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28 SECONDE PABTIE. LIV&E II. CBA». I.T

Mais on remarque aussi que, parmi ces évènemeqs , ceux qui touchent aux grands intérêts de l'ordre public, sont précisément ceux dont les effets se montrent les plus sensibles. C'est ainsi qu'en 1830 et 1831, les engagement d'effets aux monts-de-piété se multiplièrent dans une forte proportion, et qu'ils diminuèrent d'une manière non moins marquée, en 1833 et 1831. Ce phénomène se rencontre parfaitement avec celui que nous a déjà offert le mouvement des caisses d'épargnes ; il confirme les mêmes observations. Dans' quelques années, le parallèle de ces deux classes d'établissemens deviendra encore plus instructif, et l'expérience nous montrera les monts de-piété agissant d'autant moins, que les caisses d'épargnes auront acquis une plus grande prospérité.

Du mont-de -piété de Paris , eu particulier.

Le mont-de-piété de Paris va nous offrir le sujet de quelques autres observations propres à faire apprécier les effets de ce genre d'établissement.

Il importe d'ailleurs de rectifier les fausses notions que le public a été induit à prendre de cet établissement, et qui n'ont pas été sans influence sur l'opinion qu'on s'est formée en général sur les monts-de-piété.

Ouvert, comme nous l'avons dit, le premier janvier 1778, fermé momentanément en 1793, réouvert en 1797, le moutde-piété de Paris est régi pour le compte des hospices de la capitale, et les biens qui composent la dotation de ces hospices sont affectés comme hypothèque à la suite des emprunts de l'établissement et à la garantie de ses opérations.

L'année moyenne dn total des versemens a été pour cinq années, savoir :

de 1777 à 1782 de 10,000,000 de 1817 ■ 1833 de 18,800,000 de 1832 à 18S7 de 20,403,000

MOKT-DB-PtiTÉ DE PiBIS. 96

Mais il faut considérer que, pendant cet intervalle, la population s'est considérablement accrue. Le prix de journée pour l'ouvrier s'est sensiblement élevé, en sorte que la valeur totale des dépots à ces diverses époques, offre une décroissance, si on la réduit en nombre de journées, d'après les mouvcmeos de la population de Paris.

Le capital de cet établissement se compose aujourd'hui :

1° D'emprunt* tur billets pour environ fr. (1) 33,000,000

2" De eau iionneniens pour environ fr..., 710,000

Fr. 23,710,001)

Lra tais de régie montent, en totalité , dm le dernier compte publié, à fr. 068,703 17 e.

Les droiu d'appréciation payés aux commissaires-pii.

«en», s'eurent en outre à .'.... 104,703 8S

Fr. 70.1,465 02

C'est environ 3 et S/10* pour cent du capital prêté.

Le détail des opérations de cet établissement expliquera la nature de ces frais : rétablissement se compose d'une maison principale et d'une succursale, distribuées en neuf divisions; il y a en outre vingt -quatre commissionnaires disséminés dans les divers quartiers de Paris. Outre ses employés intérieurs, il a un certain nombre d'appréciateurs parmi les commissaires-priseurs, et des' inspecteurs du service extérieur.

II y a constamment en magasin de 600 à 650 mille articles représentant une somme de 12 à 13 millions de francs.

Chaque journée de travail voit recevoir, terme moyen, 3800 articles engagés, et restituer environ 3600 à leurs propriétaires ; mais, le samedi , les dégagemens s'élèvent à 5 ou 6 mille ; la veille du jour de l'au et de Pâques, à 9 ou 10 mille.

(1) Les offres de fonds sont si considérables que l'administration est souvent oUÎBéçd'ea, rtfustp;. Elis u'allouB à m prtlW» «pi'jw wUéjtHdvS 0/0.

3atod^GciOgle

M . «KCOKDB fiXSfB. I.IVKE If, CBAP. I.

On se tromperait fort si l'on supposait que le mont-depiété ne prêle qu'aux pauvres, et ne reçoit que dos gages de peu de valeur. Sur environ 1,200,000 articles reçus en gage chaque1 année, il en est environ 280jQQQ qui comprennent l'argenterie, les bijoux, diamans, dentelles, cachemires, armes, bronzK, curiosités, objets de luxe, dont Je prix moyen, - ■ eçjt- d'environ 40 francs, et dont la valeur réunie forme plus des 3/ù du total des sommes annuellement prêtées. Ainsi, la plus forte partie des sommes que le morit-de-piété avance, passe .dans les mains de personnes riches, ou du moins d'une condition qui suppose un certain degré de luxe. Quelques- uns de ces emprunteurs, sans doute, peuvent appartenir à la classe des dissipateurs; mais on voit aussi des personnes ai- \ sées' déposer leur argenterie ou d'autres objets de prix, au troont-de-plété, poSr les mettre en sûreté en cas d'absence. • - ' Mais si les pauvres n'empruntent' au mont- de piété que la, plus faible partie de la somme totale dont il fait annuelle- ' ment l'emploi, ils y recourent du moins personnellement en . beaucoup pins grand nombre; car, les 4/5*=* des articles déposés représentent à peine, terme/ moyen, va prêt de & Xr.

Le prêt se fait, depuis la somme de S francs, ixéepouf minimum, jusqu'à* une somme illimitée. Il est; pour les objets mobiliers, dés 2/3 delà valeur de l'objet mis en nantissement) pour les matières d'er et d'argent 4/6. ■ ■■ ■ '

Le prêt est fait pour un au, .sauf la faculté accordée à Vent* prunteur, de dégager ses effets à volonté, ou d'en renouveler l'engagement à l'échéance.

/ L'emprunteur acquitte envers l'établissement une rétribution de 3/û pour cent par nigis. Mais on commet une grave i erreur lorsqu'on suppose que cette rétribution exprime un intérêt de 9^pour cent à l'année, comme on t'a si souvent

(allégué. Une partie seulement de cette rétribution représente réellement l'intérétde la somme prêtée; l'autre, et la plus forte, représente les frais de régie, c'est-à-dire d'appréciation, de iCQnsemtton, de manutention, de-cQwputbîiHeV etc., etc.

■, hqkt-db-pi£té DB f AWS. 3|

La répartition des frais de régie sur les engagement reçus ddnne, pour chaque article, une somme de 60 à 65 centimes, pour un article de 8 francs, terme moyen des prêts faits aux pauvres; 'il représente donc environ 8 pour cent. L'intérêt annuel sur le capital de ces prêts n'est donc que d'environ un pour cent.

Pour les prêts d'une plus faible somme, cette proportion est encore plus' élevée. Disons mieux : pour les prêts d'une somme de 5 francs, la rétribution payée par l'emprunteur, est absorbée en entier par les frais de régie. Pour les prêts au* dessous de 5 francs, la rétribution ne couvre pas les frais da régie. La rétribution payée pour un prêt de ji francs, représente à peine la moitié de ces frais..

Car les frais , par leur nature, n'ont point lieu en raison de leur valeur, mais, en raison du nombre dés objets mis en nan-

Ce n'est pas tout ; le prêt couvre d'autant moins, los'frais dont il .est l'occasion, qu'il dure moins de temps ; car la plus ferle partie de ces frais se rapporte à la réception, à l'appréciation, à la remise du nantissement. Il faut qu'un prêt de S francs, par exemple, dure plus de six mois, pour que le mon? tant des droits perçus vienne à couvrir la part des frais qu'if a occasionés. C'est au-delà de ce terme, qu'il commence h produire réejlemept un intérêt en faveur de l'établissement. Or, Jes j?rêts tes plus faibles sont, précisément ceux qui ont la inoindre durée. Pour la plupart des prêts de petites sgniT mes, les uanlissemeiis sont mirés après un mois. -

Les prêts faits.aux. indigens, dans le mont-dc-piétë de Pa^ ris3 sont donc, en réalité, non-seulement des prêts gratiûis, mais des prêts ; onéreux à cet établissement, en ce sens, que non-seulement le mont-de-piété ne retire en effet aucun inlé- , rêt des sommes prêtées sardes objets1 de peu de wjtigyaMJB qu'il n est pas même remboursé de la totalité des dépenses qu'il est obligé de faire pour son service.

Ce som réejjjem.qni les prêts, faits sur tes, articles, 4'W pris

32 SMOBDE PARTIE. LIVftH II. CSAT. I.'

élevé et pour de fortes sommes, c'est-à-dire les prêts faits aux personnes aisées, qui entretiennent l'établissement, qui lui permettent d'exécuter ses opérations, et qui, par les rétributions qu'ils lui rapportent, compensent les sacrifices faits en faveur des pauvres.

Ainsi disparaissent, en présence des faits, les méprises qu'ont involontairement commises, qu'ont propagées et accréditées des écrivains estimables. Ainsi s'évanouissent ces accusations si souvent répétées contre le moDlrde-piété de Paris, et qui le représentent comme exigeant du pauvre un intérêt usuraire.

Les frais sont considérables sans doute, lorsqu'on envisage leur somme totale ; mais \fa sont d'autant plus modérés, relativement à chaque prêt en particulier, que l'établissement est plus vaste et qu'il est mieux administré. Des entrepreneurs de maisons privées de prêts sur gages, ne pourraient jamais faire le même service aux mêmes conditions. Il n'en coûte au pauvre que trois centimes, pour un prêt d'un mois de la somme de 3 francs, tout compris. Ce prêt exige cependant le concours d'un assez grand nombre d'agens et d'employés, H occasionne des écritures, il impose une certaine responsabilité. Quel est le spéculateur qui, pour trois centimes, voudrait accepter les mêmes charges?

Les bénéfices annuels que fait le mont-de-piété , sur les prêts, ne -s'élèvent, année, moyenne, qulà environ 160,800 fr. C'est à-peu-près 3/4 pour cent du capital des sommes prêtées. Le mont-de-piété obtenant lui-même, an taux de 3 pour cent, les fonds dont il dispose, c'est donc, terme -moyen, 3 et 3/4 , pour cent que le mont-de-piété perçoit sur les sommes qu'il -prête. (1) - •

(1) Voir la Notice sur le mont-de-piété de Puis et le compte général des recettes et dépenses de cet établissement, pendant l'année 1828,' publiés), en 183B, cbex Everat, imprimeur à Paru.

Il serait à desirerqaeles antres mon! s -de-piété pnbJiaiscnt-BHîst4es^if incîpaui résultats de leurs opérations pour les comparer avec ceux-ci.

HOHT--BE-PIÉTÉ SE piBIS. 33

Est-ce là un prêt usuraîre? Les emprunteurs pourraientils espérer'un taux qui leur fut plus avantageux?

Si l'emprunteur ne vient point dégager son nantissement, ▼ ou renouveler son engagement, dans le délai d'une année, le nantissement est vendu à l'expiration du douzième mois. Le l«u, ,c est-a-dire l'excédant du produit de la vente sur ce qui estdftau mont-de-piété, reste, pendant trois ans, à la disposition de l'emprunteur, et après ce terme, il devient la propriété des hospices, (i)

Les rétributions prélevées sur la vente n'entrentpointdans la caisse de l'établissement ; elles sont perçues par les commissaîres-priseurs; elles représentent les frais de vente, les droits perçus au profit de l'état, et les honoraires des commissaires eux-mêmes. Elles s'élèvent a 3 et demi pour cent. C'est encore par erreur, qu'on a supposéque le montant de ces rétributions se joint à l'intérêt de la somme prêtée, pour s'e(confondre avec lui. Ces rétributions sont inhérentes aux ventes publiques d'effets, quelque part qu'elles aient lieu. Les frais des ventes publiques s'élèvent au-delà du double de ceux auxquels donnent lieu les ventes du mont-de-piélé ; il y a donc économie de plus de moitié, pour le malheureux qui est réduit à se dépouiller de ce qu'il possède, lorsqu'il vend par cet intermédiaire.

Près de la moitié des articles vendus se compose des objets, de luxe, dans la moyenne de \k à 64 francs de valeur, quoique ces objets ne forment qu'un cinquième des articles reçus en nantissement ; résultat digne d'attention ! car, il prouve que les plus pauvres sont précisément ceux qui sont les plus fidèles à rembourser les sommes empruntées.

Les réengagemens ou renouvellemens pour les objets de luxe, comprennent environ le l/10e d'articles; pour les objets de moindre valeur, ils comprennent seulement le 1/12*. Les renouvellemens comprennent en nombre , terme moyen , les

(l)L> portion de* Banii qui raie ainsi en propriété nui hospices, s'élève à «mnm 96 ou 80,000 francs p*r année.

35 SEConM «ihiTis. ucuhe ■. cno. i.

3/BS'desaFtiolesïe» valeur, les 6/23', et cette reataurpie coo- 1 firme encore ta précédente. La valeur moyenne des objett ^vendus est de 24 fr-, tandis que celle des objets dégages n'est que de là. C'est qn'on renonce plus facilement m objets de luxe. Cela vient sans doute aussi, eu partie, de ce qu'on acquitte plus difficilement les dettes les plas fortes.

Du reste, des précautions sont prises au mont-dc-piété de Paris, pour que les prêts ne soient laits qu'à des personnes connues, domiciliées, ou assistées de personnes ayant tet mêmes qualités.

Des règles sont prescrites pour les cas où les objets reçus en nantissement seraient ou égaies, ou avariés, ou revendiqnés par des tiers. L'emprunteur reçoit alors la valeur de l'objet, telle qu'elle a été fixée par appréciation, <et mie indemnité du quart en sus. Mais ces cas sont rares.

Malgré l'appréciation faite au moment du dépôt, il arrive souvent que l'objet déposé en nantissement n'est vendu qu'à un prix inférieur à celui de l'estimation. Sur une vente de deux millions par an, cette perte est d'environ 6Û,GQ0 francs, ou 2/12° pour cent. Le montant en est prélevé sur le droit attribué aux appréciateurs, et qui leur est payé par rétablissement, (i)

Etabliuemâiud» puéU grùtttits *n fanmr detfttavta,

• Les monls-de-piélé, à leur origine, ne furent considérés, ainsi qu'on l'a vu, que comme des éiablissemens de charité, destinés à offrir des prêts gratuits. Loin d'exiger un intérêt, les premiers fondateurs confondirent peut-être l'intérêt légitimement perçu pour le loyer d'un capital productif, avec l'usure, c'est-à-dire avec l'exaction qui spécule sur les nécessitésde la détresse. Mais, bientôt, l'expérience enseigna qu'une banque où le pauvre est admis à emprunter gratuite- 41) Voir ]■ Notice déjà cités it ïta MBtfttt qui l'ia

***ts «aururs an pabtms. Si

MM aurait peine à réunir un capital suffisant pour satisfaire à toutes les demandes ; Que le capital lui-même serait exposé à s'évanouir eu peu de temps. Elle fit reconnaître que des prêts faite sous la condition d'une indemnité, indemnité do reste nto- . dérée, pouvaient être encore on précieux service en faveur des personnes gênées; qu'Us recevraient de la sorte une extension beaucoup plus considérable. Aussi, à dater de l'érection du mont-de-piété de Rome, la plupart .de ces établisse- «ens ont exigé une rétribution plus ou moins faible, soit pour faire face aux frais de conservation et de gestion, soit pour compenser les intérêts qu'ils sont contraints eux-mêmes d'acquitter, pour les capitaux dont ils sont dépositaires.

Cependant, il en est qui se sont trouvés assez libéralement dotés pour pouvoir, même de nos jours, reproduire l'institution primitive, avec tonte sa libéralité, et qui ont été assez sages pour se garantir des écueUs auxquels cette libéralité expose. Ils méritent, à tous ces égards, une élude spéciale. Dans le beau système des établissemens d'humanité dont la ville de Hambourg s'honore si justement, on remarque une caisse d'avances, destinée à soutenir les hommes laborieux, lorsque -tes- -symptômes de ta détresse se font apercevoir. Elle offre cet appui :

i'ÏTôuTàrttsw dont le travail se trouverait suspendu par le manque d'outils, de matières premières, ou de moyens de subvenir à ses dépenses journalières ;

3° A tout père de famille qui a été contraint de s'endetter en cas de maladie, ou pour l'éducation de ses enfans, et qui, pour acquitter les intérêts de sa dette, se voit privé des bénéfices de sou travail ;

3° A tout individu que le haut prix des loyers ou des denrées, a forcé de mettre en gagé ses meubles et ses vêtemens;

4" Enfin, à tous ceux dont les embarras pécuniaires et passagers résultent, non de la paresse ou de l'incapacité, mais d'une cause réelle., indépendante de leur volonté.

Le prêt est fait sans intérêt; le 'remboursement s'opère

86 8ÏCOHBB FAÏTIÏ. LITM II. CBKt. I.

' par petites parties, chaque semaine, et dans les proportions ■ que permettent les moyens de l'emprunteur. 4

On évite autant qu'il est possible de prêter une somme en " numéraire, au pauvre; mais on le libère de ses dettes existantes, en les acquittant; on achète pour lui les matières premières; on retire ses effets du mont-de-piété; on marque . . . du poinçon de l'établissement, les effets qui lui sont ainsi remis, afin qu'ils ne soient pas Vendus ou engagés.

Ces garanties morales sont obtenues par un bon système d'informations. Aussi, la commission qui dirige cet établissement n'a eu que très rarement lieu de regretter les services qu'elle avait rendus. Fendant le cours de trois années, de 1797 à 1800, elle fit ainsi des avances à 1382 familles, pour une somme de fr. 140,795.

687 avaient déjà remboursé en juin 1800; . 410 payaient lentement ou irrégulièrement;-. 180 étaient de mauvais débiteurs; 105 étaient insolvables et redevaient 6766 francs. Mais, le nombre des débiteurs exacts allait croissant; celui des débiteurs insolvables devenait toujours moindre. (1)

I! s'est formé à Londres, sous le titre de société amicale de Westminster, une société qui prête, sans intérêt, aux person nés laborieuses que ce genre d'assistance peut préserver de tomber dans la détresse. Les prêts ne sont jamais, ni au-dessous de 5 shillings, ni au-dessus de 2 Iiv. sterling. Souvent, comme à Hambourg , au lieu de remettre le prêt à l'emprunteur, on l'applique directement au besoin qui nécessite l'emprunt ; comme à Hambourg, le remboursement a Heu successivement, par petites portions, de semaine en semaine. On a, de plus, introduit la garantie d'une caution. En 1821, le capital d^ cette société ne s'élevait qu'à 150 Hv. sterling ; mais, celte faible somme, en circulant, se multipliait; elle préve-

(1) Voyez le Tableau historique de P institut pour les pamvti de Hambourg; 1809, p. 90 et suivantes.

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