CHAPITRE XV I

Des Prohibitions.

Je ne me dissimule point que la doctrine que je professe dans ce Chapitre , trouvera des contradicteurs parmi les partisans de la libre circulation de tous les objets de commerce , moyennant des droits modérés de douanes : cependant, comme il me paroît prouvé que les belles conquêtes qu’a faites notre industrie depuis trente ans , n’auroient pas pu se consolider sans les prohibitions , et que les Anglois, nos rivaux en industrie , repoussent de leur consommation, par des prohibitions ou par des droits qui y équivalent, tous les objets fabriqués au dehors , j’ai cru que cette question méritoit au moins d’être examinée.

Les ennemis de toute prohibition établissent leur opinion sur quelques raisons fondamentales que nous allons discuter séparément :

i°. La prohibition , disent-ils, ouvre la porte à la contrebande.

Je conviens que lorsque la valeur coin-

446 nu l’industrie Françoise.

merciale d’une marchandise fabriquée à l’intérieur, excède de beaucoup celle des marchandises étrangères réunie à la prime de contrebande, il y a du bénéfice à faire entrer cette dernière en fraude , et qu’on peut le tenter: mais, en admettant qu’on parvienne à tromper la vigilance des préposés aux frontières , le délit n’est pas encore consommé au préjudice de l’industrie , lorsque la matière est prohibée ; car il ne suffit pas de l’introduire, il faut encore la débiter, et ici se présentent de nouvelles difficultés, de nouvelles craintes de saisie, de confiscation , qui peuvent compromettre le crédit, l’honneur et la fortune du consignataire, du marchand, du débitant. A la prime de contrebande payée pour l’introduction, il faudroit donc encore ajouter une prime d’assurance pour le débit et la circulation dans l’intérieur. Ces craintes, ces dangers , ces difficultés, ces dépenses qu’entraîne la contrebande d’un article prohibé , la rendent bien moins considérable qu’on ne le croit.

On pense que, par des droits équivalens à la prime de contrebande, on peut également protéger l’industrie et tarir la source de ce