I. — LE CONCORDAT

Sa Sainteté le souverain pontife Pie VII, et le premier consul de la République française, ont nommé pour leurs plénipotentiaires respectifs:

Sa Sainteté, Son Eminence Monseigneur Hercule Consalvi, cardinal de la sainte Eglise romaine, diacre de Sainte-Agathe ad Suburram, son secrétaire d'Etat; Joseph Spina, archevêque de Corinthe, prélat domestique de Sa Sainteté, assistant du trône pontifical, et le père Caselli, théologien consultant de Sa Sainteté, pareillement munis de pleins pouvoirs en bonne et due forme ;

Le premier consul, les citoyens Joseph Bonaparte, conseiller d'Etat, Cretet, conseiller d'Etat, et Ber-

nier, docteur en théologie, curé de Saint-Laud d'Angers, munis de pleins pouvoirs ;

Lesquels, après l'échange des pleins pouvoirs respectifs, ont arrêté la convention suivante :