Inst. àeiusûn.^ de sénat use. Tertull
3. Valentlnien III, 1. 8, C. Theod, de legit. hœred. In^t. de Just., loc. cit.
SUR LE DROIT CIVIL DES' ftOMAlNS. 33T
l'agnation, du jus liberoruin et de l'émancipation, débris vénérés de systèmes dont le sens primitif s'était perdu.
Justinien comprit que ces ruines n'étaient qu'un embarras. Il en déblaya le terrain du droit naturel par deux mémorables constitutions de 528.
La première^ ayant égard à la nature {i^espicientes ad naturam), aux dangers et au travail de l'enfantement, qui soumettent toutes les mères sans distinction aux mêmes épreuves, rejeta comme une impiété [impiam esse) les distinctions du jus liherorum. Les femmes qui n'avaient qu'un enfant, comme celles qui en avaient quatre, les affranchies comme les ingénues, eurent des droits égaux ; elles furent appelées également à la succession de leurs enfants, et le droit privilégié se convertit en droit commun \
Par la seconde constitution, Justinien préféra la mère aux agnats ; tous furent exclue,
1. Inst. de scnalusc. Terlidl., 1- 2, C. de suce, llhci.x et Cujas sur celte loi.
338 DE l'iisfllence du christianisme
par elle. La mère n'eut plus pour concurrents que les frères et sœurs du défunt; entre eux la cognation fut déclarée égale à l'agnation et donna ouverture aux mêmes prérogatives. S'il n'y avait que des sœurs, la succession se partageait par moitié entre elles et la mère; s'il y avait des frères, elle se partageait par portions viriles ^
Telle est l'histoire des vicissitudes par lesquelles la maternité est passée pour prendre dans la succession le rang que lui assigne la nature. Elle le doit évidemment à un ensemble de causes que le christianisme a développées ; c'est ce que je crois avoir démontré dans le chapitre de ce mémoire qui traite de la condition des femmes.
Voyons maintenant la destinée de l'émancipation comme cause de diminution des droits successifs. J'ai dit que l'émancipation rompait l'agnalion et rejetait l'agnat dans la troisième classe de successibles. Ce préjugé dura long-
1 , L. iil'c, C. ad senatiisc. Terlull. Insl., loc. cil,, § 5.
temps. Vers 498, une réforme fut entreprise, mais elle ne fut que partielle.
Anastase assura le droit d'agnation aux frères et sœurs émancipés, qui furent admis à l'hérédité légitime en. concurrence, mais non pas par égales portions, avec les autres frères et sœurs restés dans la famille. Les enfants du frère émancipé restèrent parmi les cognats\
Ainsi donc la législation était loin d'avoir rendu à la nature ses droits imprescriptibles, Justinien fut fidèle à sa mission de réformateur. 11 leva toutes ces différences, et l'émancipation ne fut plus une cause d'inégalité l C'est ainsi que le droit s'élevait peu à peu à des conditions plus équitables et plus humaines. Chaque jour faisait tomber un pan de muraille du vieil édifice; mais chaque jour aussi apportait au droit naturel les précieux matériaux de sa reconstruction.
En voici un autre exemple :
Comme je l'ai dit plus haut, les femmes