DE L INFLUENCE DES MAUVAISES MŒURS SUR LES LOIS

En recherchant l'influence des bonnes mœurs, c'est avec intérêt, c'est avec entraînement que nous en avons observé les effets si admirables, si propres à faire voir ce qu'il y a de beau et de grand dans l'alliance des mœurs et des lois. Nous retracerons avec moins de plaisir, sans aucun charme , avec une juste et profonde répugnance , les faits qui , dans l'histoire des mœurs, attestent l'influence de la corruption et de la dégradation du cœur sur les travaux de rinteliigence relatifs aux lois des empi-

res. î^ous constaterons pourtant ces faits, ce sera notre tâche, et nous la remplirons; mais nous resserrerons ce tableau dans les limites les moins étendues qu'il nous sera possible de leur assigner. Des régions qui offrent un spectacle pénible, se traversent rapidement, les perceptions n'en sont pas moins profondes. Ici les leçons n'en seront pas moins graves.

En recherchant l'influence des bonnes moeurs, nous eussions signalé volontiers celle qu'elles exercent directement ou indirectement sur les facultés intellectuelles, en donnant au corps et à l'âme celte santé, cette force, cette fraîcheur qui se communique aux oeuvres de l'intelligence , qui s'y reflète toujours, et dont les conceptions législatives, qui demandent des vues si justes et si élevées, ont plus besoin que toutes les autres. Nous n'avons pas insisté sur ces remarques à l'occasion des bonnes mœurs; elles pouvaient paraître plutôt de nature négative que positive, les bonnes mœurs étant l'état naturel de l'iiomme, et formant l'une des conditions dans lesquelles, à priori^ on doit supposer le législateur.

Mais en examinant l'influence des mauvaises mœurs, nous sommes amenés nécessairement

à rechercher leurs effets sur un législateur qui représente une société viciée par la corruption.

D'abord les mauvaises mœurs allèrent les facultés intellectuelles et morales des peuples ^ et tarissent la source de toute inspiration généreuse, patriotique ou philantropique. Or, on le sait, c'est à ces hautes inspirations que les plus belles lois doivent d'ordinaire leur heureuse création, leur bienfaisante existence. Si donc nous sommes obligés de poser comme un fait que la corruption des mœurs altère les facultés du cœur et de la raison, nous rencontrei'dns leur funeste influence sur les lois, jusque dans la source d'où émanent ces dernières. Malheureusement le fait de l'altération est prouvé par les plus simples observations; l'histoire de tous les peuples corrompus le proclame à haute voix (22).

La Grèce et Rome , auxquelles on renvoie le plus volontiers, parce que tout le monde connaît Rome et Athènes, cessent^ produire cette succession de graivls hommes et de faire cette série de graiides choses, du moment où elles cessent d'avoir des vertus. Le Ras-Empire, qui réunit les débris de la Grèce et de Rome , ne

manque pas de lois, ni surtout de lois ingénieuses et savantes; mais il n'a plus de ces lois inspirées par l'amour de la patrie, par l'enivrement de sa gloire, de sa grandeur, de son immortalité, qui caractérisent les temps anciens. Entre les codes si savants et si complets de Théodose et de Justinien et les lois si brèves, si simples, si isolées de la république, la différence, sous le rapport de la théorie, est tout àl'avantage des premiers; il n'en est pas de même sous le rapport des sentiments d'honneur, de probité, de dévouement public, qui percent, plus généreux et plus purs, dans les secondes.

En cela, l'action et la réaction sont également patentes. Les mœurs cessent d'inspirer certaines lois, ces lois n'agissent plus sur la population ; donc , dès qu'on ne trouve plus certaines mœurs, on ne rencontre plus certaines lois, ni certains hommes.

On objectera l'exemple de quelques peuples, notre propre exemple peut-être; on dira que nous-mêmes, nous n'avons plus les vertus de nos pères, la simplicité de leurs goiits, l'austérité de leurs principes, leur grave et respectable piéîé. On nous reprochera l'égoisme et la mollesse de nos mœurs; on nous

(,3o) taxera de peuple corrompu; et cependant, dira-t-on , c'est dans ces temps que la France se donne les lois les plus généreuses; jamais l'opinion publique n'a mieux inspiré un gouvernement , jamais gouvernement n'a trouvé plus d'écho dans un peuple (2 3).

Le fait est que nos mœurs sont meilleures qu'on ne dit. Il est bien vrai que l'égoïsme et la mollesse nous dominent un peu; mais l'amour de soi et celui du plaisir ont toujours été dans les moeurs de l'homme. Ils sont dans sa nature. S'il y a, dans nos habitudes et dans nos goûts, un peu plus de mollesse que dans ceux de nos pères, je ne regrette pas beaucoup la rudesse et l'âpreté des leurs. Quant à l'égoïsme, je nie qu'il règne de nos jours plus que dans les temps anciens. La féodalité était bien l'égoïsme le plus positif, le plus nu, le plus dur. La vie religieuse et solitaire du moyen âge donnait à l'amour de soi des formes plus suaves, mais le caressait encore davantage. En célébrant les vertus de nos pères , on nous cite quelquefois d'autres époques, plus rapprochées de nos jours. Ou en appelle au siècle-modèle , à celui de Louis XIV. Mais ce ne sera pas, je présume, à réj^oque où Louis XIV tua la féo-

( i3i ^ ilalité dans les fêtes et dans les plaisirs de sa cour, ce ne sera pas là que nous trouverons tles mœurs qui puissent nous faire rougir des nôtres. Disons-ie simplement, ce qui donne à nos habitudes l'air d'un égoïsme plus prononcé, c'est que nous sommes un peu plus graves de caractère et d'humeur, c'est que nous chantons un peu moins que nos pères. Mais cela vient uniquement de ce que nous buvons un peu moins que nos aïeux , et cette sobriété s'explique naturellement par un peu plus d'élévation dans nos goûts , et par cette nécessité où nous a jetés le progrès du temps, qui veut qu'aujourd'hui on parvienne à tout par voie de concours.

C'est là aussi ce qui met notre ambition plus à découvert. Mais l'ambition étant aujourd'hui dans l'obligation de justifier sans cesse de ses titres , est, à cause de cela même, nécessairement de meilleure foi que par le passé. Ce n'est plus l'ambition des ruelles, c'est celle des tribunes; ce n'est plus celle de l'intrigue, c'est celle de la concurrence, de la publicité, de la loyauté. Sans doute tout n'est pas généreux dans cette ambition; la médiocrité et la nullité elles-mêmes ont la leur ; mais le but où

( i32 ) tendent tous les efforts tles mœurs et des fois modernes , c'est que la médiocrité reste à sa place et que la nullité n'en obtienne aucune.

Il résulte de cela que, malgré les raffinements de notre industrie, la douceur de notre vie sociale et la délicatesse de nos habitudes, nos mœurs n'ont pas trop de mollesse. Si l'on affectionne quelques jouissances, c'est que, d'un autre côté, on ne craint aucune peine.

En effet, quand on jette les yeuxsur nos travaux dans les sciences, dans l'industrie et dans les arts, on doit nous en vouloir un peu moins de n'avoir pas inventé le vaudeville comme nos pères, d'en avoir même laissé dégénérer la verve. Quand on nous voit cueillir des lauriers dans tous les climats de la terre ; quand on nous voit expulser du sol de la patrie jusqu'au dernier de ces héros mercenaires que nous avait légués le luxe de l'ancienne royauté, on ne devrait plus nous comparer à l'empire en décadence, soldant tous les Barbares et se retirant sans cesse devant des hordes dont il ne peut plus satisfaire la brutale avidité.

Non , la France n'est pas encore arrivée au période d'une décadence; dans nos mœurs sont encore assez d'éléments de grandeur pour

uisjnrer des lois généreuses et dans nos rangs se trouvent encore des hommes dont l'avenir pourra déposer les cendres au Panthéon. Si la mollesse nous domine un peu dans les jours de la paix , à l'aspect d'un soudain péril , au bruit du clairon belliqueux, la France entière se lève comme un seul homme. Tant que des sentiments si nobles animent un peuple , tant que sa tribune retentit d'accents si généreux , tant que des hommes si grands honorent un pays, tant que les inspirations de leur génie ou de leur muse trouvent de l'écho dans toutes les âmes, rien n'est altéré, ni dans les facultés morales ni dans les facultés intellectuelles d'une nation. Or, là où ne se remarque pas d'altération de ce genre , il n'y a pas corruption, il n'y a pas décadence.

Mais là où se glisse la corruption, elle est l'ennemi le plus dangereux qui puisse menacer l'existence d'un peuple. Ca/., supposé même que^ dans des peuples corrompus^ U restât encore assez de lumières pour qu'il fût possible^ défaire de bonnes lois ^ il n'y resterait plus assez de vertus pour les observer. C'est ici le second fait que nous signalons dans l'influence des mauvaises mœurs sur les lois.

On voit quelquefois de grands et rares talents joints aune profonde et déplorable immoralité. Les peuples, comme les individus, peuvent se trouver dans cette contradiction apparente, dans cette affligeante anomalie. Mais alors le désordre est patent ; il se manifeste dans la vie des nations comme dans celle des individus. Tout est trouble, tout est confusion, dérèglement. Le génie du mal est au service des passions de l'enfer, et l'enfer, transporté de son siège naturel au milieu des hommes, est plus hideux que dans le sein des démons. C'est qu'il y a de plus im épouvantable contraste.

Non , non , rien ne remplace les bonnes moeurs; rien ne supplée à leur vie, à leur puissance, à ce caractère d'ordre et de grandeur qu'elles impriment aux institutions et aux lois, aux hommes et aux choses. Dans les bonnes mœurs est la force et l'union ; hors d'elles, tout est dissolution, tout est ruine. De savants et profonds jurisconsultes se montrent encore dans l'empire romain en décadence. C'est à partir du règne d'Adrien que fleurissent les principales écoles de droit, que se créent les célèbres chaires de Béryte, d'A-

thènes, de Rome; que s'établissent ces professeurs de droit dont les contemporains de Théodose et de Justinien ne furent que les plagiaires. Les codes de ces deux princes, nous l'avons dit, offrent une législation plus complète que tout ce qui les avait précédés. Cependant cette législation est incapable de refaire une nation, d'arrêter la chute d'un empire. Les bonnes mœurs seules font ces miracles, s'ils peuvent s'opérer, et ces mœurs ont abandonné Rome et Byzance.

Nous venons de rendre justice aux dernières lois de l'empire. Il est rare que les lois soient bonnes quand les mœurs sont mauvaises ; et, dans ce cas, elles sont peu utiles, elles irritent les esprits plutôt qu'elles ne les corrigent.

Le cas est d'ailleurs très-rare; d'ordinaire, les lois sont l'image des mœurs; elles sont mauvaises quand les mœurs le sont. On n'a, pour s'en convaincre, qu'à suivre encore la destinée du même empire dans les temps pos térieurs à Justinien et à Héraclius. Alors les lois sont l'image fidèle des mœurs; absurdes, yexatoires, tyranniques, insidieuses, elles attestent l'extrême dépérissement des plus nobles facultés du cœur et de l'âme.

( i36 ) Souvent néanmoins il se présente, sous ce rapport, un phénomène curieux. Il nj a plus de moralité dans les mœurs , il j en a encore dans les codes des peuples. 0\\yiX.{\2iUs\2i honte, on affiche l'honneur, l'équité et la justice. On garde les lois anciennes fM.)ur les codes publics; mais ces lois ne sont plus que des monuments de législation , et, à côté de ces décrets ostensibles , il est des usages et des conventions tacites, il est des traditions de cour et des usages nationaux qui , dans cet état de choses, usurpent l'influence que devraient avoir les lois. Cette législation n'est pas avouée, n'est pas écrite dans des lettres patentes, et pourtant elle domine. Les maximes du Prince de Machiavel ne furent jamais sanctionnées par aucune autorilé; elles furent bientôt réprouvées hautement et généralement; elles devinrent cependant le code chéri d'une foule de petits et de grands gouvernements. L'Italie qui les inspira , qui les dicta à l'un de ses enfants, les désavoua dès qu'elles parurent. Le désaveu ne trompa personne. Ce n'était, disait-on, qu'un roman; c'était un roman plus vrai que l'histoire officielle , c'était une fiction d'une effrayante vérité. En faisant un code d'à-

( >37 ) près les principes professés dans d'autres livres contemporains, on n'aurait aucune copie nette ni des mœurs ni des tendances du temps; qu'on fasse, au contraire, un tableau de mœurs et un recueil de lois d'après les données de Machiavel , et l'on aura le vrai miroir de l'époque (24).

Si les mauvaises mœurs ne faisaient que miner les lois une à une, encore que leur influence fût pernicieuse, elle serait lente, elle serait peu sensible. Mais ce n'est point ainsi qu'elles agissent : leur puissance est tout autrement redoutable : elles sapent par leur base toutes les institutions publiques ; elles en corrompent les meilleures; elles en /ont des corps sans vie et sans âme; elles j glissent leur poison; elles j enfantent tous les maux, et toujours la ruine des empires suit, dans une progression égale , la ruine des lois et des institutions.

Tant que les mœurs de Sparte soutiennent les lois et les institutions de Lycurgue, Sparte est victorieuse et heureuse. Du moment où déclinent les rnœurs, Sparte vaincue au dehors , s'avilissant au dedans , n'offre plus que le spectacle d'une longue agonie, et, dans cet

( i38 ) asile de la liberté, d'un puuvuir puudéré pai (les institutions si fortes, règne enfin et expire brusquement le despotisme de Cléomène (aS). Avec la sobriété s'en va la force, avec la force le courage , avec le courage la valeur , avec la valeur la gloire , avec la gloire le patriotisme, avec le patriotisme l'indépendance. Les Spartiates se félicitent de savoir éluder les lois de Lycurgue. Ils ignorent que, pour les peuples, le mépris qu'ils font de leurs lois est un suicide.

A Sparte, nous venons de le dire, à Sparte où les mœurs furent si fortes, la dégénération fut lente; la ruine fut tardive; le spectacle de l'une et de l'autre est néanmoins assez curieux par ce rapprochement. Ce spectacle est plus frappant ailleurs. L'ile de Crète eut une législation analogue à celle de Sparte. Elle n'eut pas les vertus de cette célèbre cité : aussi ses institutions ne se soutinrent-elles qu'un instant; il leur manquait la base, les mœurs qui ont rendu celles de Sparte si puissantes et si célèbres.

Et cependant, ce fait se présente d'une manière beaucoup plus frappante encore dans l'histoire des empires qui ont peu de lois,

( i39 ) parce que, là, les mœurs et les coutumes des peuples ou bien les maximes et la volonté des souverains tiennent lieu de lois (26). Là, avec les mœurs , s'élèvent et tombent si rapidement et d'une manière si sensible les institutions et les empires, que l'histoire des mœurs est réellement toute l'histoire , car les conquêtes , le pillage, l'accumulation des trésors et la délectation dans les jouissances font partie des mœurs. En cela se ressemblent , dans le monde ancien et dans le monde moderne, les empires de Ninive , de Suze, de Babylone, de Bagdad , de Cordoue, de Fez, de Maroc, et tant d'autres.

C'est là lé destin de l'humanité, destin qui veut qu'au moment où la morale que Dieu a faite cesse d'être respectée , les lois faites par les hommes cessent d'être respectables. Toute bonne législation distingue entre la moralité et la légalité; tout bon législateur borne à celle-ci ses prescriptions et ses exigences; mais tout bon législateur est moraliste et s'applique à mettre ses lois en harmonie avec les mœurs, qui sont la vie et la gloire des peuples.

A ces considérations puisées dans l'histoire générale des lois , il nous serait facile d'en joindre d'autres aussi frappantes, choisies dans l'his-

( i/*o ) toire spéciale des dispositions législatives. Mais ce serait chose infinie et chose peu utile.

Appliquons pourtant nos observations à des exemples. Nous choisirons l'un dans le monde ancien, l'autre dans le monde moderne.

Voici le premier. Parmi les lois de l'ancienne Assyrie , il en est une qu'Hérodote appelle sage (27), et qui peut avoir eu quelques avantages politiques. Elle est pourtant d'une nature si immorale que son influence a dû être pernicieuse au plus haut degré. C'est celle en vertu de laquelle on rassemblait, tous les ans, en marché public, les jeunes filles nubiles, vendant les belles et donnant aux maris, qui se chargeaient des laides, le produit de la vente des premières.

L'état des mœurs a seul pu amener et peut seul expliquer une loi si bizarre. Les mœurs dominantes oUt long-temps fait admirer cette institution. Il est pourtant de toute évidence qu'elle violait les droits que la femme tient de la nature, faussait toutes les idées sur la valeur du physique et du moral, et empoisonnait la vie conjugale autant pour la femme laide que pour le mari qui consentait à épouser une compagne mieux dotée par les hommes que par la nature.

Tel est toujours Tcffet des mauvaises mœurs sur les lois.

Nous le verrons de même par un exemple choisi dans le monde moderne. On vient d'abolir la marque. Ce n'étaient pas précisément des mœurs mauvaises sous le rapport do la moralité qui l'avaient fait établir ; c'étaient plutôt des mœurs grossières et barbares , étrangères du moins aux délicatesses des lois de l'honneur et de la conscience. Malgré cette origine qu'on peut comprendre, qu'on peut excuser facilement, puisque des lois analogues et plus imprudentes encore se trouvent dans tous les codes barbares , la peine de la marque a exercé l'influence la plus funeste. Elle a nonseulement avili l'homme , elle lui a non-seulement imprimé le sceau ineffaçable de sa honte, elle a réagi d'une manière funeste sur la législation pénale tout entière. En effet, les lois, dans chaque code, tendent à se mettre en harmonie ; une seule d'entre elles étant faussée , fausse toutes celles qui s'en rapprochent, qui y tiennent d'une manière cjuelconque. L'excessive rigueur de Tune amène inévitablement un excès analogue dans les autres.

Dans l'un et l'autre de ces exemples, ce sont

des mœurs mauvaises sous un rapport quelconque , ce ne sont pas précisément des mœurs corrompues, scandaleuses, ce sont plutôt des mœurs grossières et barbares qui ont excercé leur influence sur les lois, et pourtant cette influence a été funeste au plus haut degré.

Dès lors il n'y a pas de doute que la corruption des mœurs n'agisse constamment sur les lois d'une manière funeste. De quelque côté que nous portions nos regards , que ce soit sur des lois spéciales, que ce soit sur des lois émanées de mœurs mauvaises à tel titre ou à tel autre, leur influence est toujours déplorable.

Et qu'on le remarque bien, c'est avec le calme que commande impérieusement un sujet aussi grave, ce n'est pas avec les émotions qu'il permettrait, mais qui altéreraient le jugement, que nousavons retracé cette influence. Le fait simple et pur , le fait dépouillé de toute la parure que lui prodiguerait l'éloquence, sinon aux dépens de la vérité, du moins aux dépens de la clarté, est tout ce que nous avons exposé. Il nous a paru assez éloquent. Si nous avions voulu suivre une autre marche, quels tableaux affligeants nous eussent fournis les historiens des peuples corrompus ! Quelles ra-

( i43 ) vissantes peintures nous eussions pu détacher (le l'histoire des nations vertueuses ! Nous n'avons pas voulu ressembler à l'artiste qui fit riche la statue qu'il n'avait pas su faire belle. Nous aurons moins plu, moins entraîné, mais instruit davantage et gravé plus profondément dans les intelligences les grands faits de l'histoire des mœurs.

Maintenant qu'est terminé notre examen de l'influence des moeurs sur les lois , avant de passer à l'examen de l'influence des lois sur les mœurs, il nous reste à résumer ce que nous venons d'établir dans nos chapitres II à VIL