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ADOPTION PAR LES CONQUÉRANTS DES TRADITIONS ROMAINES SUR TAUTHENTICATION DES ACTES
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Tous régis par des lois purement personnelles et non territoriales , les peuples semi-barbares, qui se partagèrent le monde romain, laissèrent aux vaincus leur autonomie, qu'ils harmonisèrent seulement avec le droit du vainqueur (1). Mais telles qu'elles avaient été édictées par la sagesse des vieillards de la tribu nomade , les antiques coutumes importées d'outre- Rhin, et qui n'avaient jamais eu à prévoir ni la propriété foncière, ni la plupart des autres avantages de la vie civilisée, ne répondirent plus, dès que ce fleuve fut franchi , aux besoins de guerriers arrivés au terme de leur course aventureuse , et se trouvant dès lors en face de questions nouvelles d'éqilité à résoudre et à prévoir ; et , quoiqu'il en coûtât sans doute à l'orgueil des maîtres des choses [rerum domini)y ainsi qu'ils se qualifiaient eux-mêmes (2),
(1) F. de Savigny , Etotoire du d/roit rofnain au moyen âge.
(2) Lex romana Wisigoth.; Cod. Théod., 1. XI, t. III ^ interp. NoT. Valent., t. III, interp. et le Papien.
ces antiques coutumes ne tardèrent pas à subir la salutaire influence des lois romaines ^ soit en se complétant, soit même en se modifiant par elles , sinon toujours du fait, du moins dans la pratique.
Dès le Yi'' siècle, en efief , si le serment, la tradition réelle ou fictive, les cérémonies symboliques, faites en présence de témoins, forment toujours chez les conquérants le nœud de toutes les obligations, le lien de tous les contrats, l'acte écrit, muni des caractères d'authentication résultant du signum et de la souscription , n*en fut pas moins adopté par eux , d'une manière à peu près générale.
La loi salique, il est vrai, ne contient aucune disposition à cet égard ; mais nous avons la certitude, puisque des preuves matérielles nous en restent encore , que , dès le temps de Qovis I", les Salions admirent non-seulement l'usage de l'écriture pour conserver la connaissance de certains actes, mais, de plus, qu'ils authentiquèrent ces actes d'après la méthode romaine, c'est-à-dire par l'apposition de l'anneau à signer et de la souscription.
La loi des Ripuaires et celle des Bavarois ne sont guère plus explicites; elles parlent des contrats écrits sans s'expliquer sur leur forme (3).
(3) V, lex Ripaariorum^ t. L^ de homine qui sine hœredibus moritur; tit. LIX^ de libertis a domino ante regem dimissis; tlt. LX> de tabulariis; tit. LXI, de venditionibus; tit. LXH, de
Dans la loi des Allemands y au contraire , et dans quelques autres recueils coutumiers contemporains, il est question du signum des fonctionnaires et des simples particuliers (4).
Enfin y dans d'autres lois, telles que celles des Burgondes et des Wisigoths , le signum et la souscription des parties et des témoins sont exigés de la manière la plus formelle pour la validité de quelqu contrats (5).
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DBS ANNEAUX A SIGNER DEPUIS LE yi« SIÈGLB
En adoptant Tanneéu à signer , les vainqueurs lui conservèrent son caractère primitif d'autorité et toute sa force probante ; ainsi Clovis y envoyant son
traditionibas et testibus adhibendis; tit. LXIX, de eo qui filiuna non reliquit. — Lex Bajuvariorum , tit. \, c. \, donatio per epistolam positam super altare; tit. XV, c. i, venditk) per chartam autper testes; id. c. xii, xni, etc.
(4) Lex Alamannonim , tit. XXVIII. - Lex. tit. XIV, de homine in turba occiso... Tenuin... unusquisqae... signet signo suo, ot eum tam ille, quant cœteri, qui circumstant, cognoscere possint.
^6) F. lex Burgundionum, tit. XUlI^dedonationibos, et tit. XII^' suppl. I. - Lex VSTisigoth., lib. M, tit. III, V, XII, XV, etc.
ministre Aurélien négocier son mariage avec Clotilde^ lui remit son anneau comme une preuve suffisante à persuader qu'il devait être cru sur sa parole, et qu'on pouvait ajouter foi à toutes les propositions qu'il ferait de la part de son maître (6). Le titre v du livre VII de la loi des Wisigoths porte les peines les plus sévères contre celui qui tenterait de contrefaire l'empreinte de l'anneau royal, et les titres xxvui de la loi des Allemands et xv des décrets de Tassillon prononcent de fortes amendes contre ceux qui négligeraient d'obéir aux injonctions corroborées des signa des ducs, des comtes et autres officiers royaux.
D'un usage à peu près général jusqu'à la fin du VI* siècle, l'anneau à signer, dès le vii% paraît être resté, à quelques exceptions près, comme une prérogative de la souveraineté et de la prélature. Au IX* siècle, les évoques cessèrent de l'apposer sur les actes publics et privés ; mais, néanmoins, toujours fidèles aux vieilles traditions du rituel , ils le conservèrent au doigt comme symbole religieux de puissance et d'autorité.
Dès le VII* siècle aussi, mais surtout aux vm* et ix*, on exagéra tellement les dimensions des anneaux royaux qu'ils se transformèrent bientôt en sceaux tels que nous les entendons aujourd'hui. Les em-
(6) Aurelianas annulum Chlodo^ei, quo ei potius crederetur secum portans, etc. (Hist. Franc, epiL, c. rviii.)
18 ORIGINE DE LA SltiNATIRF.
prcintes qui nous sont |>arvcnues tix«'^os au bas de quelques diplômes nous démontreraient à elles seules rimpossibililé qu*il y avait pour un grand nombre d'être portés au doigt (7), si nous ne savions de sources certaines qu'ils étaient conflits aux rérércndaires, puis aux chanceliers, dont les fonctions consistaient en outre h dicter aux notaires des actes émanant du souverain , à les soumettre à la sanction royale et à les souscrire. Honitus, plus tard évoque d'Auvergne , devint réf«*rendaire de Clovis II , en recevant son anneau : « Amiulo ex manu régis accepto^ » dit une ancienne chronique, <( referenr darii officium adoptus est. » (irégoin; de Tours (8) s'exprime ainsi en parlant de Siggo, rérérendairc de Sigebeil : « Sifjfjo (jw)f]ue rofirendarius qui annulum rerjis tenuerat, »
Jusqu'à la troisième race, on conserva, par tradition de chancellerie, le nom d*anneou au sceau royal; néanmoins, de bonne heure, les termes v/^iY/i/Tn et sigillarey dont le sens, dans la lionne latiniti^, parait plus large que; celui do sifpmm et sifjiuire, et que nous traduisons par sceau et sceller, s introduisirent dans la rédaction des lois et des diplômes (9) , mais
(7) K. planche \y les empreint!» des sceaux de Gbarlemagne et I^^uis le Délxjnnaire.
(8) UiBi., 1. V, c. in.
(9) Si qoM sigillum diicis neglexerit, aut mandatam, aut si(pium qualecumque quod mandavcrit, duodecim soHdis ait
ce n'est qu'après bien des tâtonnements et des combinaisons dans les formules qu'ils parvinrent , en se substituant peu à peu aux termes primitifs, à s'y fixer définitivement : on signa de l'anneau (10), on en scella (11); on signa du sceau (12), et enfin, au
culpabilisa etc. (Lex Alamann., t. XVIII.) — Si quis signum^ qaod est sigillum^ inhonoraverit^ vel hujuscemodi injuncta minime impleverit^ prima vice arguatur^ secunda xl. sol. componat^etc. (Décréta Tassiilonis, xv, apud Walter, 1. 1, p. 297.)
(10) Anuli nostri impressione signari jussimus. (Dipl. de Pepin^ maire du palais, vers 751. Arch. de l'Empire, série méroving., no 54.) — Anuli nostri impressione signari jussimus. (Dipl. de Louis le Débonnaire, de 815. Ihid,, K. 8, n» 2.) — Anuli nostri inpressione adsignari jussimus. (Dipl. de Charles le Chauve, de 839. Ibid., K 10, no 1.) — Anuli nostri impressione assignari jussimus. (Dipl. de Louis le Bègue, de 879. Ibid,, K. 15, no i.) — Anuli nostri inpressione insigniri jussimus. (Dipl. de Hugues Capet, de 988. IMd., K. 18. noi.)
(11) De anulo nostro subter sigillare jussimus. (Dipl. de Ghildebertl». De Wailly, t. I, p. 279.) — De anulo nostro jussimus sigillare. (Dipl. de Dagobert !«', de Tan 637. Arch. de l'Empire, K. 1, no 7.) — De anulo nostro jussimus sigillare. (Dipl. de Charlemagne, de 775. Ibid., R. 6, no 4.) — Id, Louis le Débonnaire. (Dipl. de 833. Ibid,, K. 9, no 8.) — Id, Charles le Chauve. {Ibid., K. 14, no 12.) -Jd. Robert, 1008. {Ibid. K. 18, n© 3.) — Id. Chaules le Gros, 881. (Muratori, t. II, 2« partie, col. 382.)
(12) De sigillo nostro subter signari fecimus. (Dipl. de Gharlemagne, de 797. Muratori, t. U, 2« partie, col. 442.) — Sigilli nostri inpressione signari precepimus. pipi, de Robert, de 1030.
Arch. de l'Empire, K. 18, no 6.) — Prœcepimus sigilli nostri
inpressione signari. (De Wailly, Éléments de paléographie, t.I«, p. 306.) — Ad hanc ergo donationem roborandam et ^rmisse tenendam inpressione sigilli meî signari precipio. (Donation par Humbert de Beaujeu à Gui, comte de Forez; fin du xii» siède^ Arch. de TEmpire» P. 491, c. 144.)
20 OHIOIM': DK LA SKiNATllUi;
zir siècle, on en scella (13). Les lermes aujnum et 52^mzre signiKèrenl dès lors, el sans équivoque possible, le s<3ing ou signe à Ttincre Iracé i)ar la main du signataire.
Dans les bas siècles, de même qu'à l'époque romaine, l'anneau à signer était détruit à la moil de celui qui l'avait employé. Ordinairement on l'enfermait avec lui dans son tombeau. On S4> rappelle que l'anncîau de (Ihildéric 1" a été trouvé à Tournay, le 27 mai 1653, et que c'est la légende Childirici régis qu'il portait qui a Tait reconnaître la sépulture de ce roi franc.
