‹ De l'exploitation des chemins de ferChapitre 95 sur 109 · TOT.\UX · texte numérisé non relu

TOT.\UX

Troisième cla.ise. — Pierios de taille et produits de currières. — Minerais autres que ceux de fer. — Fonte brute. — Sel. — Moellons. — Meulières. — Argile. — Briques. — Ardoises. .

Quatrième classe. — Houille.— Marne. — Cendre. — Fumiers. — Engrais. — Pierres à chaux et à plâtre. — Pavés et matériaux pour la constniction et la réparation des routes. — Minerais de fer. — Cailloux et sables.

Pour le parcours de 0 à 1(X) kilomètres, sans que la taxe puisse être supérieure àofr.. . .

Pour le parcours de 101 à ôOO kilomètres, sans que la taxe puisse être supérieure àl2 fr... .

.\u delà de ôOO kilomètres

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liant pas de convoi)

I luiiniotives |i»>snnt [)lu>; de IS tonnes (no traî-

ii;int jKis de convoi)

Tfiider de 7 à 10 tonnes

Tiiider de plus de 10 tonnes

les machines locomotives senint considéii''i's coiiiiiif ne lr;iiiiaiit pas de convoi, lorsijiie le convoi reiiion|ui', soit de voya;,'eurs, ^oil de marchandises, ne comportera jias un péafre au moins épa! à celui qui serait perçu stu' la locomotive avec son tender marchant sans rien traîner.

Le pri\ à payer pour un vafron charpie ne )iourra jamais être intérieur à celui qui se rail dû pour un wagon marchant à vide. Voitures à '2 ou à i roues, à un fond et à une

seule banquette dans l'intérieur. . . . Voitures à i roues, à 2 fonds et à 2 banquettes dans l'intérieur, omnibus, diligences, etc.. Lorsque, sur la demande des expédileui-s, les transports auront lieu à la vitesse des trains de voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés.

Dans ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de prix, voyager dans les voitures à une bamiuette, et trois dans les voilures à deux banquettes, omnibus, diligences, etc. ; les voyageurs excédant ce nombre payeront leprix des places de deuxièmeclasse. Voitures de déménagement à 2 ou à 4 roues, à

vide

Ces voitures, lorsqu'elles seront chargées, payeront en sus des prix ci-dessus, par tonne de chargement 1 1 par kiiomèlrc

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4' $»orvice des poiiipeN funcbrei* et transport Ue.s cercueils-

GUANDE VITESSF.

Une voiture des pompes funèbres, renfermant un ou plusieui-s cercueils, sera transportée aux m.èmes prix et conditions qu'une voiture à 4 roues, à 2 fonds et à 2 banquettes.

Chaque cercueil confié à l'administration du chemin de fer sera transporté dans un compartiment isolé, au prix do

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