V. A la même époque seront reçus, par
l’officier général inspectenr, les officiers dont
il aura reçu les brevets, et qui auront été
nommés, ainsi que nous l’avons dit à l’article
de la formation, sur une liste triple dressée
à chaque vacance par le conseil de bataillon ,
à dater de la première formation effectuée.
OBSERVATIONS
Il n’esk pas nécessaire d’énoncer positivement^ dans le dispositif, qu’on aura égard dans la distribution des récompenses, noj}seulement à là manière dont les hommes de ràrig auront rempli les obligations qui leur sont imposées h ce litre , mais encore à l'exactitude qu’ils auront apportée à remplir leurs fonctions d’électeur. Je regarde les homméfc de rang comme faisant une seule et même chose avec le corps élèctoral; oh retrouvera la même idée d’infliger giné peine à la négligence dans l’exercice des fonctions d’électeur au titre XVIII.
Si on veut bien remarquer l’âge qu’auron t, d’après les dispositions ci-dessus, ceux qui
seront susceptibles d’être décorés, on peut reconnaître qu’il n’y aura pas une prodigalité indiscrète dans la distribution de ces décorations méritées par d*es sacrifices réels et prolongés. . , . ,