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à Bremerhafen (1) (2). Il y avait à Brême trois bureaux officiels, établis, l’un au débarcadère du chemin de fer, l’autre à l’arrivée des bateaux arrivant d'Allemagne par le Weser et le troisième au centre de la ville. Les employés remettaient aux émigrants des listes, contenant les prix officiels arrêtés à la suite de marchés conclus avec certains aubergistes de la ville. On y fournissait tous les renseignements nécessaires et 1l était interdit aux employés de recevoir la moindre rétribution.

On recevait les émigrants dansun vaste établissement comprenant cuisine, magasins, hôpital et logement. Cet établissement était dirigé par un conseil d'administration privé ; mais le gouvernement y exerçait une surveillance rigoureuse par l'intermédiaire du baïlli de Bremerhafen.

Les armateurs hambourgeoïis imitèrent bientôt l'exemple de leurs confrères de Brême. On établit un bureau de renseignements au débarcadère du chemin de fer, les émigrants y recevaient les premiers renseignements et étaient conduits dans des voitures spéciales aux auberges placées souslasurveillance de la police.

Grâce à ces sages mesures, l’émigration y afflua bientôt.

D’autres ports voulurent faire concurrence à Brême et à Hambourg. Ce furent spécialement Altona et Harbourg, sur l'Elbe; Wismar et Rostock, mais leurs armements n’eurent que peu d'importance.

Favorisés par: les tarifs très bas des transports par chemin de fer sur les réseaux allemands et l’abaissement continuel, par leurs armateurs, du prix des passages, Brême et Hambourg ont toujours tenu la tête.

Les dernières lois qui régissent l’émigration à Brême sont celles des 1° février 1891 et 2 octobre 1898; à Hambourg, c'est celle du 14 janvier 1887, modifiée le 18 septem-

(1) Rapport de M. Heurtier, p. 331.

(2) V. Bericlh uber die Wirksamkeit des Nachweisungs-bureau, BREMEN, 1854.

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bre 1896 (1). Nous allons nous arrêter un instant sur cette dernière loi.

Cette loi a servi de modèle, lors de la préparation de la loi générale allemande, c'est à ses dispositions que l’on a emprunté : la spécialisation de l’autorisation des agents, à certaines parties du territoire. Cette disposition n’avait évidemment pas la même portée à Hambourg qui, n'ayant pas d’émigration propre, ne pouvait songer à la diriger.

Nous avons déjà eu l’occasion de dire que cette loi entre dans un luxe de détails peut-être exagéré: le paragraphe intitulé « Aménagement et Armement du navire » en offre de nombreux exemples. Était-il besoin d'exiger que les chaudières et machines fussent en bon état (art. 30), que le vaisseau puisse tenir la mer pendant toute la durée du voyage (art. 31), etc.? La loi française n’en dit-elle pas autant en prescrivant, avant le départ du navire, une visite pour constater sa navigabilité (art. 15 du décret du 15 mars 1861) ?

La haute direction de l’émigration est confiée à un comité composé de deux membres du Sénat et de trois de la Chambre de commerce. La police s'occupe de tout ce qui à trait au séjour des étrangers, enfin un bureau de renseignemenis, dirigé par le comité, essaye d’arranger à l’amiable tous les différends dans lesquels un émigrant est en cause et fournit à ces derniers toute sorte de renseignements. Les membres de ce bureau sont officiers de police, et pour faciliter leur tâche on interdit l'accès des gares et embarcadères aux intermédiaires (art. 1-2). — Le service de l'émigration est complété par un corps médical (art. 3) et le nombre nécessaire d'inspecteurs (art. 4).

C’est le Comité qui délivre aux expéditeurs leur autorisauon; celle-ci est réservée aux citoyens de Hambourg qui justifient de la disposition de vaisseaux et déposent un cautionnement de 20,000 marcs, leur appartenant (art. 7 et 8). Il faut, en outre, pour être autorisé à entreprendre des trans-

(1) Le texte se trouve à la suite de l'exposé des motifs de la loi allemande de 1897 sur l’émigration. — V. notice bibliographique.

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ports indirects, faire la preuve de l'existence d’un contrat valable, conclu avec un armateur résidant au port de transbordement et autorisé lui-même à transporter des émigrants. Ce dernier devra également prendre l'engagement d’exécuter dans sa forme et teneur le contrat conclu à Hambourg (art. 9).

L'autorisation est spéciale à certaines localités déterminées (art. 10); elle peut être révoquée spécialement pour faux renseignements donnés par l'expéditeur d'émigrants ou diminution du cautionnement (art. 12).

Les intermédiaires doivent avoir une procuration de l’entrepreneur et sont punissables, s’ils donnent de faux renseignements; les circulaires ou prospectus ne peuvent, dans tous les cas, émaner que de l'expéditeur (art. 15).

Les aubergistes qui veulent loger des émigrants doivent obtenir une autorisation de la police (art. 16), ils sont tenus de veiller à ce que les émigrants se trouvent avec leurs bagages, à l'heure etaulieu fixés pour l’'embarquement (art. 67).

L’expéditeur doit loger et nourrir les émigrants en cas de retard dans le voyage (au bout de dix jours l’émigrantpourrait résilier son contrat, art. 19); les accidents de mer-sont à la charge de l'expéditeur, qui doit s’assurer (art. 21).

Parmi les règles générales relatives au transport, nous mentionnerons seulement : l'interdiction d'embarquer des Allemands soumis au service mititaire (art. 25); l'obligation de fournir la liste des émigrants (art. 26), et la déclaration sous serment de l’accomplissement de toutes les formalités; le contrat doit être écrit (art. 28) et peut être soumis à un modèle officiel (art. 29).

Les prescriptions qui concernent l'armement du navire ne sont, malgré la longueur des articles qui les contiennent, pas différentes de celles indiquées par les lois des différentes nations.

Le navire est visité avant son départ et doit obtenir un certificat des inspecteurs. Les émigrants sont de même soumis à une visite médicale avant l'embarquement (art. 65), des dispositions pénales complètent cette loi.

Les statistiques ne donnent pas le nombre total des émigrants partis par Brême et Hambourg. Nous donnons donc le chiffre des Allemands partis par ces ports, mais l'on peut juger de l'importance des autres éléments par le chiffre indiqué pour les deux dernières années.

ANNÉES BRÊME HAMBOURG ANNÉES BRÊME HAMBOURG ASSDERD Sn daS aus 52.328 35.335 1890, een 48.080 24,907 1886 PR eee 40.224 25.714 ASMITTE Lies ie 59.673 31.581 LOST sea lieiteste 55.290 29.648 AS escorte 59,897 928.072 Ste PPS RDA à 52.974 25.402 A0 sr esnnne ss 39,852 30.510 TOUTE. bee rte 48.080 22,963 PERL PRACTICE ERA EE LATE CE EL CL D PI ACC ADEME CE D SE EE EE CEE FT FRS CE EE RL 77 EE 7 EE