DEUXIEME PARTIE

Développement des systèmes employés à diverses époques pour

la location des terres.

Introduction

TITRE PREMIER

Systèmes de locations existant en 1789, qui ont été abolis ou

modifiés à cette époque.

SECTION PREMIÈRE

Développement de ces systèmes.

§ 1. Signification du mot bail

§ 3. Bail à cens /lS

§ 3. Bail à renie foncière, à rente colongère, elc 45

§ 4. Bail à locatairerie ou à culture perpétuelle 46

S 5. Bail à métairie perpétuelle 47

S 6. Bail héréditaire ib.

S 7. Bail à complant 48

§ 8. Bail à domaine congéable ib,

S 9. Bail emphytéotique 50

SECTION DEUXIÈME

Changemens opérés par la révolution de 1789 dans les systèmes de location ci-dessus 54

TITRE DEUXIÈME

Modes de loyer qui n'ont subi aucun changement à la révolution de 1789 64

$ 1. Bail à cheptel. 65

§ û. Colonage paniaire ou métayage 66

§ 3. Bail à ferme, fermage à redevance fixe 72

S 4. Exploitation par fermiers-généraux 75