CHAPITRE II

Principales causes de la destruction des forêts

au cours des siècles

1° Défrichements des moines. — Abus des droits d'usage. — Accroissement de la population. — Développement de la marine et de l'industrie. — Liberté complète du défrichement accordée aux particuliers. — Abandon du principe de l’inaliénabilité des forêts. — Notre domaine forestier au commencement du xx® siècle — Taux de boisement de notre pays. — Comparaison avec l'étranger.

La fondation des ordres religieux, les progrès de la vie monastique eurent une influence considérable sur la mise en culture des forêts.

Du vi au vn° siècle, de pieux solitaires cherchèrent chez nous au cœur de certains massifs boisés une - retraite où ils pussent se livrer librement à leurs méditations et à leurs pénitences.

Ces ermitages furent remplacés plus tard par des monastères qui devinrent des centres agricoles. Les moines défrichaient autour d'eux. Leurs règles leur faisait un devoir du travail manuel et leurs besoins domestiques les obligeaient à cultiver.

Tantôt, les possesseurs de la forêt, le roi, le seigneur ou l'évêque, concédaient aux moines la jouissance du

terrain défriché à la charge d’une redevance, tantôt le

RATES pas

roi et le seigneur la leur donnaient pour le remède de leur âme.

« La munificence des grands et les terreurs de l’an 1000 ont donné aux moines de vastes territoires. Les colonies miséreuses du vu siècle (4) sont devenues dé puissants monastères et des villages grandissent à l’ombre de leurs églises romanes (2).

C'est aux abbayes de Notre-Dame-des-Vaux-de-Cernay qu'est dû le démembrement de la vaste forêt des Yvelines. La forêt d'Orléans était au xne siècle parsemée de colonies monacales, c’est-à-dire de centres de défrichements.

Il en fut de même en Picardie, en Artois, dans les Ardennes, en Bretagne, en Normandie, en Touraine. Sur tous les points de la France alors les forêts s’éclaircircnt sous la cognée des moines et firent place aux moissons.

Le clergé régulier a donc été un des grands agents du déboisement. Le clergé séculier l’accéléra de son côté, poussé par l'intérêt qu'il avait aux défrichements. Ayant droit à la dime sur les parties mises en culture, il encouragea les colons dans leur œuvre de destruction. |

Droits d'usage. — Une autre cause de ruine pour les

forêts ce fut l'abus des droits d'usage.

1. Rivière. Biens communaux en France, p: 410. 2. G. d’Avenel. La Forlune privée à travers sept siècles, p. 162.

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L'origine historique de ces droits est très ancienne et se perd dans la nuit des temps. On ne peut dire à quelle époque ils ont commencé.

À Rome, à l’époque classique, les usages dans les forêts étaient considérés comme des servitudes.

Cela est attesté par les écrits de Paul et d’Ulpien.

Dans notre ancien droit, ce principe était admis (1)

Tous les auteurs anciens qui ont écrit sur la matière avant le Code placent ces droits d’usage au nombre des servitudes.

Nous n'avons pas, d’ailleurs, ici à prendre parti sur Porigine controversée de ces droits, de savoir s'ils proviennent de concessions consenties aux communes par les seigneurs hauts justiciers, ou s’ils sont un reste, un vestige épargné par les siècles de l’ancien droit de propriété sur les forêts dont les communes ont été exhérédées.

Il est probable, d’ailleurs, qu'on ne saurait assigner à ces usages une origine unique et que si certains droits existent de toute antiquité, si d’autres résultent de concessions -consenties par les seigneurs il en est aussi qui peuvent résulter d’une simple possession, ne s'appuyant sur aucun titre, mais prolongée pendant un

temps suffisant pour faire acquérir la prescription (2).

t. Voir le Commentaire de Legrand, art. 68 de la Coutume de Troyes. 2. Béquet. Répertoire de droit administratif, t. XVII, p. 134, article de M. Henry Michel, professeur à la Faculté de Droit de Paris.