L ... .( de canton, depuis la division de la France

en départements jusqu^à l'institution des préfectures en Tan viii.

574 DKtX. PART. ORGANISATION DEB CONSEILS GÉNÉRAUX , ETC.

Personnel administratif.

i' Députés.

Membres du

conseil gêné-

Élection ou nomination des/ rai.

Membres des

conseils d'ar-

. rondissement.

M. Personnel et adminis- y Élections communales.

TRATioN GÂNi^Ai^. \ Police générale et administrative.

Santé publique et salubrité.

Subsistances.

I Divisions administratives. Population.

État civil.

Statistique.

Agriculture.

Industrie et commerce.

Délibérations du conseil général.

N. AnMiNiSTBATioNETGOMP- \ Id. des conseils d*arrondissement.

TAB1L1TÉ DÉPAHTEHEN-< Comptabilité générale du département. TALE. I Immeubles et bâtiments départementaux .

Mobilier départemental.

Agents salariés'des communes.

Biens communaux.

Travaux communaux.

O.Admi«isthai.oswcoiip-| ^*!""'°"»' acquisitions, dons et legs.

Budgets et comptes.

Octrois et revenus divers.

Voirie urbaine.

Voirie vicinale et cours d'eau non navigables.

Trésor public et comptabilité générale.

Contributions directes.

Contributions indirectes.

P. Finances. / Cadastre.

Eaux et forêts^

Douanes.

Postes.

Domaines nationaux.

Administration et contentieux des domai-