‹ De l'impôt et du libre commerce du sel dans les etat romains ou Réduction de la taxe du sel de manière a en doubler les bénéfices netsChapitre 41 sur 43 · PROVINCES · texte numérisé non relu

PROVINCES

Quantité vendue

PRODIITS DK LA Y8NTK

Do Home

917, 000 livre»

428, 614 écus 05 baj. 9/tO

De Hologne

De Chiaravatle près <r Ancône

Total ....

2, 928, 667 livre*

L’achat des Tabacs et leur fabrication ont

Le produit est ainsi de

« Mais il y à maintenant 300,000 écus de dépenses générales, communes aux sels et aux tabacs, qu’il convient de répartir sur l’un et l’autre service; et cette répartition ne peut guère* s’établir qu’au prorata de leurs produits respectifs. Nons négligerons dans ce calcul les fractions.

« Nous avons dit que les tabacs ont pro

v duit 1, 091, 119 écus

Us ont coûté pour l’ achat et la fabrication 332, 928

llcstcnt 758, 191 éens

Les sels ont pro-

duit 1, 301, 040 écus

Ils ont coûté 173, 358

Restent 1, 127, 682 écus

Ci 1, 127, 682

Total 1, 885, 873 écus

c En conséquence , établissant la proportion pour répartir les 300 milles écus de dépenses générales, l’on peut mettre à la charge du service des tabacs 120, 610 écris: ce qui réduirait le bénélice sur celle exploitation spéciale à 637,381 écus, et mettrait 179,390 écus à la charge du service des sels.

« Il faut fi présent répartir sur les deux services 1,335,000 écus, prix du fermage des sels et tabacs à paver annuellement au Gouvernement. F.n établissant la proportion sur chacun d’eux, en raison de leurs produits respectifs, ainsi que nous l’ avous déjà fait pour les dépenses qui leur sont communes, nous trouvons qu’il y aurait à prélever sur

le produit des tabacs 544, 761 écus

et sur celui des sels 810, 239

Total 1, 353, 000 écus

« Et ce calcul est parfaitement d’ accord avec la donnée approximative qui nous a été fournie par des personnes, dont la position élevée dans l’ Administration , les lumières et l’expérience en pareille matière forment autorité.

« Il résulterait alors de colle évaluation que le produit net des tabacs serait de 92, 820 écus Romains, correspondant' à 504. 420 fr. ; mais il faut encore déduire pour le prélèvement de 34 pour 100 à exercer par le Gouvernement 31, 558 écus 80 baj. soit 17t. 515 fr. 04 cent. D’où le bénéfice net du fermier sur le service des tabacs est de 382, 940 fr. 90 cent.

« Nous ajouterons ici, pour compléter nos renseignements, « les tableaux suivants qui résument par des chiffres les charges et les revenus de la ferme des sels et tabacs , les produits bruts et nets de chacune des deux branches de cette double exploitation, et la quotité qui revient, dans le partage des bénéfices au gouvernement d’une part et au fermier de l’autre.

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