Loi du 3 septembre 1807. / ,0. Division du Traité

1 . Les hommes étant destinés à' vivre en société, sont dans un état continuel de dépendance réciproque; et l'échange qui., Sans cesse, Sefait entre eux de ce qui est dans leur convenance mutuelle, n'est juste qu'autant que chacun reçoit

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l'Apuraient de ci qu'il donne. Dans les négociations j dont le signe représentatif est le seul objet , tout co qui tend à rompre cet équilibre , est Y Usure ; et en tout temps , en tout lieu , il s'est trouve des êtres injustes qui se sont adonnes à cet art funeste , consistant à donner peu pour recevoir beaucoup.

Les changemens que la révolution a amenés dans les opinions et les habitudes, n'ajant pas tourné au profit des mœurs , l'usure s'est enhardie, et la législation s'est affaiblie. Pour fixer les règles qui doivent aujourd'hui diriger en celle matière importante , il est donc indispensable, en parcourant rapidement l'histoire de cette législation , d'en reconnaître les variantes.

a. Jadis ]es principes religieux, au lieu d'être exiles des lois civiles , en étaient le fondement ; alors l'usure , qui est l'oppose de la charité' , e'tait en horreur, et souvent punie de peines infamantes et afflictives ; le gibet même en a fait plusieurs fois justice.

5. Ce n'est pas seulement chez les nations éclairées par la religion chrétienne, que l'usure était ainsi mise au rang des iniquités ; elle était également détestée et punie partout où la civilisa- - tion avait appris aux hommes les principaux devoirs du citoyen; Platon , Aiïstote , Plutarque,