CHAPITRE XVL

Des Prohibitions.

JE ne me dissimule point que la doctrine que je professe dans ce Chapitre , trouvera des contradicteurs parmi les partisans de la libre circulation de tous les objets de commerce, moyennant des droits modérés de douanes : cependant, comme il me paroît prouvé que les belles conquêtes qu'a faites notre industrie depuis trente ans, n’auroient pas pu se consolider sans les prohibitions, et que les Anglois, nos rivaux en industrie, repoussent de leur consommation, par des prohibitions ou par des droits qui y équivalent, tous les objets fabriqués au dehors, jai cru que cette question méritoit au moins d'être examinée.

Les ennemis de toute prohibition établissent leur opinion sur quelques raisons fondamentales que nous allons discuter séparément :

1°. La prohibition , disent-ils, ouvre la porte à la contrebande, Je conviens que lorsque la valeur com-

merciale d'une marchandise fabriquée à l’intérieur, excède de beaucoup celle des marchandises étrangères réunie à la prime de contrebande, il y a du bénéfice à faire entrer cette dernière en fraude , et qu’on peut le tenter: mais, en admettant qu'on parvienne à tromper la vigilance des préposés aux frontières, le délit n’est pas encore con-

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sommé au préjudice de l’industrie , lorsque la matière est prohibée ; car il ne suffit pas de l’introduire, il faut encore la débiter , et ici se présentent de nouvelles difficultés, | de nouvelles craintes de saisie, de confis- De] cation , qui peuvent compromettre le cré- | ’

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dit, l'honneur et la fortune du consignataire, du marchand, du débitant. A la prime de contrebande payée pour l’introduction, il faudroit donc encore ajouter une prime d'assurance pour le débit et la circulation dans l'intérieur. Ces craintes, ces

dangers, ces difficultés, ces dépenses qu’en- | traine la contrebande d'un article prohibé, la rendent bien moins considérable qu’on ne le croit.

On pense que, par des droits équivalens à

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la prime de contrebande, on peut également protéger l'industrie et tarir la source de ce