CHAPITRE XV

les prix comparés de fabrication chez les diverses nations qui peuvent être appelées à concourir, il doit peser dans sa sagesse les avantages que donnent à une industrie l'ancienneté des établissemens , la disposition de grands capitaux, la facilité de se procurer du numéraire à bas prix, les sacrifices que peuvent faire les gouvernemens ou les particuliers pour ouvrir des débouchés à leurs marchandises, l'esprit national qui repousse ou admet de préférence les produits étrangers, etc. Toutes ces considérations doivent entrer dans ses calculs pour ne pas faire un tort irréparable à l'industrie.

Mais ce n'est pas tout que d’avoir établi les principes d’une bonne législation sur les douanes, il fautencore en assurer l'exécution aux frontières , et rendre la perception des droits imposés facile etinvariable : ici se présentent des difficultés d’un nouveau genre.

Les droits ne peuvent être établis qué sur le poids, l’aunage ou la valeur des objets importés ou exportés (1). Quel que soit

(1) Je ne parle pas de quelques objets qui font exception à ces principes, tels que les bestiaux , les voitures, les machines plus ou moins compliquées , etc.

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le mode qu'on adopte, il est impossible d'appliquer la loi de manière à ne pas commettre des erreurs, et ces erreurs sont toujours au détriment de l’industrie intérieure et du trésor. Les tissus varient tellement en qualités, que leur valeur s'élève graduellement depuis un ou deux jusqu’à 100 fr.

l’aune; comment les préposés des douanes | pourront-ils atteindre toutes les nuances qui sont réparties sur cette longue échelle, soit qu'ils perçoivent à la mesure ou à la valeur ?

Dans l'impossibilité d'appliquer à chaque objet le droit proportionné à sa valeur, on a été contraint de les diviser par classes, et d'établir un tarif particulier pour chaque classe ; mais ces classes ont-elles des caractères qu'on ne puisse pas confondre ? sont- | elles séparées par des limites assez marquées | D pour que le propriétaire adroit ne fasse pas

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comprendre dans une classe inférieure les

marchandises qu’il soumet au tarif? D’ail- || leurs chaque classe embrasse plusieurs qua- | | lités qui différent en valeur , et, en les frap- ! pant du même droit, on produit deux résultats fâcheux : le premier , d'imposer le TE produit inférieur à l'égal du supérieur , ce qui est au préjudice du consommateur peu