CHAPITRE PREMIER

Droit Romain

La notion du Registre foncier et des certificats de titre emportant preuve absolue est inconnue en droit romain. On trouve un commencement de publicité dans les formalités de la mancipatio et de l'in jure cessio, maïs aucune trace d'inscription. Avec la tradition toute publicité disparaît.

La seule formalité qui doit nous retenir c’est celle de « l'insinuation », car elle est plus précise et c’est la première qui, au cérémonial suranné des premiers âges a substitué l'insertion dans les registres du magistrat. L'insinuation consistait dans la transcription de l’acte de donation sur les Acta publica ou registres tenus par un magistrat. Cette mesure est imitée en matière de donations dès le commencement du 1° siècle. C’est Constance Chlore qui rendit obligatoire cette formalité organisée par un édit de Constantin le Grand sous le nom d'insinuation, en l'an 323. Klle exige la rédaction d’un « écrit » au nom du donateur et contenant indication de la chose donnée. Tradition solennelle de cet écrit est faite devant témoins, puis alors inscription dans les actes

du juge du domicile du donateur ou de la situation des biens.