CHAPITRE 1V. 269 RE k | ARTICLE VY. (l | . « . . v

Des Règlemens concernant la fabrication des |:

Chapeaux. #14

La chapellerie avoit échappé au système Al

x . . “ r 1? 1 règlementaire ; mais un arrêt du 23 octobre : (ec 1609, vint l’atteindre à son tour , et n’au- l 1e torisa que la fabrication de deux sortes de 1580 ch’peaux, castor et laine. RER

Des réclamations s’élevèrent de toutes Aie parts contre cet arrêt; et elles eussent été | 1E0f probablement infructueuses si elles n’a- . FN voient été appuyées par l’adjudicataire du : f4 domaine d’occident et par les députés du | Canada. Alors intervint un arrêt du 10 août 1700, qui permettoit de fabriquer quatre espèces de chapeaux. | | SU

1°, Castor pur marqué de la lettre C. |

2°. Demi-castor, avec laine de vigogne et i je castor, marqué de la lettre D. tit 3°. Poil de lapin, chameau, avec vigogne et castor, marqué de la lettre. M. ( Poil de .1 8 lièvre prohibé. } | tal