C. Rapports

Chap. IV. — De Tusage de la bibliothèque et des règlements . . . 215

Sect, I. Principes fondamentaux 216

§ I. Destination de la bibliothèque 217

§ IL Composition et devoirs du personnel . ibid.

§ III. Gestion des fonds 218

§ IV. Service intérieur et prêt des livres 220

§ V. Devoirs respectifs du personnel envers le public et du

public envers la bibliothèque 223

Sect. II. Applications ibid.

S I. Décret du 25 vendémiaire an IV sur Torganisation de

la bibliothèque nationale 224

§ II. Règlement de la bibliothèque des avocats de Paris, du

26 avril 1824 225

§ III. Ordonnance des 22 février-23 mars 1839 sur les

publiques 228

TABLE CHRONOLOGIQUE

DBS AERÊTÉS, RÈGLEMENTS, CIRCULAIRES, INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES