CHAPITRE Ji

DES tTABLlSSEUENTS IM

[227] Dans notre ancien dro

risons étaient considérées comme des bdtimenU é$ ÂSiice. Elles étaient administrées par des arrêts de èglement émanés des Parlements.

L'ordonnance criminelle de 1670 (titre 18) soumit un régime uniforme toutes les prisons du royaume. les lettres-patentes du 6 février 1758 attribuèrent la olice de ces établissements aux lieutenants généraux les sénéchaussées et bailliages royaux, et autres premiers juges des autres justices ordinaires, chacun en e qui concerne les prisons dépendantes de leurs uridictions. Les Parlements veillaient par des arrêts le règlement à ce que les prisons fussent visitées tssidûment par les juges tant royaux que bannerets )t par les procureurs du roi et les procureurs fiscaux *.

Un arrêt du conseil du 29 mars 1778 et un édit l'août 1777 mirent cependant à la charge des villes les dépenses des prisons. Quelques provinces récla- EDèrent. La Provence parvint à se soustraire à Texé- :ution de ces lois comme contraires à son droit constitutif*. Les autres Parlements les enregistrèrent sans opposition ^

La loi organique des autorités administratives du !2 décembre 1789 et celle du 20 août 1790 placèrent 'inspection des prisons dans les attributions des préfets 5t chargèrent ces magistrats de pourvoir à tout ce qui >eut en améliorer le régime et en assurer la salubrité.

Le Code d'instruction criminelle (art. Ô03-Ô1&) organisa le système de surveillance par les préfets , les naires et les commissaires de police. Les juges d*in-

< Arrôtt du Parlement de Paris, du 1*' septembre 1717, du Ptrleœnt de Toulouse, du 9 septembre 178A, etc. — > Cobiom^, Db Cad- 9inîfiraiion de ta Provence, t. III, p. 538. — ' Recueil des édite, déctq' 'miioHSt ordoHHances el arrêts, t. VJJ, p. 67.

(le combiner en Belgiqne et en Holl la bonne conduite dïs délenuB sur

D'un côté, U stir\'cillance est exei sieui-8 éwblis&ements , par des conj gieuses-, d'un autre cdié, l'iDstructii n'a pas fail un pas en Eelgiqac depui» depuis rjue la Révolulion a proclamé , seignemeni, a pris dans les prisons, dl extension notable.

Les nombreuses imperfections du Genève sont, jusqu'à un certain point l'excellence de son régime moral et rcl peUin protestant et l'aumàiiier caiboi ceot qu'une fùble inOtteoc»; îb^prAcbi messe les ilimiiTirlies et fête= : \iiil,'i â qtmi cnii>l-u? H'Uk' i'uuMv ilu iiiriii?lèi inoral litit plus; il a^-U iiiix-s.uiiinent pa tioiis religieuj^cs. auvqiiflli'!; .-.e joint, en éfolfs de la Belgique el de la HtillanJe OléJtiPhiaire. ■■ Si quelque bien se fail M. lIi»i.;iii-t;j)ri^Iopl(e, dansleiiénilpm-ii it raiHl'.'iUribiicr. iiou])as ftuji silerirc qt pas, on à uin- rlas<ilicatioii cliiunViqiie, nalilù r|u'on éludt' . ou à des correctiiin rîiii'Hl pas, iu;ii< liien à la foi- à l'fsp^T clrariu^ <-c^ irol> filUs ti'uii m(>nie Dieu. ( iipiMn-n des di'n\ diiwleiirsi'l des monibr iMi.'ia!. et qui li's funi se nudiiplii-i- curin du iléspri, jwiir jiufiei' lanianric de leurs tieniKs iIliiis ces cirui'soii loiUe vertu est leur îilt'U' tii'iilr pciil npiTt'i" te niimcle dt [:-'10) I/evpiTi.iK'c fdite eu riaiice des - ■■i\ appli.pi,-^ à l;i rvlWiiii' pOuileiuiairi

moins décisive , surtout envers les jeunes détenus. Les Frères des écoles chrétiennes, introduits comme gardiens dans la maison centrale de Nîmes , avaient, en très-peu d'années, régénéré cette maison. A Clairvaux, à Fontevrault, à Melun, les résultats ont été les mêmes.

Les pénitenciers agricoles et industriels de Tabbé Fissiaux à Marseille, de l'abbé Buchon à Bordeaux, et surtout de MM. de Gourteille et Demetz à Mettray, témoignent hautement, par l'état comparé des travaux, de la santé, de l'instruction, de l'éducation religieuse, ' des châtiments, et surtout des récidives, de la supé- ^^riorité du système de l'amendement moral, à l'aide de ^ l'éducation de famille et des influences religieuses, sur le système d'uniformité administrative et d'isolement adopté à la Roquette.

Les Chambres législatives du dernier règne ont donc . sagement agi en ajournant indéfiniment des plans de réforme qui reposaient sur une idée radicalement fausse.

Des projets de loi discutés en 18&0 et en 18A& , il n'est résulté que trois mesures , toutes en opposition avec la pensée centralisatrice qui a heureusement avorté.

La première est l'extension, par des arrêtés ministériels, à plusieurs maisons centrales, d'un système de gardiens pris dans des ordres religieux. L'essai avait réussi partout ; et si des circonstances extraordinaires en ont retardé le développement, on doit espérer que, sous un régime de protection franche et libérale accordée aux associations religieuses , on remettra en vigueur l'agent le plus actif de la réforme morale des criminels.

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2, et qu'Auburn b emprunté à Gand, en ajoutant, "^ mal à propoa, les ciiâtiment» corporels à la diBCÎ- ~ te du silence , et en retranchant à la fois les réu-

*Ds du culte, au détriment de la religion, et les pro- "nadesen commun, aux dépens de l'Iiunianité.

'[229] Le système pénitentiaire en Allemagne, en

' isse, en Italie, est religieux et municipal,

''En Allemagne, chaque prison a son instituteur

mme elle a son aumfinier. Cliaqae jour les détenu! ^Dt la prière soir et matin ; ils écoutent des instrucon» religieuses plusieurs fois par semaine; ils as*

fient le dimanche, non-seulement à la messe, mais 'office et au sermon. Dans la plupart des prisons, existe des bibliothèques à l'usage des détenus; les vrea leur sont distribués le dimanche , et ceux qui sent le mieux font la lecture aux autres.

L'instruction élémentaire se joint i l'instruction regieuse; elle est obligatoire au-dessous d'un certain ge : l'école s'ouvre tous les jours. On y enseigne la îcture, l'écriture, le calcul, le chant. Les progrès des lèves sont remarquables.

o Nous avons vu, dit l'auteur d'un rapport sur les irisons du midi de l'Allemagne, une grande émulaion parmi les condamnés, et plus d'un détenu de [tiarante à cinquante ans, qui était entré dans la prion sans rien savoir, et qui avait puisé dans l'exemple le ses compagnons le désir d'apprendre, a pu nous nontrer, api-ès un exercice d'un ou deux ans, des ahiers d'une écriture nptte, ferme et courante. C'est à certainement un grand bienfait pour ces raalheueux. n

La religion et l'instruciion sont aussi, d'après i. Moreau-Christophe, les deux éléments qu'on essaie