mode de ooinioation des oooaâ* sioQS .idininislrâtive^ des liospices doit céder bM doute devant les litres de fondaliou. niea ue doil tu* en effet plus sacré qu'uoe fondation dont l'origiiMW perd dans la nuit des temps, qui emprunte une noo' velle force au respect dû à la voloaië des morts, qui a crâ da»9 le pays, que Ifô lois doivent protéger a lieu d'en déitalurer le caractère. EX si, par œiofit, l'antique charte de &|2, par laqnelte le roi ChiMeteA ei hi leine l Iinv^ili'' f"iiilôi-eiu l'Jiniel-Dieii deLym. cliarii; coiirhiuu-e i).ir It.' t-iinjiiièiin.' cuncile d'0[ltu:et par ie coiioilt' ùe Viftine, é;abli[ le rect'jui. >\"sitb-L>i.' ein-int' atijoufii'lmi, il faiil niaiuteiiir in^i'»lal>!e 1.1 siabililé de ce rccIor.u -.
l'A'senibiée ■ " '-''''"-'
21 II y a peut-^tre aussi quelques inconvénieuts d^ns ^runiformité absolue du mode de nomination indistincr^tement appliqué à tous les établissements hospita- ^ liers. Les grands hôpitaux de France étaient administrés autrefois conformément à Tédit de 1656, relatif ^- à l'hôpital général de Paris et aux statuts de l'hôpital - de Lyon. L'é(litdui2 décembre 1698 s'appljqqaît ^ux > hôpitaux d*uae moindre importance. Aujourd'hui même le nombre des membres des commissions ad- . iTîinistratives varie selon les localités. Il en est o(i le ' chiffre de onze serait trop considérable, d* autres où ' il serait trpp exigu. Le projet de loi aurait eu besoin d'être modifié en ce sei^s.
Mais nous ne saurions accepter la critique générale qui s'adresse à un prétendu excès de prépondérance de l'élément municipal dans les commissions administratives des hospices. Qui donc, sinon la commune elle-même, doit régir l'hospice communal?
Le projet de la commission d'assistance méritait peut-être un reproche inverse.
Peut-être dans les fonctions de la commission administrative se défiait-on outre mesure des conseils municipaux, à qui Ton ne donnait que quatre membres sur treize. Dans un état normal, le conseil municipal doit avoir la haute main, et les représentants de Tautorité centrale, de l'autorité ecclésiastique et de l'autorité administrative supérieure, qui doivent sans doute avoir accès dans la commission, ne doivent pas néanmoins former la majorité.
Quant au fond des attributiop^i les règles ies bistu^
secundum prsdictam fundatiooemi inyiolabili semper stabiiitate permaoeat. »
à fenne, des acqinstkHts. ali^oljonâ, échanges, xce[)Utîoils de legs ou doos, actions jodicUir^s. tn» actions, etopnmts, travaiu, etc., doîvenl être Itf n^mes poar les étabibsemeots de bieafaisaace qae poor les communes. La comptabilité dmt 6tre rj^ par les mêmes priitcipes.
Ce n*e5t pas par les préfets ni par le miinstrB, mats par les comniissîoD? administratives, que les iDédecîits. chîrargîeiis , pharmaciens, recevetm cl antres employés deiTaieat être nommés.
Les règlements iotérieurs de ces établissements ds- Traient émaner au^i des conseils municipaïu.
En résumé, la lot sur radmiuislratioo des éiabBsS^ uirnt? lîe bienfaisance d?\ rait être un corollaire d* !a l'.'i -ur /aiiiiii.iïtr-.tion lie? C'jcimun-?>, des catiioii?;'de> -irranen.eiHï.
'■2ir Lif< r.va; 'âge? de la liberté daD> raJniin!?trA::o;i .ie~ h!»pi!.-.!i\ et d-?? l)o«jMces éclatont avec évi'.îeuT-? dan? I-?* t!abii~*emeiii5 de Pari*.
Li capital, o:i le i^ii. OïI exceptée, soas phi-?it-,;rnpjV'r:?. du >;?téme d'admiiii-iiration qui ro-'ii !■:> ho-pic'ïs du re>'-e de la Prar.c.'. tn conseil Je notable-. connu >oi.is le nom df gn/inl i/nriuii dts p,iitiTtf, ?'; distiuçuait depui- plusieur? siècles par Je zèle éclaire avec Ic'iuel il p"*iirio}aii à la nii>-Te publique. Ccv^-belie iii?;iitutlon. envei^ppêe comme tant d'autres lia-la proscription révolutionnaire, a été rétablie ei ]k'' fectionnée par l'anéié des consuls du 30 nivôse an n. le décret impérial du làfloréalan xtii, eirordoniiaiiot' royale du IS lévrier ISIS.
Aux lennes de ces lois, l'administration des lio;de Paris se partage eutre un conseil gfiit'nl ' de la délibération, conseil gratuit compow ti^
___ Aux
riches propriétaires, et une commission administra- ^"Uve chargée de tous les détails d'exécution, et légè- "rement rétribuée,
~ Que s'il est permis de juger d'une institution par -■■■ ses résultats, il sera difficile de ne pas reconnaître, à ^ l'égard des établissements de bienfaisance, la supériorilé du système des associations locales et gratuites ' sur celui de lacentralisation administrative. Le magni- ' fiqueétablissementde l'Hôlel-Dieu, aussi remarquable par son antiquité, qui se perd dans la nuit des temps, ■ que par son immense étendue, qui lui permet de rece- .- voir annuellement jusqu'à douze cents malades ; l'hos- ' pice de la Pitié; les hospices de la Charité, de Beaujon, de Cochin; les hôpitaux de Saint-Louis et de Saint-Jacques , véritables collèges d'enseignement pour certains genres de maladies; l'hospice des Enfants-Trouvés, fondé sous le règne de Louis XIIl et à jamais illustré par le nom de Vincent de Paul, asile providentiel oii près de six mille enfants reçoivent chaque année une seconde existence; l'iiospice de la Salpêtrière et l'hospice de Bicêtre, refuge habituel de douze cents vieillards infirmes des deux sexes, tous ces établissements si nombreux, si divers, si admirables par l'ordre, la salubrité, la propreté qui y régnent, quel en a été le principe et quel en est le soutien 7
« Quels sont donc ces magistrats, s'écrie un écrivain dont nous nous plaisons à emprunter ici les paroles, quels sont ces administrateurs intègres qui président ainsi aux affaires des pauvres, et à qui sont dus tous ces changements heureux dans l'empire du malheur? Ce sont de simples habitants de la capitale, des citoyens vertueux unis par le lien de l'association et
l'amour du bien public, mais par ce élevés bien au-dessus de» prétendues biéfarchie^tiministratives. CV-st ainsi que loutti adintnistnÛM quelconque prospérera et fera prospénïr le pays ai
elle sera établie, lorsqu'elle sera de inèiiie confiée k de:^ hommes indépeudanls, éclairés cl zélés pourb bien, u
u Lorsque tous les efTart!!, toutes le^ facull^iif plusieurs individu^;, dit un écrivain célèbre par sapbitautbropie', sont diriges fortement vers un bui. îb acquièrent un degré de puissance que ne peut obieiiir aucun individu isolé ei le gouveruenieut Iwi-inèu». Leur lële el leur amour du bien se tiuiistnettent àm une NicceasioncODst&ntequ excite toujours dawiQ^ réimilatioii di's nouveaux associés à celle cause roniniuiii'. Rien n'e^l plus uiile dans un nivaiiriio (■l-''\i'\y. que lie -u' coiioeiler airi?i vi de coii>aei'ei- uni' \uviK de son ieiii|is an bien-êlre de ses --erid)Iabli.-s. Fini (!■.riniioii. (le l'ajipui ei de le-^iiiiio de pliisietirs, fluni:iniIi\i(liiesu>i,M!;Uoulerassi)i.-iaiion ; il piviulleii;dii?. iniéièl ail liuiilieurdos autres qu'au .-îeii propre, el h iiaiure la plu.; |)ure. la plus n"l)le, de l'esprir public. esl l'iiée par celle e\(>-]lente in^tiliuion qui u-mi 3 aiiiélinriT Milles les atiiies -. ■>
Des c(>n<ideralioits aiijsi ijraves el appuyées d'iioe e\|i.TH'iicf' knMiiil)|e de pliisieur^^ j-iècl-s nuraiciH ilij proiéii.T |)i'(il-èliT cnnire riiivasioii de la buivaiicralic la sahiluîre iiidé|ieiulaiice de ladniiKlslnilioii hos|.iialière de Paris, l.aloidii 10 janvier 1849, relati\e à l'assislarice publique dans la capitale, en a disposé autreuieiil. » On a voulu, disait à la tribune
' Sir Thomas Uoniarrf. — ! DELiMflct , hipnr <ra$snciiiNo«.
de TAssemblée nationale le ministre qui avait présenté le projet de loi, centraliser T administration de l'assistance publique, à Paris, dans les mains d'un seul directeur, et confondre sous cette direction la direction des hôpitaux et hospices et la direction des secours à domicile. » La substitution d'un directeur, assisté d'un conseil de surveillance, à Tadministratioo collective qui fonctionnait depuis si longtemps, aurat-elle créé une responsabilité plus sérieuse, introduit dans l'administration des formes plus simples, plus économiques. Sans altérer T esprit charitable de l'institution ? L'avenir en décidera.
Pour nous, nous désirerions qu'en matière d'assistance, plus que dans toute autre branche de l'administration locale, l'esprit public se développât spontané et divers. Nous voudrions que les visiteurs des pauvres et les conseils de charité fussent libres de varier, selon les lieux et les circonstances, les moyens de soulagement. Nous avons plus de confiance en la liberté, même déréglée, qu'en l'action régulière, mais trop mécanique.
L'instruction gratuite, répandue parmi le peuple à Taide des salles d'asile, des institutions primaires et des écoles d'adultes; des caisses de prévoyance et de secours mutuels, entretenues aux frais, soit des communes, soit des corps de métiers ou professions; des hôpitaux pour les malades, les infirmes, les vieillards, les orphelins, les femmes en couches, les aveugles, les sourds-muets ; des secours à domicile, surtout aux pauvres honteux , tout cela serait possible , facile même à exécuter, à l'aide d'un bon système d'administration des secours publics.
Des calculs irrécusables prouvent en effet que, sur
— 5Ù0 — vingt familles, il o'en existe, terme moyen, qa'oiK seule d'indigents. La comniuDe ne serait d'aillfor» obligée de pourvoir à la subsistance d'un pauvre qu'iprès avoir dincuté et ses ressources personnelles, et celles de ses proches, dont elle n'est qun la caution. On peut juger par là combien serait profitable ei peu onéreux pour la commune un système de chariit adiDiuistrative qui réunirait en faisceau et soumeiinit à une direction uniforme toutes les aumônes indiriduelles, et qui marcherait d'ailleurs appuyé du concours des déparlements et de l'État, dans toutes les ciioses auxquelles il lui serait ou impossible ou trep dommageable de suffire toute seule.
Touteaces améliorations ne peuvent se réalisersans ■Joute sans le secuuis dL's luujur.s publifjiies, ci l'on ne peut se dissimuler qu'un dcmi-siccle de dùsiiêiuite a rendu tes corjis numicipaux moins aples qu'ils ne l'étaienl autrefois à gérer des élablissenieni* ijni exigent il la fois des lumières, du loisir et du déMiuomeiit. lispérons loufel'oisquela bioiiraisai)ce[iiib)iqw ne fera pas vainement appel aux coninuines remlu''^ à la liberli?. C'est surtout au\ membres de ces a*?"cialions nécessaires, immémoriales, dont uti ^nu-t nombre ne sont en quelque sorle ([ue des familles, 'iiit s'appliquent ces belles paroles des livres sainte •■ «Aimez-vous les uns les autres"; faites le bien va conunun*; que chacun tende la main au pauvre ■=[ visite le malade ''; et il n'y aura plus parmi vous m indigent ni mendiaul *. »
