‹ De L'inviolabilité de la Personne et du Domicile en droit français et comparéChapitre 1 sur 35 · De L'inviolabilité de la Personne et du Domicile en droit français et comparé · texte numérisé non relu

De L'inviolabilité de la Personne et du Domicile en droit français et comparé

BoxoT. — La liberté individuelle et les mesures d’exception sous le second Empire (Thèse, Paris 1908). BULLETIN DE La SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DES PRISONS (ou

Revue pénitententiaire).

Année 1900; p. 1311. Année 1901; p. 184-938, 429-479, 633-681, 1131-1175.

Année 1903; p. 1070-1265.

Année 1906; p. 396.

Année 1907 ; p. 773-8923.

CAPDENAT. — De la liberté individuelle dans l'antiquité et de quelques restrictions à ce principe en Droit privé romain (Thèse, Montpellier 1893).

CAQUERAY (DE). — De l’inviolabilité du domicile (Thèse, Rennes 1902).

CHASSAIGNE. — Des lettres de cachet sous l'ancien Régime (Thèse, Paris 1903).

CHAUvEAU & HÉLIE. — Théorie du Code pénal, 6° édition 1888-1908 (Tome I).

CuxÉo. — De l'arrestation et de la sanction des arrestations arbitraires (Thèse, Paris 1902).

DALBY. — Réponse à l’enquéte Sur les garanties de la liberté individuelle en Angleterre (Revue pénitentiaire de 1901, p. 240). s

Duaurr & Monnier. — Les Constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789. 5° édit. 1A15.

DuvorziN-MazoRIE. — La liberté individuelle dans le procès pénal (Thèse, Montpellier 1902).

EsmEix. — Éléments de Droit constitutionnel, Teédit. 1921. [Histoire de la procédure criminelle en France du

XIIIe siècle à nos jours. 1882.

FAUSTIN HÉLIE. — Traité de l'instruction criminelle. 2e édition, 1807 (Tomes IEet IV).

FiscHEz. — La Constitution d'Angleterre (Traduction Vogel) 1864.

FRANQUEVILLE (Comte DE). — Le système judiciaire de

la Grande Bretagne. 1895.

Les institutions politiques, judiciaires et administratives de l'Angleterre. 186%.

FUNCK-BRENTANO. — Les lettres de cachet en blanc. 1895. FUSTEL DE COULANGES. — La Cité antique. % édit. I8ST.

Traité théorique et pratique du Droit pénal francais. 9° édition, 1913.

Traité théorique et pratique d'instruction crüninelle et de procédure pénale. 1907-09.

GÉLY.— La détention préventive (Thèse Montpellier, 1910. GLASSON. — /istoire du Droit et des tustitutions poliliques, civiles et judiciaires de l'Angleterre. 1883 (Tome VD.

Étude historique sur la clamerr de haro. 1882.

ik

GUILLOT. — Des principes du nouveau code d'instruction criminelle. 1884.

JOUSSE. — Traité de la justice criminelle en France. ATTA (Tomes IT et ID).

JUSTIN. — La liberté individuelle et la police des mœurs (Thèse, Dijon 1894).

KENNY. — Esquisse du Droit criminel anglais (Traduction Paulian) 1921.

LABAND. — Le Droit public de l'Empire allemand. 1900- LE PorTTEviN. — Dictionnaire formulaire des Parquets et de la Police judiciaire. 5° édition, 1916.

LE SGELLOUR. — La liberté individuelle sous le Consulat el Empire (Thèse, Paris 1910).

Liszt (Von). — Traité de Droit pénal allemand (Traduetion Lobstein) 1911.

MANGIN. — De l'instruction écrite et du règlement de la compétence en matière crinunelle. 1847. MicHEeLET. — Histoire de la Révolution francaise. 1889. MiTTERMAIER. — Réponse à l'enquête sur les garanties de la liberté individuelle en Allemagne (Revue pénitentiaire de 1901, p. 281).

Traité de la procédure criminelle en Angleterre, Ecosse, Amérique du Nord. 1868.

MONTAGNE. — (Garanties de la liberté individuelle et projet sénatorial du 2 mars 1909(Thèse Montpellier 1913). MonTEsQuIEU. — L'Esprit des lois. Londres 1768. NORMAND. — Traité élémentaire de Droit criminel. Paris

Perir. — Les Préfets et le Code d'instruction criminelle (Thèse Paris 1903).

Picot. — Les garanties de nos libertés (Revue des Deux

Mondes du 15 juillet 1905).

RosENFELD. — Réponse à l’enquéte sur les garantes de la liberté individuelle en Allemagne (Revue pénitentiaire de 1901, p. 281).

Rossr. — Cours de Droit constitutionnel. 1872. Trailé de Droit pénal. 1872.

TaINE. — Les Origines de la France contemporaine.

Vipaz. — Cours de Droit criminel. 6° édition. 1921.

en) 4

Page 1