EXPLOITATION COMMERCIALE
OWERVATION CiBiRALB SCIl UCS TARIFS 301
ChAP. Vni. TaHIFS I^LH LB TBAXSPORT MS PRRSOXIIES ■ ■ ■ 2Qj
§ 1". — Tarifs fixés par les cahiers des charges ."lOÛ
Tarifs français 7iOô
Impôt du dixième 505
Gratuité pour le transport d'une certaine guanlité de bagages. . . rtOG
Compaiaisou des hases légales françaises avec les bases légales des
autres pays 300
l'Ius-value des taxes pour les trains express ."QQ
Comparaison des hases légales des dicnùjis de fer avec les prix
perçus par les anciens modes de transport 300
Inconvénients cpii lésiiltcront de la lixité des tarifs |>our une période (l'un siée.le , 511
§ 2. -— Tarifs jX'rçug par les conipa^Miies de chemins de fer 312
Taxes légales 312
Taxes réduites poui* les parcours simples 312
Réductions de tarifs accordées par les compagnies à divers titres. . 515
Taxes réduites pour les billets aller et retour 514
HiUpts d'ahonnompnt :^46
iitUets d excuriNioa
Trains de plaisir 319
Services de la banlieue de Paris 520
Transport des ouvriers. 525
Transport des mililaires et marins 327
Valeur totale des réductions opérées par les compagnies 528
l'rix moyen payé par les voyageurs en France 351
g 5. — Question de la réduction des taxes {xmr les vdyapimi s de ^^ and
par'coui.-i 'TjQ
Dt'inaïuio.' roriiuili-es au sujet de cette rrdiictioii 33fi
Division des voyaf:(-'Ui s ])ar rainKirt à la lon^Mieui du parcours. . . 50? Noniliri' et produit des voya^'-eiiis |Kirtis des gnrcs ci-après (1864),
et clasi>«'S d'après la longueur du parcours accoiri[)li 558
Réformes postales 3.i2
Réforme postale en Belgique et pertes subies par le trésor belge. . . 5i5
Reforme postale en France et pertes subies par le trésor français. . 3i4
Abaissement des taxes de voyageurs en Belgique 347
Succès dp l'application des laxc< différentielles au transport des
marchandises 550
CilAP. IX. — ÎABffS î»OPn LE TllANSPORT DES MABCIIASPMES 55.5
8 i*^ — Classiflcation des marchandises. — Tarifs et délais légaux. . . 355
Questions des assimilations 357
Délais de transport 558
8 2. — Des tarifs différentiels en général 561
Définition des tarifs différentiels 562
Maximum et minimum 505
Les tarifs différentiels sont justifiés par l'intérêt du consomma teur 564
Existence des tarifs différentiels dans toutes les entreprises de traits -
Examen de la question des tarifs différentiels au point de vue du
droit 570
^5. — Des tarifs appliqués par les compagnies des chemins de fer. . . 572
Désignation des sections appelées à jouir d'un tarif spécial 381
Coiiditinns mises & rappliration dos taxes ré<lui tes 58i
Remise iriia wapron cnmiilet 58i
Remise d'un train complet de 100. 200 et 500 tonnes 384
Application des prix réduits aux stations non dénommées 385
Non-responsabilité pour les déchets et avaries do route 586
Traités de tonnage. — Traités d'abonnement. — Tarifs d'hiver et d'étft. ■ ■ , ■ ■ - ■ ^ , .^86
TABLK DES MATIÈRES. 427
Augmentation de débi pour la dui-éc du parcours 58&
§ i. — Frais accessoires. — Camionnage et réexpédition ôflû
Frais accessoires oDU
Frais de gare 52i
Camionnage et réexpéd ition ôQû
Réexpédition 41M1
§ 5. — Comparaison des transports de marchandises en France et en An-
glolcrrc au point de vue des délais et des tarifs 4111
Délais anglais 4ttl
l'rix anglais iÛà.
^ {L — Tarifs moyens perçus par les compagnies de chemins de fer et comparaison entre ces prix et les prix demandés par les anciennes entreprises de transport iûîl
Prix kilométriques moyens pei-çus par les chemins de fer dans la
dernière période décennale 41111
Conditions et prix de l'ancien i-oulage. . ' ilO
Transports par la navigation à vapeur sur les fleuves et rivières, . . 113 Prix de voiture payés aux compagnies du Rhône, de Marseille à Lyon,
pendant les années 1852, 1855 et 1854 414
riN UE lA TAGll. DES MATIÈRES DL rOMt PREMIER.
l'Anis, — mr. MMo.-« luços tt coip., nv% o'ERroRTH, L
