‹ De l'organisation de la justice repressive aux principales epoques historiquesChapitre 21 sur 21 · IV. Audience du Comte au Mal (Epoque Franque · texte numérisé non relu

IV. Audience du Comte au Mal (Epoque Franque

V. Audience du Seigneur haut-justicier (Epoque Féodale). . 477

VI. Audience de la Tourneile (Epoque Monarchique) .... 2^4 VII. Audience de la Cour d'Assises (Epoque Contemporaine) . 269

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EXTRAIT ni; CATtLOCIJe s

BÉCHARD (F.), avocat au conseil (rÉtat etik la Cour de Cassalioii. Drcil municipal dans Tantiqulté. 1860, i fort vol in-8. 8 »

BERTIN9 avocat. Chambre du Conseil en matière civile et disciplinaire. Jurisprudence du tribunal civil de la Seine, et introduction de M . de Belleyme. 2' édition. revue, augmentée. 4856, 2 vol in-8. 45 »

BORDEAUX (R-)- Philosophie de la procédure civile. Réformation de la justice. (Mémoire couronné par TAcadémic des sciences morales et pplititiques dans sa séance du 25 juin 4 853.) 4857, in-8. 8 »

CHASSAN? ancien ^vocat général. Essai sur la Symbolique du Droit, précédé d'une introduction sur la poésie du droit primitif. 4847, in-8. 5* »

FLEORY (CI.). Institution au Droit Français, publiée (pour la première fois) par MM. Ed. Laboulaye. membre de l'Institut, et Rodolphe Dareste, avocat au conseil d'Etal. 4858, 2 vol. in-8. 42 »

GRELLET-DUMAZEAU, conseiller à la Cour impériale de Riom. Le Barreau romain. Recherches et études sur le barreau de Rome depuis son origine jusqu'à Justinien, et particulièrement au temps de Cicéron . 2' édition considérablement augmentée. 4858, in-8. 7 »

HUMBERT (G.-H.)^ docteur en droit Des Conséquences des condamnations pénales, relativement à la capacité des personnes en droit romain et en droit français : mémoire qui a obtenu le premier prix de doctorat dans le concours de 48io près la Faculté de droit de Paris; suivi d'un Commentaire de la loi jjorlant abolition de la mort civile. 4 855, in-8 . 6 »

KŒ1IIGSWARTER(J.-L.). Histoire de l'Organisation de la Famille, en France, depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours . 4 851 , in-8 . 6 » Mémoire co« roi) ne parTInstitut.

LÉZARDIÊRE (Mlle de). Théorie des Lois politiques de la monarchie française. Nouv. édit., considérablement augmentée et publiée par le vicomte de Lézardière. 4854, 4 vol. in-8. • ÎO »

IJIORIN^ avocat au conseil d'Etat et à la Cour de Cassation. Répertoire général et raisonné du Droit criminel, où sont méthodiquement exposées la législalion,ladoctrineetlajurisprudcnce,etc. 4Ço4,2vol..gr.in-8. 30 »

RJTTIEZ (F.), avocat. Histoire du Palais de justice de F*aris et du Parlement, 860-1789. Mœurs, coutumes, institutions judiciaires, procès divers, progrès légal. 4860, in-8. ' 5 »

SIMONHET (i'), substitut. Histoire et théorie delà Saisine hôï*éditaire dans les transmissitfns de biens par décès. 4 852, in-8. 6 »

Mémoire couronné par la Faculté de Droit de Parts.

TRÉBUTÎEN (E.), professeur à.la Faculté de Caen. Cours éîémentaiie de Droit criminel; comprenant l'exposé et le commentaire des deux premiers livres du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier, et des lois et décrets qui' sont venus modifier ces Codes, jusques et y compris les lois adoptées par le Corps législatif en 4853, notamment les lois du

4 juin sur la composition du jury, du 9 juin sur la majorité exigée pour la déclaration du jury, du 40 juin sur les pourvois en matière criminelle, etsur les attentats contre la fa mille impériale 1854,2 vol. in-8. 45 »

YANOSKI (J*^. De l'Abolition de l'esclavage ancien au moyen âgé, et de sa transformation en servitude de la glèbe: pour (aire suite à l'Histoire tle l'esclavage dans l'antiquité, de M. Wallon 4860* , 3 »

ZACHARIC (K.-S.). Le Droit civil français^ traduit de l'allemand sur la

5 'édition, annoté et rétabli suivant l'ordre du Code Napoléon, par MM. G. Massé et Ch.Vergé, avocat, docteur en droit. 4 855-60, 5 vol.in-8. 40 p

Paris. — Imprimerie de E. Donnadd. me Cassette, 9.

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