II

DES ANNEAUX A SIGNER DEPUIS LE Vie SIÈCLE

En adoptant l’anneau à signer, les vainqueurs lui conservèrent son caractère primitif d’autorité et toute sa force probante; ainsi Clovis, envoyant son

traditionibus et testibus adhibendis,- tit. LXIX, de eo qui filium non reliquit. — Lex Bajuvariorum , tit. I, c. i, donatio per epistolam positam super altare; tit. XV, c. i, venditio per chartam autper testes; id. c. xii, xm, etc.

(4) Lex Alamannorum, tit. XXVIII. — Lex. tit. XIV, de homine in turba occiso... Tenum... unusquisque. . . signet signo suo, ut eum tam ille, quam cæteri , qui circumstant , cognoscere possint.

(5) F. lex Burgundionum, tit. XLI1I, de donationibus, et tit. XII, suppl. I. — Lex Wisigoth., lib. II, tit. III, V, XII, XV, etc.

ministre Aurélien négocier son mariage avec Clotilde, lui remit son anneau comme une preuve suffisante à persuader qu’il devait être cru sur sa parole, et qu’on pouvait ajouter foi à toutes les propositions qu’il ferait de la part de son maître (6). Le titre v du livre YII de la loi des Wisigoths porte les peines les plus sévères contre celui qui tenterait de contrefaire l’empreinte de l’anneau royal, et les titres xxvm de la loi des Allemands et xv des décrets de Tassillon prononcent de fortes amendes contre ceux qui négligeraient d’obéir aux injonctions corroborées des signa des ducs, des comtes et autres officiers royaux.

D’un usage à peu près général jusqu’à la fin du vie siècle, l’anneau à signer, dès le vne, paraît être resté, à quelques exceptions près, comme une prérogative de la souveraineté et de la prélature. Au ixe siècle, les évêques cessèrent de l’apposer sur les actes publics et privés ; mais, néanmoins, toujours fidèles aux vieilles traditions du rituel , ils le conservèrent au doigt comme symbole religieux de puissance et d’autorité.

Dès le vne siècle aussi, mais surtout aux vme et ixe, on exagéra tellement les dimensions des anneaux royaux qu’ils se transformèrent bientôt en sceaux tels que nous les entendons aujourd’hui. Les em-

(6) Aurelianus annulum Chlodovei, quo ei potius crederetur secum portans, etc. ( Hist . Franc, epil., c. xvm.)

preintes qui nous sont parvenues fixées au bas de quelques diplômes nous démontreraient à elles seules l’impossibilité qu’il y avait pour un grand nombre d’être portés au doigt (7), si nous ne savions de sources certaines qu’ils étaient confiés aux référendaires, puis aux chanceliers, dont les fonctions consistaient en outre à dicter aux notaires des actes émanant du souverain, à les soumettre à la sanction royale et à les souscrire. Bonitus, plus tard évêque d’Auvergne, devint référendaire de Clovis II, en recevant son anneau : « Annulo ex manu regis accepto, » dit une ancienne chronique, « referendarii officium adeptus est. » Grégoire de Tours (8) s’exprime ainsi en parlant de Siggo, référendaire de Sigebert : « Siggo quoque referendarius qui annulum regis tenuerat. »

Jusqu’à la troisième race, on conserva, par tradition de chancellerie, le nom d’anneau au sceau royal; néanmoins, de bonne heure , les termes sigilium et sigillare, dont le sens, dans la bonne latinité, paraît plus large que celui de signum et signare, et que nous traduisons par sceau et sceller, s’introduisirent dans la rédaction des lois et des diplômes (9) , mais

(7) V. planche i , les empreintes des sceaux de Charlemagne et Louis le Débonnaire.

(8) Hist., 1. V, c. m.

(9) Si quis sigilium ducis neglexerit, aut mandatum, aut signum qualecumque quod mandaverit, duodecim solidis sit

ce n’est qu’après bien des tâtonnements et des combinaisons dans les formules qu’ils parvinrent, en se substituant peu à peu aux termes primitifs, à s’y fixer définitivement : on signa de l’anneau (10), on en scella (11); on signa du sceau (12), et enfin, au

culpabilis, etc. (Lex Alamann., t. XVIII.) — Si quis signum, quod est sigillum, inhonoraverit, vel hujuscemodi injuncta minime impleverit, prima -vice arguatur, secunda xl. sol. componat, etc. (Décréta Tassillonis, xv, apud Walter, 1. 1, p. 297.)

(10) Anuli nostri impressione signari jussimus. (Dipl. de Pépin, maire du palais, vers 751. Arch. de l’Empire, série méroving., n° 54.) — Anuli nostri impressione signari jussimus. (Dipl. de Louis le Débonnaire, de 815. Ibid,., K. 8, n° 2.) — Anuli nostri inpressione adsignari jussimus. (Dipl. de Charles le Chauve, de 839. Ibid., K 10, n° 1.) — Anuli nostri impressione assignari jussimus. (Dipl. de Louis le Bègue, de 879. Ibid., K. 15, n° 1.) — Anuli nostri inpressione insigniri jussimus. (Dipl. de Hugues Capet, de 988. Ibid., K. 18, n° 1.)

(11) De anulo nostro subter sigillare jussimus. (Dipl. de Childebert Ier. De Wailly, t. I, p. 279.) — De anulo nostro jussimus sigillare. (Dipl. de Dagobert Ier, de l’an 637. Arch. de l’Empire, K. 1, n° 7.) — De anulo nostro jussimus sigillare. (Dipl. de Charlemagne, de 775. Ibid., K. 6, n° 4.) — Id. Louis le Débonnaire. (Dipl. de 833. Ibid., K. 9, n° 8.) — Id. Charles le Chauve. [Ibid., K. 14, n° 12.) -Id. Robert, 1008. (Ibid. K. 18, n° 3.) — Id. Charles le Gros, 881. (Muratori, t. II, 2e partie, col, 382.)

(12) De sigillo nostro subter signari fecimus. (Dipl. de Charlemagne, de 797. Muratori, t. II, 2e partie, col. 442.) — Sigilli nostri inpressione signari precepimus. (Dipl. de Robert, de 1030.

Arch. de l’Empire, K. 18, n° 6.) — Præcepimus sigilli nostri

inpressione signari. (De Wailly, Éléments de paléographie, t. Ier, p. 306.) — Ad hanc ergo donationem roborandam et firmisse tenendam inpressione sigilli mei signari precipio. (Donation par Humbert de Beaujeu à Gui , comte de Forez ; fin du xne siècle, Arch. de l’Empire, P. 491, c. 144.)

xne siècle, on en scella (13). Les termes signwn et signare signifièrent dès lors, et sans équivoque possible, le seing ou signe à l’encre tracé par la main du signataire.

Dans les bas siècles, de même qu’à l’époque romaine, l’anneau à signer était détruit à la mort de celui qui l’avait employé. Ordinairement on l’enfermait avec lui dans son tombeau. On se rappelle que l’anneau de Childéric Ier a été trouvé à Tournay, le 27 mai 1653, et que c’est la légende Childirici regis qu’il portait qui a fait reconnaître la sépulture de ce roi franc.

§ lit

DE LA SOUSCRIPTION DU VIe AU XIIe SIÈCLE

En admettant le principe de la souscription, les conquérants admirent aussi toutes les prescriptions du droit romain qui s’y rattachaient, et ce n’était que dans le cas d’impossibilité matérielle ou d’ignorance que les parties ou les témoins pouvaient être

(13) Cette dernière formule se trouve pour la première fois dans

un diplôme de Clotaire II de l’an 627. « Decrevimus nostro

sigillo sigillare. » ( Nouveau Traité de diplomatique, t. V, p. 666.) Mais elle en fait suspecter l’authenticité.

dispensés de souscrire de leur propre main. La loi des Wisigoths et l’édit de Théodoric contiennent à cet égard les dispositions suivantes :

« Quales debeant scripturæ valere. — Simili

« quoque et illæ scripturæ valere, quas et si auctor « subscribere ægritudine obsistente non valait , in « eis tamen qui subscriptores accederent postulavit, « sic que subscriptionem vel signum ad vicem illius « auctoris ille qui est rogatus impresserit (14).

« Quod si testator aut litteras ignorando aut per « necessitatem vicinæ mortis, propriam subscri- « ptionem non potuerit commodare, tune oetavus « testis, pro testatore adhibeatur hujusmodi de cujus « fide dubitari omnino non possit (15). »

Childéric, trop jeune pour savoir écrire, soussignée un diplôme que sa mère souscrivit (16). ïnchadus, évêque de Paris, et Aribert, archevêque de Milan , empêchés de souscrire, l’un par la cécité, l’autre par la maladie, tracèrent un seing manuel pour tenir lieu de leur souscription (17).

(14) Lex Wisigoth., 1. II, t. V.

(15) Edict. Theoderici regis, XXIX.

(16) Ego dum propter imbecillem ætatem minime potui subscribere manu propria subtersignavi et regina subterscripsil.

Signum (1. s.) Childerici regis.

Blidechildis regina subscripsi.

(De Wailly, t. 1, p. 279.).

(17; ïnchadus, Parisiensis ecclesiae episcopus, interfui, et quia

Mais, dès le vne siècle , la souscription commença à perdre son caractère primitif, et bientôt après elle se transforma au point de devenir non-seulement méconnaissable, mais encore inutile. En effet, à partir de ce siècle, les souscriptions autographes deviennent de plus en plus rares. Presque toutes sont tracées par les scribes ou les notaires, qui ne se donnent plus la peine de faire connaître la cause d’empêchement, cause trop générale alors pour avoir besoin d’être exprimée , et que nous devons presque toujours sous-entendre, surtout quand les témoins sont laïques : pro ignorantialitterarum(18). Si quelques rois mérovingiens surent écrire , aucun de ceux de la deuxième race, comme le disent les Bénédictins, ne fut en état d’écrire quelques mots : « Cette incapacité devint du bel air lorsqu’on la vit assise sur le trône. » Les courtisans imitèrent le

ob amissionem luminum scribere nequivi, manu propria signa crucis firmavi +■

Signum Ariberti archiepiscopi, qui propter ægritudinem scribere minime potui. (Mabillon, De re diplom., p. 164.)

(18) Voici quelques souscriptions remarquables précisément à cause de l’aveu d’ignorance :

« Ego Witheredus, rex Cantiæ, omnia suprascripta confirmavi atque a me dictata, propria manu signum sanctæ crucis pro ignorantia litterarum expressi. (Du Cange, v° Crux .)

« -p Signum Heribaldi, comitis sacri palatii, qui ibi fui et propter ignorantiam litterarum sanctæ crucis feci. (Muratori, t. Il, 2e partie, col. 946.)

a + Signum manus predicti Guidonis [Guerra] quihanc cartu-

lam fieri rogavit, quia scribere nesciebat. (Nouveau Traité

de diplomatique , t. IV, p. 769.)

souverain, et « le mépris des nobles pour les lettres passa à tous ceux qui leur étaient inférieurs, et même jusqu’à des ecclésiastiques. Plusieurs ignoraient l’art d’écrire jusqu’à ne pouvoir signer leur nom (19). » Un capitulaire fut même obligé de défendre que personne ne fût reçu clerc s’il n’était lettré (20).

Au ixe siècle , on acceptait déjà quelquefois comme synonymes les termes signare et subscribere (21) ; mais au xe, les notaires, qui n’étudiaient le droit que dans les formulaires qu’ils copiaient sans les comprendre, ne se doutaient même plus de ce qu’était la souscription. Ils la faisaient consister simplement dans l’annonce du seing manuel : Signum N.

(19) Nouveau Traité de diplomatique , t. V, p. 814.

(20) Nemo fiat clericus nisi qui bonum testimonium habet et litteratus est. (Capitularia regum Francorum , apud Walter, additio tertia, CXL, t. II, p. 803.)

(21) Imperator et pene omnes Galliæ et Germaniæ principes subscripserunt , singuli singulas facientes cruces. (Walter, Corpus juris germanici antiqui, t. II, p. 354.) — Les monogrammes de Louis le Débonnaire, de Lothaire et de Charles le Chauve sont annoncés comme des souscriptions dans leurs diplômes : « Et ut hæc auctoritas confirmationis nostræ ab omnibus melius et verius credatur et diligentius conservetur, more nostro (id est monogr. faciens), eam subter scribere et de bulla nostra jussimus sigillari. (F. Muratori, t. II, 2e partie, col. 366, 595, 382, 400, etc.) — Marculfe semble aussi confondre le seing manuel avec la souscription dans cette formule : . . . <• Hanc paginam testament! et manus nostræ propriæ subscriptionibus, quod ex consuetudine habuimus, subscripsimus (formula XVII). »— En 1096, un évêque souscrivait ainsi : « Ego Odo Bajocensis episcopus, cartam hanc laudo et manu propria signum faciens subscribo. » (Pérard, Recueil sur la Bourgogne , p. 198.)

Ils en arrivèrent même jusqu’à ne faire qu’une seule souscription pour tous les témoins : Signum manuum N., N., N., et enfin à ne donner qu’une simple liste de leurs noms : Nomina eorum qui testes fuerunt : N., N., N.

Dans ce dernier état de choses, la souscription, ne signifiant rien, n’eut plus de raison d’être et fut généralement abandonnée au xne siècle.