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sance des formes que la folie peut revêtir et des remèdes à y apporter est une science moderne; cela est vrai en ce sens que c’est au xix° siècle que cette science a fait des progrès merveilleux auprès desquels ce qui existait auparavant n’est pas à comparer, mais il est toujours vrai que, même dans les temps les plus reculés, la folie était connue dans son existence et dans son principe.

Remontons jusqu'à Hippocrate, le père de la méde- cine reconnut dans la folie une maladie naturelle, mais, comme traitement, nous sommes encore éloignés de la Science moderne, il prescrivait le traitement à l’hellè- : bore ! .

Dans le premier siècle de l'ère chrétienne des médecins romains reconnurent que la folie avait son siège dans le cerveau, ce qui a été reconnu, depuis, toujours exact ; de cette constatation, ces médecins nièrent, avec raison, le don de prophétie attribué aux insensés.

Quoi qu'il en soit au point de vue médical et quelle que soit la forme qu'affecte la folie, elle produit, au point de vue juridique, la mème conséquence : l’incapacité et l’irresponsabilité chez celui qui er est atteint.

Les aliénés peuvent être classés en deux grandes catégories : les dégénérés et les déments. Les dégénérés comprennent les imbéciles, les idiots et les crétins.

L'imbécillité est le résultat d’un vice originel du cerveau, lequel ne se développe pas, en même temps que l’homme grandit, le cerveau reste stationnaire, l’imbécile est un grand enfant; chez l'imbécile il n'y a pas d'idées, ou les rares idées qu'il peut y avoir sont bornées à un ordre tout à fait matériel.

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L'état d'idiotie est un état encore pire que le premier. Chez l’idiot, le cerveau complètement atrophié ne laisse subsister l'individu que comme un simple organisme.

Les crétins sont des individus qui, à la faiblesse intellectuelle, joignent des troubles particuliers, notamment le nanisme, l’épaississement de la peau, etc.

Une affection qui se rencontre souvent chez les crétins est celle du goître.

L'imbécile, l’idiot et le crétin sont, au premier chef, irresponsables par suite de leur insuffisance intellectuelle®.

La démence, seconde forme de la folie, est moins grave, "elle est caractérisée par l'absence de toute: coordination dans les fonctions intellectuelles. Elle peut revêtir deux formes, partielle ou totale.

Quand la démence n’est que partielle, elle se rapporte à une série d'idées exclusivement, l'esprit reste lucide et intact sur tous les autres points.

La manie,qu'il ne faut pas confondre avec la monomanie,est la folie généralisée, c'est la démence totale, mais nous n’emploierons pas ce mot démence totale, parce que le mot démence est employé pour désigner une autre manifestation de la folie.

Le maniaque est le type accompli du fou, la folie se manifeste par l’incohérence absolue des idées résultant de l’exaltation maladive des facultés, état que les anciens nommaient délire divin.

Quelquefois la folie revêt une forme intermittente, mélange de folie et de raison, ce qui a fait nommer cette folie : folie raisonnée.

Dans les deux cas, l’irresponsabilité est absolue, le

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fou étant incapable de se guider d’après les règles de la raison.

La démence, dans le sens restreint que nous avons mentionné précédemment, est une folie qui consiste ‘ans l’inertie des facultés intellectuelles, c’est le résultat d’un affaiblissement de ces facultés, elle tend à se confondre avec l’imbécillité, sauf que cette dernière est native, tandis que la démence est accidentelle.

La monomanie, que nous avons citée comme ne devant pas être confondue avec la manie, est l'exagération d’une idée fixe.

Beaucoup de maladies mentales sont occasionnées par des troubles nerveux ou névroses. L'hystérie est Ia principale des névroses. « On entend par là, dit Legrand de Saülle, une maladie à manifestations nerveuses très vagues mais présentant des caractères particuliers saisissants. » Ces caractères sont la simulation, le vol, l’insensibilité et surtout la fureur érotique. Les hystériques ne sont pas des aliénés au sens exact du mot. Chez la plupart des hystériques la liberté n’est pas morte mais elle est malade, il n'y a pas irresponsabilité absolue mais responsabilité limitée.

Chez les épileptiques la liberté morale est suspendue pendant les attaques, l’épilepsie produit donc l’aliénation mentale. Pour apprécier l’état mental des individus atteints d’épilepsie, l'examen de chaque cas particulier est indispensable pour déterminer l'étendue de la responsabilité. |

En effet, l’épilepsie revêt des formes quelquefois assez embarrassantes, en ce sens qu'au lieu d'accès violents c'est-à-dire se manifestant par une attaque du système

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moteur, ne se traduit que par une absence complète de conscience, le mot conscience désignant ici la faculté de chacun de pouvoir se rendre un compte exact de son individualité propre, forme appelée épilepsie larvée ou fruste par les médecins.

Mais il est un cas dont la fréquence, de plus en plus grande, est à déplorer, mais qui, justement, vu cette fréquence, demande un moment d'attention. Un homme ivre est-il irresponsable? Est-ce que l'ivresse produit l'aliénation mentale ? De très longues discussions existent sur ce point : « L’ivresse, disent Chauveau et Hébé, « peut avoir quelquefois des effets de l’aliénation men- « tale, mais elle n’en a pas le caractère essentiel, le « dérangement organique des facultés intellectuelles.

« La démence n'est pas une expression-générique qui « puisse envelopper toutes les aberrations de l'esprit; « on ne peut lui donner, dans la loi, d'autre sens que « celui que la langue lui attribue ; on doit la restreindre « aux maladies du cerveau. »

En résumé, l'ivresse n’est qu'un fait qui peut entrainer - l'admission de circonstances atténuantes mais non une justification complète.

Dalloz admet le même système : « Il est évident que la disposition concernant la démence (Art. 64, C. P.) ne peut être étendue à l'ivresse, car ce sont deux faits bien distincts dont l’un est un malheur et l'autre est, presque toujours, du moins, une faute. »

C'est le même système qu’admet la Jurisprudence.

D'autre part, un parti considérable dans la doctrine ne s'est pas rallié à la jurisprudence des tribunaux. De nombreux jurisconsultes estiment que quand l'ivresse a

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eu pour effet de priver de sa raison l’auteur d’un crime ou d’un délit, elle est exclusive de la responsabilité. On ne peut nier qu'en fait l'ivresse n'ait pour résultat d'aboutir à l’inconscience, l’ivrogne peut accomplir un fait matériel, il ne peut avoir d'intention coupable, il se trouve dans une aliénation passagère. Toutefois il répugne de voir une cause justificative dans un acte que la morale réprouve et que la loi punit.

Mais que penser de ce cas qui se présente assez fréquemment. Sous prétexte d’alcoolisme ou d'ivresse invétérée une famille, à titre de placement volontaire, enferme un de ses membres dans une maison de santé et cela sans qu'aucun acte délictueux n'ait été commis où sans qu'il n'y ait aucune menace qu'un pareil fait puisse se produire. On pourrait peut être y trouver une séquestration dans un établissement d’aliénés, surtout si l'établissement est un établissement libre, dont l'intérêt pécuniaire joint à celui de la famille milite fort pour l’internement coûte que coûte, la famille cherchant à enfermer celui dont les allures peuvent l’effrayer pour l'avenir, principalement en ce qui peut concerner les droits successoraux dont elle craint de se voir dépouiller; d’autres considérations d'ordre purement moral peuvent encore se rencontrer. C’est ainsi qu'il peut arriver que, malgré les dispositions de la loi du 30 juin 1838, les calculs d'intérêt de la part de l’établissement ét les considérations diverses qui font agir la famille font sacrifier la liberté de l'individu.

A ce point de vue, le directeur-médecin chargé d’un établissement public d’aliénés ne saurait être accusé de ces vils calculs.

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Nous avons tenu à donner un aperçu très succinct des divers cas d’aliénation mentale, exposé que la scionce médicale peut disserter longuement mais qu’il fau: faire au début d'une étude juridique sur un tel suj >t.

}lous résumons donc : les cas d’aliénation mentale so!. t les uns de véritables troubles cérébraux, les autres, tel: que l’hystérie et surtout l'ivresse, paraissent devoir rester en dehors de la classification et, par suite, les individus qui en sont atteints ne nous semblent pas devoir être considérés comme des aliénés au sens strict du mot et les dispositions légales sur les aliénés ne nous paraissent pas devoir leur être applicables.

18 Droit Romain:

En langue latine aliénation mentale n’est représentée que par le mot Fwror, le furiosus est celui dont les facultés sont troublées quelles que soient l’origine et la nature de ce trouble.

Mais, à la ressemblance des deux acceptions que nous avons vues être données au mot français démence, on peut avoir une même distinction en latin, le mot furiosus en latin est employé quelquefois dans un sens plus restreint que celui que nous venons d'indiquer et il désigne alors une catégorie spéciale de malades de l'esprit, on oppose dans ce sens le furiosus au mente captus, furiosus est celui dont la folie laisse place à des intervalles lucides, le rente captus est celui dont la folie est continue. Quant aux expressions insanus,