LA THÉORIE DE LA REPRÉSENTATION

Nous avons dit qu’à partir du dix-neuvième siècle deux courants d'idées différentes s'étaient formés en Allemagne pour tenter de résoudre la question de la nature de l’intention. L'un fait appel à l’idée de prévision, l’autre à celle de volonté. Actuellement encore ces deux conceptions sont respectivement soutenues par les plus illustres représentants de la science pénale, sans qu'aucune d’elle puisse s'affirmer sûrement comme dominante soit par le nombre soit par l'autorité de ses défenseurs.

R. Frank a donné à ces théories, dans l’intérèt de la brièveté du langage, les noms de Vorstelhängstheorie (théorie de la représentation) et de Wäillenstheorie (théorie de

volonté) (1) et ces appellations sont devenues courantes. Mais il faut noter après lui pour prévenir toute confusion, que ces deux théories, surtout actuellement, ne s'opposent pas l’une à l’autre d’une manière absolument radicale. Certains auteurs ont cherché à les concilier, surtout il est fréquent de rencontrer des écrivains qui après avoir adhéré en principe à l'une de ces théories, se servent ensuite de moyens propres à la doctrine adverse ; changement plus ou moins masqué par les modifications qu'ils apportent au vocabulaire courant. A cet égard, l'opinion de M. Rappaport (2) que cette discussion est surtout une querelle de mots, se trouve justifiée. Il serait pourtant faux de donner à ce jugement une portée générale ; sainement entendues les deux théories aboutissent à des conclusions bien différentes.

Nous avons dit que l’origine de la théorie de la représentation pouvait être reportée aux écrits de V. Almendingen. Alors que jusqu’à lui on admettait universellement la synonymie d'intention et de volonté, il attira l'attention sur le rôle capital joué par les représentations de l'agent qui, suivant lui, forment le véritable fondement du dol. Pour que celui-ci soit constitué, il n’est pas nécessaire comme le soutenait Feuerbach que l4 lésion du droit soit le but auquel] tendait le coupable; l'homme est responsable aussi bien des résultats qu'il cause par son activité après les

avoir prévus, et bien qu’il ne les ait pas désirés, que de

(D) Vorstellüng und Wille in der modernen Doluslehre Zeitschrift für die gesamte Strafrechts- Wissenschaft, X, p. 170.

(2) La lulte autour de la réforme du droit pénal en Allemagne, p. 48, n°1:

ceux qu'il a précisément cherché à réaliser ; peu importe même qu'il les ait prévus comme des conséquences uécessaires ou seulement possibles de son action, le dol existe dans un cas aussi bien que dans l’autre. A cette théorie pourtant si compréhensive V. Almendingen n'apporte qu'une très légère restriction : de même que les suites dont l’agent na eu aucune prévision ne doivent pas lui être imputées à dol, on ne saurait le rendre responsable à ce ütre, au cas où il se produit, du résultat à la possibilité duquel il n’a pensé que pour la rejeter ensuite ; l'agent en effet ne l'a pas prévu finalement comme possible, et se trouve dans la même situation que s’il ne l’avait pas prévu du tout. V. Almendingen est persuadé d'avoir résolu définitivement le problème : «Je crois, s'écrie-t-il, avoir déposé une offrande de valeur sur l'autel de la vérité. Une lumière nouvelle est apparue à mon regard, un nouvel horizon s’est ouvert à mes yeux, je le sais el je m'en félicite pour l'ange gardien de l'humanité. La postérité... devra juger si l'aurore de la vérité s’est dévoilée ou seulement l'éclat trompeur d’une illusion formée de vapeurs vaines (1). »

Pourtant au milieu de ces nouveaux horizons V. Almendingen n'arrive pas à abandonner complètement l'idée de volonté, il considère encore, semble-t-il, qu’au fond c’est elle qui forme le substratum de la responsabilité pour dol : « Sije prévois, dit-il, le rapport causal possible ou vraisemblable d'une action et qu’il se réalise ensuite, j'ai voulu ce rapport. Celui qui sachant qu’un effet illégal peut résulter

(1) Uber das kulpose Verbrechen, p. 250.

de son activité et qui le sachant en devient pourtant l’au-

teur a voulu ce résultat comme possible (1). »

Malgré cela c'était surtout l'importance de la représentation comme moment coustitulif de l'intention qui était mise en lumière ; on pouvait espérer grâce à elle, éliminer du problème la notion obscure de volonté et arriver à une formule simple et claire en même temps qu'à un allègement de la preuve. Mais la nouvelle théorie se heurtait à une difficulté qu’elle ne semble pas avoir encore résolue. Il était évident que le domaine assigné à l'intention par V. Almendingen était démesurément étendu ; en tenant pour amenés dolosivement tous les résultats que l’agent avait prévus, ne füt-ce que comme possible, on empiétait ouvertement sur le domaine de l’imprudence, on englobait dans l'intention tous les cas d’imprudence consciente et même certains cas fortuits.

Ce fut dès lors la principale tâche des défenseurs de la théorie de la représentation que de chercher une formule restreignant dans des limites admissibles les cas dans lesquels la prévision du résultat suffisait à fonder le dol. Il leur incombait encore une autre obligation : celle de démontrer que la notion de la volonté, à laquelle la science jusqu'alors, en conformité des conceptions populaires, avait eu recours pour donner une base au dol, était inutilisable en cette matière.

(1) Eod. loco., p. 46. Voyez aussi von Hippel. die Vorstellüngstheorie App., I.