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P o u voir s des souverains actuels.

I. Quand les souverains actuels ont des droits , peuvent-ils traiter, contracter, transiger avec d’autres et fane de nouvelles constitutions? Quels sont dans tout cela leurs pouvoirs ? Voilà la dernière question qu’on puisse faire sur la transmission des droits souverains- et en voici en deux mots la réponse : ils peuvent le faire aussi facilement que les autres propriétaires, en se conformant aux lois de leurs prédécesseurs.

II. Et c est ici surtout que nous allons mesurer de plus près la profondeur de l’abîme où nous ont enti aînés nos misérables systèmes. Pourquoi la dernière révolution a-t-elle été si terrible? C’est parce que la lausse philosophie ayant arraché la souveraineté des mains des souverains, et l’ayant transportée dans celles ces peuples, d’abord les Bourbons en France ont été jugés, égorgés, chassés et exilés, les grands massacrés, les terres partagées, les lois changées, et

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les transactions brisées par des factieux qui, se disant les représentant des peuples , se sont crus les propriétaires des pouvoirs souverains. Et pourquoi le coup que Ton a porté en France a-t-il retenti jusqu’au bout du monde, et a-t-il fait trembler tons les souverains sur leurs trônes?... C’est que si les peu pie*-sont propriétaires de la souveraineté en France, ils le sont également dans tout le reste de la terre. Et que, tant que cette grande propriété sera déplacée, tous les souverains doivent s’attendre au sort des bon riions, comme tous les gouverne mens à celui de la France.

111. « ISon, » dit M. de La Mennais , avec son éloquence ordinaire, pag. a4o et suivantes, « jamais,

« quoi que l’on fasse, on ne nous montrera, dans.les <£ siècles qui ont précédé, f exemple d’une dissolution « aussi complète et aussi rapide. A peine quelques te mois s’écoulent, et l’on voit disparoitre la idigton, « la royauté, les corps constitutifs de l’elat, et 1 état « lui meme; les lois, les mœurs, les coutumes liéié- «s dit idées, les opinions reçues, les maximes antiques, « les idées, les principes, les semimens transmis de « génération en génération, tout meurt, lotit s’evatc rouit, tout s’efface; une énergie inconnue lutte, <t précipite la destruction' : les débris s’accumulent a sur les débris, ils se mêlent, se confondent . on « ne peut, plus ni les compter, ni les reconnoître, et « les souvenirs mêmes sont des ruines. La société, « en proie à la désolation, présente l’affretïse imago a d’une cité dévastée, dépouillée de ses remparts et (C de ses monnraeiis, sur laquelle un implacable valait -queur a promené la chante et semé le sel, eu.- <c blême lugubre d’une éternelle stérilité. Celle ici n

LEURS POUVOIRS. 53g

« ble révolution, dit-il encore, n, pour ainsi dire « arraché jusqu’à la racine, et jeté dédaigneusement a au loin, comme une plante inutile et vénéneuse, « toute institution sociale, etc. » Voilà bien les effets de celte terrible révolution décrits de main de maître; et, comme nous l’avons déjà dit., on en trouvera de superbes descriptions dans tous les écrivains distingués de nos jours. ,,

IV. Mais la cause de ces terribles effets, qnelle estelle?... Nous soutenons cpie c’est le déplacement des pouvoir s. 1 1 ansporlez les pouvoirs de celui qui gouverne le monde dans les mains de ses créatures, l’univers ne sera plus qu’une vaste boucherie où toutes les passions déchaînées exerceront les plus horribles ravages. Placez les pouvoirs d’un père dans les enfans d’un maître dans les ouvriers, d’un professeur dans les écoliers, d’un souverain dans les sujets, ce sera la meme chose. II est impossible qu’un supérieur soit le représentant de ses inferieurs et qu’il tienne d’eux ses pouvoirs.

V. Le représentant d'un grand peuple. Tous ces grands mots étoient bons avant la révolution. Mais maintenant que 1 excès de nos maux nous a appris à réfléchir, nous soutenons qu’aucun souverain, quel qu il son, simple, mixte ou composé, ne put jamais être le représentant du peuple; qu’il ne put jamais en recevoir ses pouvoirs; que la chose est impossible : impossible, parce que Dieu ne les y a point mis; impossible, parce qu’il faudrait, comme l’exige J.- J, Rousseau, à chaque loi, à chaque acte de gouvernement, que P universalité du peuple fût assemblée- ‘ faudrait, à chaque enfant nouveau-né, s’assurer de

54o SOUVEllAtKS ACTUELS.

, 0 „ consentement, sans quelles pouvoirs ccsseroicm

d’être univefSls . Folie. ettlravagance, aveugle-

mellt pitoyable que ces goueernemms represen, at.fi *, : et nous défions le génie le pins irauscea-

dan, de nous expliquer le moyen d’en fane.

VI Des peuples libres !E\ nous, nous sontennn. ne pourra jamais tirer de ces absurdes eoncepfions que le décitalneniènt des passions qui dévoré, «ut les pou pies eux-mêmes. Les drods despeuplesl Et nous, nous soutenons qu’ils n en auront jamaist pouvoir ; que tonies les constitutions que 1 on a b* P au nom du peuple, depuis prés de trente ans, ont* absolument nulle. ; qu'elles do,ment crouler les a « le, autres, et que toutes celles que Ion vu* faire - nom du peuple orouleroutde meme put

„„„ jamais le, peuples ne pourront conférer la tesvernir,été, ni légitimer «cm*, consuimtons.

VII Lès représentant d’une grande nation.,.. Us représentons de l’litre SuprémesoM bien pins parti et c’est là ce que sont les souverains, »'“1 J “.

OU composes; jamais ils n’ont pu t.rcr que iMm pouvoirs. Les représentons d’une, grume »"*»' Et nous', nous soutenons que, tant tpt ou sobsttam à placer la sou, ce de la sonverainlé dans les peiiplo,

Z a. jilus ni peuples, ni sociétés, ni souveru*

neté , ni gotivernemens, ni freres, m patrie - ,1 ,

aura plus rien; Ce sera , comme le du M. **«* nais et comme nous le verronsdans noire Ap|*ad bîstoriqiie de droil ualnrel , laeonfuswnel l ect w VIII. Reporte, au contraire les pouvons sou ‘

„{. Dieu les a mis, dons h pire umversel de I peuple; dès-lots, i ce beau uom de pe,e, ec

LEURS rOUYOIRS. 541

mère, de frères, d’en fan s, de patrie el de grande famille reparaît; dès-lors, chaque souverain devient le père de son peuple, et chaque peuple devient la grande famille de son souverain ; dès-lors, pour faire des souverains et légitimer de nouvelles constitutions, il n’est plus nécessaire d’assembler Vuniversalité des sujets. Dès que le désistement des anciennes dynasties est connu, la souveraineté se trouve transmise aux nouveaux souverains par la volonté légale des anciens propriétaires} et autant il est impossible de légitimer qui que ce soit de la part des peuples , autant il est facile de le faire de la part des anciéhs souverains. Qu’on se souvienne que, dès son vivant, le chef universel de chaque tribu possédoit, dans toute sa plénitude, Vautorité universelle et souveraine , et l’on aura la clef de toutes les transmissions.

IX. Si l’on demande pourquoi ces chefs primitifs, qui possédoient par eux-mêmes une si grande puissance, furent d’abord de si petits souverains, nous répondrons que ce fut par des raisons qui se présentent cl’elles-mêmes à l’esprit qui sait réfléchir Lparc.e que, n’ayant encore que très-peu de monde, ils 11 e purent d’abord défricher qu’un bien petit pays. La succession inévitable des naissances, qui forma une différence énorme dans les défriche mens, en forma nécessairement une grande dans l’étendue des empires. Dans chaque pays, il y en eut de très-petits, avant qu’il put y en avoir de grands, et il y en avoit déjà de bien grands dans les pays avancés en population , quand ils éloient encore bien petits dans d’autres.

542 SOUYERATNS ACTUELS.

X, C’est ainsi <\xflsmaÿl y qui avoit douze enfans, après s'être formé dans les déserts une habitation qu'il laissa à son aîné, ayant ensuite établi ses onze cadets en toute souveraineté dans onze parues du même désert, sa nation, comme on le voit dans l'histoire, se trouva d'abord partagée en douze tribus, qui a voient chacune leur chef* Mais ce qui arriva à Ismaèl dans les déserts étoit déjà arrivé, comme nous l'avons dit ailleurs, dès l'origine dn monde, aux enfans cV Adam eide Caïn , qui ÿëtablissofent chacun dans un petit terrain , à la tête de leur famille; après le déluge, aux petits enfans cle Noë^ qui marchoient vers leur destination, k la tête de leur peuplade; dans la terre de Canaan , où chaque petit pays avoit son roi; se répéta dans la Germanie et la Franconie, où, comme le dit Tacite ,,chaque village avoit son chef: quoi pagos y lot ferè duces ; se reproduisit en France, en Angleterre, et dans l'Europe entière, où chaque province avoit son duc\ existe encore en Afrique, en Amérique, et chez les sauvages eux-mêmes, où chaque tribu a son seigneur. L’histoire naturelle de la formation des sociétés est partout la même. La succession des naissances et des défrichemcns y produisit partout les mêmes gradations. Mais ce qui ne varia jamais, et ce qui confirme pleinement notre histoire, c'esL que, partout, le duc existoit avant sa tribu, et le souverain avant son peuple, de sorte que jamais Vautorité ne put venir des sujets.

XL Tant que ces petits souverains eurent peu de monde, comme nous l’avons déjà observé, ils vécurent en paix chacun dans leur terrain; mais lorsque leur population vint à s'atteindre, il s’établit entr’eux

IÆUBS POUVOIRS, 5i5

et leurs voisins, un état de guerre, ou les états déjà formés menacèrent d’envahir les petits, et où les petits furent forcés de se réunir pour tenir tète aux grandes puissances : et ce fut alors qu’il fallut faire de grandes constitutions* Mais ces grandes consÜLtitions ne furent pas plus difficiles à faire que les petites, puisque ce furent partout, non pas les peuples, mais les chefs qui les firent. Ce fut partout , tout simplement , un congrès de petits souverains qui disposèrent en l Peux de leur souveraineté , et qm la remirent a qui ils voulurent, corfrme un droit personnel dont iU étoient les propriétaires,

XIX. Et pour concevoir avec quelle facilité se firent ces dispositions, supposons que, faisant partie de ce congrès, nous ayons le droit d*y faire des proposé lions, quelle forme de gouvernement y proposerons-

nous?.Comme Marcomire , principal chef des

Francs, proposerons-nous de nous réunir tous sous le gouvernement d’un seul, pour pouvoir tenir contre les Romains ? Alors, après avoir proclamé iPkaramondj, fils de Marcomire , notre monarque général, nous lui remettrons chacun la petite souveraineté que nous avions sur nos sujets respectifs, en conservant sous lui le dire de ducs et pâïr&%^ Au lieu d 7 une grande monarchie, préférerons-nous une aristocratie? Quoi de plus aisé?... An lieu de remettre nos pouvoirs à un seul, nous gouvernerons en commun, et nous conviendrons ensemble du mode dont on nous donnera des successeurs. Préférera-t-on de se réunir volontairement aux grandes puissances déjà formées? Ces réunions volontaires ont eu lien partout, en France ^ en Espagne, en Angleterre,, et dans tons les

544 souverains actuels.

pays. Aimera-t-on mieux remettre la souveraineté m sort tle la guerre? Dès-lors, ce sera le vainqueur qui en deviendra le maître, par Inacceptation antérieure du vaincu. Enfin , après des révoltes partielles, telles q rien Suisse i en Hollande , et dans les Provinces- Unies dïAmêrique , nous proposeroit^on des formes républicaines, mixtes ou composées? Qui nous entpècheroit de céder nos pouvoirs, en tout ou en partie, aux députés du peuple ou à ceux des grands, sur des pays qu’il seroit impossible de recouvrer, sans risquer de perdre le tout et de nous perdre nous-mêmes, nous et nos ayant-cause? Alors les législateurs , une fois* investis delà souveraineté , ne seront pas les représenta ns du peuple, mais les noires. Quelle difficulté y a-t-il ?

XIII* Enfin la souveraineté est-elle la propriété des souverains , ou celle des peuples? Voilà la question décisive à laquelle se réduit toute cette première parlie? Si, comme nous Pavons démontré, ii est impossible qu’elle puisse jamais appartenir aux peuples, et qu’elle soit nécessairement la propriété des souvevains, ne pouvons-nous pas, si nous sommes du nombre, au droit des chefs primitifs , faire tout ce qu’ils feroient eux-mêmes en pareil cas; réunir ou diviser nos pouvoirs; les donner, à un ou à plusieurs ; a vingt on à cinquante ; à des ctrarnbres ou à des sénats; aux députés des peuples, ou à ceux des grands ; à vie, ou à une dynastie toute entière?... nous donner des représentons plus aisément que les peuples, qui, en fait de souveraineté, ne le pourront jamais?

XIV. Mais ce que nous pouvons faire, les diètes et les états le peuvent comme nous, dans la vacance

XÆXjns pouvoirs. 545

des trônes, puisque nous leur en avons donné les pouvoirs. Eu observant cependant, qu’ils ne le peuvent, que sous toutes les conditions que nous avons prescrites y que lorsque les trônes sont vacans ; que les anciennes dynasties sont éteintes ; ou quelles ont cessé de poursuivre, ou de réclamer, dans Fintervalle immense prescrit par les lois. En observant encore, que, lorsque la transmission est fai te selon les règles, les nouveaux souverains, quels qu’ils soient, simples, mixtes ou composés , deviennent les propriétaires de la sou* veraineté, au droit de leurs prédécesseurs, et que, qui que ce soit au monde ne sàuroit, à leur tour, les en dépouiller malgré eux.

XV. Voilà, en fait de souveraineté, les pouvoirs des souverains Actuels. En se conformant aux lois des anciens souverains, ils ont des pouvoirs aussi étendus que tons les autres propriétaires : mais quelque poissa ns qu ? ils soient, ils ont aussi les mêmes bornes ; c’est la propriété des autres. Car si la souveraineté ne vient pas des peuples, la propriété de chaque sujet n’en vient pas davantage. Si j’ai cultivé un champ, ou fait qnelqu’ouvrage d’esprit ou de corps, c’est, non pas avec la main du peuple, mais avec la mienne: et si j’en recueille les fruits, c’est non pas le peuple 7 mais Dieu qui me les a donnés. Ma propriété té est f ni aux peuples , ni aux puissances, elle est à moi et à moi seul : et si le souverain a le droit de lever des impôts, c’est pour la défendre, et non pour Fenvahir.

XVI. Voilà pourquoi, comme nous l’avons déjà dit, il fallut dans tous les temps une veprësentatiojz nationale pour défendre les propriétés contre les abus du pouvoir. Représentation nationale composée d’an^

540 SOUVERAINS actuels.

tiens propriétaires, avec lesquels le-souverain peu, réformer le. ancienne, loi., mai. .an, e„p.e 1. .1 ne b petit pa, : .an. quoi il peut être bien .ur qn U»« résultera que des troubles, des dissensions et des revo. luttons, cote tonte sa puissance u’empêeltera pas, parce otte ce n’est que pour protéger les droits do ses sujets qu’il est .h propriétaire de sa puissance.

XVi £ C’esi ainsi que les souverains actuels, quand une fois ils sont investis de l’autorité des peres pnm i i i rs deviennent très • réellement les pères- de leurs peuples ; avant, en vertu de cette au^ste paternité, des droits personnels à leur soumission , a leur m- ^ ct et à leur amour; non pas comme représentons d : „ne grande nation, mais comme ceux des peres primitifs: obligés, comme eux, d’aimer leurs sujets comme leurs eufans, de défendre avec mtrepulite, leurs personnes et leurs propriétés contre les ennemis cl du dedans et du dehors, et de mourir.* le faut avec eux, pour le salut de la patrie, et la maintien des institutions de leurs pères.

XVIII. C’est ainsi que la nature de la souveraineté étant parfaitement rétablie, il est facile d’en mesurer tome l’étendue, d’en suivre le cours,d'en apprécier les bornes, d’coconnôîire avec ponctualité tous!es droibet les devoirs. On voit clairement, comment au droit des fondateurs, les souverains peuvent tout sur leur pio priété , et rien sur celle des autres, dont ils ne son. que les conservateurs. On aperçoit aisément quand les petits étals ont cessé; quand les grands gouvernemens ont paru; et quand les républiques ont pris naissance; dans quel instant les usurpateurs ont pa devenir souverains, et dans quel instant ils ont p' 1

LEURS roUYOIRS. 54?

cesser de l’être, pour être remplacés par d’autres à leur tour. D’après la volonté légale des anciens sou çerainsy qui out été les premiers propriétaires des pouvoirs, la souveraineté a pu se trouver transmise en d’autres mains, sans doute; mais dans quelques mains qu'elle passe, jamais le droit ne se perd* et jamais la souveraineté ne saurait s’éteindre. Quand elle n’est pas dans les mains de Fusurpateur , elle est encore dans celles des héritiers légitimes; et quand elle n’est plus dans les mains de l’héritier légitime, elle passe dans celles du nouveau possesseur, mais toujours selon la volonté des anciens propriétaires, qui ont fixé les règles de ces transmissions, après les usurpations mêmes; jamais au signal des peuples qui ne seront jamais les maître* de ces droits,

XIX, C’est un fleuve majestueux, dont les eaux tantôt se réunissent, et tantôt se divisent; tantôt semblent se perdre sous terre, tantôt rompent leurs digues, et changent de lit, tantôt tombent en cascades et se précipitent avec fracas du haut des rochers, et tantôt traversent paisiblement des campagnes riantes. Mais quels que soient les obtacles, et les précipices, les changemeus, et les révolutions, c’est toujours la même source, et c’est toujours Fautorilë très-naturelle des pères primitifs 7 qui passe d’un lit à un autre, et qui fait la matière des traités, des transactions, des cessions, des conquêtes, des désistemens et des transmissions, après les usurpations mêmes ; et qui, sans jamais changer de nature, est descendue parla volonté des anciens propriétaires, de souverains en souverains, sur la tête de ceux qui gouvernent de

543 souverains actuels.

nos jours, même dans les républiques ; d où clic passera , en toute propriété, aux souverains futurs, sans

pouvoir jamais appartenir aux peuples.

XX. Comment a-t-on pu quitter des vérités si claires, si lumineuses, si conformes à tons les mommrens, pour se jeter dans des systèmes faux, impossibles et extravagans, qui ont plongé le monde dans des subtiliiés mêla physiques qu’on ne comprendra jamais; dans des doctrines meurtrières qui ont fait de 1 univers un vaste théâtre de crimes, d’attentats et d assassinats? N’est-il pas évident que, sur l’origine des sociétés, des autorités, et des souverainetés, nous sommes aux antipodes de la vérité, de la sécurité et de la nature? Concluons.

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