TROISIEME PARTIE exploitation commerciale

Observation générale sur les tarifs 301

GiiAP. VIII. — Tarifs polr le transport des personnes 303

§ 1". — Tarifs fixés par les cahiers des charges 305

Tarifs français 303

Impôt du dixième. . 305

Gratuité pour le transport dune certaine quantité de bagages. . . 306 Comparaison des bases légales françaises avec les bases légales des

autres pays 306

l'ius-value des taxes pour les trains express 309

Comparaison des bases légales des chemins de fer avec les prix

perçus par les anciens modes de transport j09

Inconvénients qui résulteront de la fixité des tarifs pour une période d'un siècle -JH

§ 2. — Tarifs perçus par les compagnies de chemins de fer 512

Taxes légales 312

Taxes réduites pour les parcours simples "'12

Réductions de tarifs accordées par les compagnies à divers titres. . 313

Taxes réduites pour les billets aller et retour 514

lîillcts d'abonnement 516

Billets d'excursion 518

Trains de plaisir 319

Services de la banlieue de Paris 520

Transport des ouvriers 525

Transport des militaires et marins 527

Valeur totale des réductions opérées par les compagnies 528

Prix moyen payé par les voyageurs en France 551

g 5. — Question de la réduction dos taxes pour les voyageurs de grand

parcours 556

Demandes formulées au sujet de cette réduction 550

Division des voyageurs par rapport à la longueur du parcours. . . 557 Nombre et produit des voyageurs partis des gares ci-après (1864),

et classés d'après la longueur du parcotu's accompli 558

Réformes postales. 542

Réforme postale en Belgique et pertes subies par le trésor belge. . . 5i5

Réforme postale en France et pertes subies par le trésor français. . 5i4

Abaissement des taxes de voyageurs en Belgique 547

Succès de l'application des taxes différentielles au transport des

marchandises 550

Chap. IX. — Tarifs tour le transport des marchandises 555

§ 1". — Classification des mai'chandises. — Tarifs et délais légaux. . . 555

Questions des assimilations 557

Délais de transport 558

§ 2. — Des tarifs différentiels en général 561

Définition des tarifs différentiels 562

Maximum et minimum 505

Les tarifs différentiels sont justifiés par l'intérêt du consommateur 564

Existence des tarifs différentiels dans toutes les entreprises de transport 568

Examen de la question des tarifs différentiels au point de vue du

droit 570

g 5. — Des tarifs appliqués par les compagnies des chemins de fer. . . 572

Désignation des sections appelées à jouir d'un tarif spécial 381

Conditions mises à l'application des taxes réduites 384

Remise d'un wagon complet 584

Remise d'un train complet de 100, 200 et 500 tonnes 584

Application des prix réduits aux stations non dénommées 585

Non-responsabilitè pour les déchets et avaries de route 586

Traités de tonnage. — Traités d'abonnement. — Tarifs d'hiver et

d'été 586

UBLE DES MATIÈRES. 427

Aug-inciitatioii de drlai pour la durée du parcours Ô88

§4. — Frais accessoires. — Camionnage et réexpédition ."90

Frais accessoires 390

Frais de gare Ô95

Camionnage et réexpédition .' 59G

Réexpédition 400

§5. — Comparaison des transports de marchandises en France et en Angleterre au point de vue des délais et des tarifs 40l

Délais ajiglais 401

Prix anglais 404

§ G. — Tarifs moyens perçus par les compagnies de chemins de fer et comparaison entre ces prix et les prix demandés par les anciennes entreprises de transport 409

Pi'ix kilométriques moyens perçus par les chemins de fer dans la

dernière période décennale 409

Conditions et prix de Fancien roulage. . ' 410

Transports par la navigation à vapeur sur les fleuves et rivières.. . 413 Prix lie voiture payés aux compagnies du Rhône, de Marseille à Lyon,

pendant les années 1852, 1853 et 1854 414