HAE

CCM Or

(3) C. II. 43. 6. adde, Die, XLVHI, 3 9, Cf. Vosr., de jure malitari Liber singularis, ch. VI.

soldats qui s’instruisaient dans les camps en attendant des vacances (adcrescentes) (4).

C'était donc le magister militum qui exerçait la juridiction suprême sur les soldats incorporés dans l’armée qu'il avait sous ses ordres. [l connaissait sans doute luimème des crimes graves, mais laissait aux comtes et aux dues le soin de juger les délits de moindre importance. Tous ces fonctionnaires étaient assistés, lorsqu'ils exerçaient leur juridiction d'un conseil dont l'avis n’était pas obligatoire (consistorium, auditorium).

En instruisant l’affaire, ils ne pouvaient faire appliquer les soldats à la torture. Ceux-ci avaient le privilège d’être exempts de ce supplice dégradant.

La peine qui devait être prononcée contre un soldat pour un délit de droit commun était celle qui était communément applicable (2). Il était donc puni comme le civil qui se serait rendu coupable du mème délit; mais 1l le devait être comme un civil Aonestior, car les peines réservées aux plébéiens, ad bestias, furca, in metallum, in opus metalli, in opus publicum, n'étaient pas applicables aux soldats (3).

Contre la sentence qui le frappait, il avait le droit de faire appel; si elle émanait du magister malitum, qui avait rang d'2//ustris, ou des ducs ou comtes qui avaient rang de spectabiles, c'était à l’empereur que l'appel était adressé (4).

Le soldat conservait les privilèges d’exemption de la torture et des peines humiliantes, alors même qu'il était

HAEUIE A9 (2) Dié. XLIX, 16. 2.