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des effets analogues à ceux que nous lui avons reconnus dans le chapitre précédent, en d’autres termes c’est dire qu’elle résultera toujours d’une perte de la possession et que ces effets découleront de ce qu'elle aura enlevé à la possession la continuité dont elle doit nécessairement être revêtue.

Ce sont ces deux points que nous allons vérifier, tant dans la prescription qui arrive à donner l'autorité du droit à une servitude existant simplement en fait, que dans celle qui consacre l’extinction des servitudes, dont un exercice effectif a cessé de manifester l’existence légale.

Réelles ou personnelles, les servitudes, que les Romains rangent parmi les res éncorporales, ne peuvent, comme telles, faire l’objet d'une possession proprement dite (1): elles admettent seulement une juris possessio, une quasi possessio comme disent les textes, quasi possessio qui consiste essentiellement dans l'exercice matériel des différents pouvoirs compris dans la servitude dont il est question, à la condition que le quasi possesseur considère l’exercice de ces pouvoirs comme la manifestation d’un droit auquel il prétend (2).

Cette quasi possession ne peut servir de fondement à l’usucapion (3) : une loi Scribonia, rendue probablement vers la fin de

4. Dans les servitudes les Romaïns n’avaient point, comme dans la propriété, confondu le droit lui-même avec la chose sur laquelle il portait.

9. La nécessité de cet animus domini me parait nettement indiquée par Paul, dans la loi 25 (Quem. serv. am. VII, 6): Servitute usus non videtur nisi is qui suo jure uti se credidit: ideoque si quis pro via publica vel pro alterius servitule usus sil, nec interdictum, nec aclio ulililer commetit.

La première partie de cé texte, on l’a du reste souvent entendu en ce sens, semble avoir trait à la bonne foi ; la seconde partie montre bien nettement que le jurisconsulte s'occupe de l'élément intellectuel, l’animus domini, qu’on doit néces-airement rencontrer dans la quasi possession.

3. Paul expose, dans la loi 14, pr. (De Serv., VIII, 1) les raisons qui s'opposent à ce que l’usucapion soit appliquée d’une façon générale aux droits de

servitude,

la République, le décidait formellement (1), et le droit romain, j'entends le droit classique, car la loi, que nous venons de citer, nous prouve bien que le droit primitif admettait l'usucapion des servitudes, ne connut en cette matière (2) qu'une institution analogue à la præscriplio longi temporis, une longa quasi possessi0, qui, à la vérité, ne donnait pas droit à la servitude d’après le Jus civile, mais que le préteur protégea en accordant d’abord une exception, puis une action confessoria ulilis (3) à celui qui, pendant un certain laps de temps (4), a en fait exercé nec vi, nec clam, nec precario les différents pouvoirs compris dans la servilude, comme s’il en avait eu le droit.

Or de même que la longi temporis præscriplio n’est fondée que sur la continuation prolongée de la possession, de même les effets analogues, attachés à la longa quasi possessio, ne s’expliquent et ne se justifient que par la continuation même de la quasi possessio et, par suite, celle-ci venant à être perdue, sa perte a nécessairement la même conséquence que la perte de la possession qui appuie la longe temporis prœæscriptio : il y à interruption naturelle.

Reste à déterminer dans quels cas on peut dire que se trouve perdue la quasi possessio.

Si l’idée, que nous avons donnée de la quasi possessio, est