SEINGS DES GJIANCELIEIIH ET DES NOTAIRES

A raison du caractère pul)lic attaché h leurs fonctions et de la respons(d)ililé ((u'ils assumaient en recevant un acte, les chanceliers, les notaires (13) et les scribes se virent en quelque sorte contraints.

(11) V. pi. XX, u» \, œlui (1*1111 abbc <;Kf)a(^nol du nom de Rcmcrio.

(12) V. ibid., no» $i ot 3, c/;ux (VAwlrfi. Julien, notaire k Lyon, et de ioAti Kuf do la Croix, notaire h Paris.

(13) Primitivement, k Rome, Iok notiirfîs nV;taient que de simple» wTîlxM. I>!ur habileté danH Tart dV^^riro rapidement était renomm<^.e :

CuiTuiit vcrba liret, nuiniis CKt vei(H;ior IINh; Nondum linfjua Kuum dextni iK;rc(;it opiin.

(Murtiul, 1. XIV, A|x>phon;tu cc.Vl.)

Vers 401, les empereur» Arcariiu» et Ilonoriu» ériflr^.rent leur» fonctionK en charge» publiques. Par Tart. -i de mn capitulairo de 8^)3, Charlemagnc enjoignit aux mUsi dominici d*en nommer un dans chaque lieu; et, par Part. 3 de celui de 805, il ordonna

dès le VI* siècle, d'adopter un seing manuel compliqué et par conséquent difficile à contrefaire. Les ruches que l'on remarque jusqu'au xi* siècle au bas des diplômes impériaux et royaux ne sont autre chose que les seings de ces fonctionnaires, enlaçant dans des traits incohérents ou bizarrement coordonnés des notes tironiennes dont le sens échappe le plus souvent à la sagacité des investigateurs les plus ér udits et les plus expérimentés ; telles sont les ruches tracées sur un diplôme de Conrad P', de l'an 913 (F. pi. ii, n° 1), et sur un autre d'Othon II, de l'an 975 ( F. pi. n,

à chaque évêque, abbé et comte^ d'avoir le sien. (. . . Et wnusquisque episcopus et abbas et singuli comités notarium 8v/wm habea/nt.)

Au xin« siècle apparurent les notaires apostoliques et impériaux. Établis par le pape et l'empereur et instrumentant en leur nom , ils exerçaient dans toute TEurope.

Au mois de juillet 1304, Philippe le Bel régla les attributions des notaires royaux. {Ordon. des rois de France, t. !«, p. 419.) Son ordonnance est le type du notariat actuel.

Par un édit de 1490, Charles VIII cassa tous les notaires impériaux et apostoliques qui se trouvaient en France , et défendit à ses sujets « de faire, passer ou recevoir aucun contrat par notaires impériaux, apostoliques ou épiscopaux en matière temporelle , sur peine de n'être foy ajoutée aux dits instrumens, lesquelz dorosnavant seroient reputez nuls ».

Beaucoup d'ecclésiastiques remplirent les fonctions de notaire jusqu'à ce qu'elles furent prohibées aux prêtres , diacres et sousdiacres par le pape Innocent III, qui ne les toléra seulement qu'en faveur des simples clercs.

Le notariat a toujours été considéré, au moyen âge, comme une fonction très-relevée. Les notaires de Dauphiné prenaient la qualité de nobles, et la question de savoir s'ils devaient contribuer aux tailles était controversée dans le parlement. (F. Revel, Usages de Bresse, édit. in-4o, p. 437.)

30 OHIGINE DE LA KIGNATL'RE

n''2). Le n" 3 de la mfime planche représente un seing beaucoup plus simple, quoique de la môme époque (9il). Kopp a lu enlre les deux lignes horizontales qui le traversent : lirun cancellarius recognovit et scripsù (14).

Aux xi** et xif siiiclesles seings des notaires et des scribes devinrent d'une grande simplicité (15). Depuis le commencement de ce dernier siècle ils sont généralement annoncés dans les souscriptions.

Un privilège de Sanche, roi d'Espagne, de Tan 1024 (16), se termine ainsi : (( (iratia Dei ego Gar- « cia scriba, domino meo régi obediens, hune privia legium scrif)si propria manu at(|ue hune signum « feci. » (PI. v, n** H.)

Le scribe qui écrivit en 1131 le testament de (fUillaume, évoque d'IJrgel (17), le souscrit ainsi : a Emengardus juris ac legislator sancteque Urgel-

(14) Palœographia critica, t. !«', p. 400.

(16) F. pi. V, n« 15, c^îliii d« Piorrc Siquin, qui /jcrivit le teetaLmciïida (U'SUtA, comUi (Ut liouKHillon (1107). Hibl. imp.^ Mss. Doat, vol. 40, f^.OO. — Et n« 12, CÀiln'i du noUiirc qui r<'^ligoa le procèsverbal de la puhlirvition du U'BUjment d^KrmcHînde. comteiMe de Mcl^olre, en 1170. (Arch. do rKrnpire, Trésor des Chartes, J. 338, no 2.)

(10) Bibl. imp.. Chartes orif^inales de Cluni, n» 90.

(17) Bibi. imp., Mhh. Doat, vol. 40, f^ 00.

a lensis ecclesic hostiarius et janitor, hoc jussus a scripsi testamentum assumo usque deorsum, et in « epilogo solitum impressi signum. » (PI. v, n"" 13.)

Un autre testament de l'an 1152 est clos par cette phrase : a Guillelmus presbiter hoc scriptum scria psity et cum hoc suo assueto signe corrabora-

<cvit(18). »

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