‹ De l'organisation et des attributions des Conseils généraux de département et des Conseils d'arrondissementChapitre 113 sur 171 · Fonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques · texte numérisé non relu

Fonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques

deuxxàkb partis du cadrb,

Comprenant les archives postérieures à 1790. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES PROPREMENT DITES.

! Moniteur et autres publications officielles. Registres et arrêtés des administrations de département, de» préfets et des conseils de préfecture.

Documents spécialement relatifs aux administrations de département, de district et

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