COMPTES RENDUS DES CONGRÈS
1° Congrès international des habitations à bon marché,
Paris, 1889.
Ile Congrès international des habitations à bon marché,
Bruxelles, 1893.
Ile Congrès international des habitations à bon marché, Paris, 1900.
IV® Congrès international des habitations à bon marché, Dusseldorf, 1902.
Congrès national des habitations à bon marché, Anvers,
Congrès national des habitations à bon marché, Bordeaux,
RaProrts du Conseil supérieur des habitations à bon marché à M. le Président de la République :
Année 1896, publié dans le /. Off. du 8 avril 1893. Année 1897, publié dans le /. Off. du 29 mai 1898. Année 1898, publié dans le J. Off. du 29 mai 1890. Année 1899, publié dans le /. Off. du 4 avril 1900. Année 1900, publié dans le J. Of. du 24 août 1901. Année 1901, publié dans le 7. Off. du 13 avril 1902. Année 1902, publié dans le /. Off. du 12 mai 1908. Année 10903, publié dans le /. Off. du 2 avril 1904. Année 1904, publié dans le /. Off. du 11 juin 1905.
Baie (de la). — Etude de la loi du 30 novembre 1894 dans ses dérogations au droit commun et dans ses rapports avec les principales nations étrangères. Montpellier, 1898.
BAYSSELLANCE. — Question du droit de mutation. Communication au Congrès de Bordeaux, 1895, p. 100.
BEKER (de). — L’inspectorat des logements à bon marché.
Bruxelles, 1893.
Bureau. — Le homestead ou l’insaisissabilité de la petite
propriété foncière, 1894.
— Le principe d’insaisissabilité. Rapport au Congrès
de 1900.
CHALLAMEL. — Du nouveau régime successoral inauguré par la loi du 30 novembre 1894, 1896.
CHEYssOoN. — L'assurance sur la vie et les habitations à bon marché, 189.
— Rapports sur les demandes formées par les Sociétés d'habitations à bon marché pour obtenir l’approbation de leurs statuts, pendant les années 1896- 1897-1898-1899-1900-1901.
DRroOULERS. — La loi du 30 novembre 1804 relative aux habitations à bon marché, son application dans une grande ville industrielle. Paris, 1898.
LEBON ET OBOZINSKI. — De l’intervention des pouvoirs publics en matière de construction d'habitations à bon marché. Rapport au Congrès d'Anvers, 1894.
— De l'intervention des pouvoirs publics. Rapport au Congrès de Bruxelles, 1897.
LEPREUx. — La caisse générale d'épargne et des retraites en Belgique. Communication au Congrès de Paris, 1900.
MAHILLON. — Communication sur la Caisse générale belge au IVe Congrès du crédit populaire tenu à Lyon
La
en 1892.
MeLceT. — Des modifications apportées au Code civil en matière de partage successoral par la loi du 30 novembre 1894 relative aux habitations à bon marché. Angers, 1897.
— La transmission intégrale du foyer de famille et le principe de l’insaisissabilité. Rapport au Congrès
de 1900.
MINISTÈRE du commerce, de l’industrie et des postes et télégraphes. Direction de l’assistance et de la prévoyance sociale. Lois, règlements et instructions sur les habitations à bon marché. Paris, 1900.
Picot. — Rapport à l'Exposition universelle de 1889 sur les
habitations ouvrières.
— L'enquête sur l'habitation en France, 1895.
— Les habitations à bon marché. Conférence faite à Versailles le 1er août 1893.
—— Initiative privée et intervention de l’État, 1897. — Les jardins ouvriers et les logements de célibataires. Rapport au Conseil supérieur en 1900.
— L'enquête ouvrière à Paris. Le logement en garni. Communication à l’Académie des sciences morales et politiques, 1900.
RosTaAnD. — De l'intervention des Caisses d'épargne dans le mouvement d'amélioration des habitations à bon marché, 1895.
— Intervention des pouvoirs publics (rapport au Con-
grès de Paris), 1900.
SOHNETZLER — De l’intervention des pouvoirs publics en Suisse, 1897.
SIEGFRIED. — Les avantages de la loi du 30 novembre 1894 sur les habitations à bon marché, 1895.
SœnNENs. — L’inspectorat des logements à bon marché, 1897.
STÜBBEn. — De l'intervention des pouvoirs publics dans les P P
provinces rhénanes, 1900.
SVEN PALM. — L'assurance sur la vie, 1900.
VeLGuE. — Étude sur la loi belge du 16 mai 1900 apportant des dérogations au régime successoral des petits hé-
ritages, 1900.
