CAISSES SES VEUVES, ODKELISS, ETC

A Manheim, à.,Curlsrube, à Hambourg, etc., on a fondé aussi, sous le titre de causes des morts (Sterbe-Catten), des sociétés qui ont pour objet de fournir une somme à la mort d'un sociétaire en faveur de sa veuve, de ses enfans, ou des personnes qu'il désigne. Le nombre des sociétaires est généralement illimité; leur admission est libre. Certaines conditions sont cependant exigées de ceux qui se présentent. Ainsi, ils doivent, par exemple, appartenir à un culte chrétien, vivre de leurs propres ressources, résider dans ta- ville où la caisse est fondée , être majeurs, ne pas être âgés au-delà de 30 ans, jouir d'un bon état de santé au moment de la réception. On en exclut quelquefois les domestiques et les compagnons' ouvriers, à moins qu'ils ne soient bourgeois, ou du moins admisà l'exercice du droit de protection, selon les institutions municipales. (1)

Il existe aussi, eu Allemagne, des sociétés de prévoyance dont les membres stipulent pour eux-mêmes, en cas d'aectdens. Il en avait été fondé une à Hambourg, au commencement de ce siècle , il s'y est formé surtout, des caisses pour se procurer le traitement gratuit en cas de maladie. Le plus souvent l'objet de la cotisation est d'assurer auxdéposans l'avantage d'être reçus et traités dans une maison de santé. L'institution de prévoyance se combine ainsi avec le système des hôpitaux payans, dont nous aurons occasion de nous occuper dans la 3' partie de cet ouvrage. En d'autres cas, le sociétaire est soulagé à domicile. L'exemple d'un établissement formé suivantla première de ces deux combinaisons, est dû à la sollicitude d'un prélat ami de l'humanité, d'Erthal,

pour Ira mailreatei d'école qui né fort point partie des awoeiatiou» libre», et ■ aSecté an capital de 20,000 florins poux les maîtrei catholique*, et de 1 1,000 potj- les protestant.

(1) Voyez en particulier pour la, raine de» mort! de KarUrebe, ta tliluts approwéten 1 836 et 1837, et les complet publia en 18X1.

El, pour Hambourg, le iU tut publié en 1808.

■ fil ' SMOÏIM PARTIE. UTBS'II. CHÀÏ. II.

prince-évéque de Wûrtzbourg et de Bamberg (1). En 1785, il fonda Une caisse liée à l'hôpital Juliu» de Wurtzbaurg ; en 1789, il étendît cette institution à' Bamberg; les personnes des deux sexes* moyennant une cotisation, déterminée obtiennent le droit d'être 'Soignées gratuitement en cas de maladie. C'est une sorte d'assurance. On peut aussi en procurer l'avantage à des tiers. Les domestiques, ont été en 1801, daoi les mêmes villes, l'objet d'une fondation spéciale ; les mises' y sont versées par les maîtres. On voit, par lescomptes publiés par ces établissemens, que la caisse paie à l'hôpital pour chaque malade, de -25 à 30 kreutzers par semaine; que la cotisation est calculée à raison de 15 kr. par trimestre seule* ment, ou de 5 deniers par semaine. 1?.0 malades environ, étaient, en 1787, vers l'époque de la fondation, traités de cette manière^ la dépense s'élevait à 830 florins, pour 2030 journées, et était à-peu-près couverte par le produit des cotisations.'

Cet utile exemple a été bientôt imité en Bavière (2), ets'est successivement propagé. D'autres villes ont adopté lé dernier système qui se rapproche davantage de celui des «ciéte» amiealet d'Angleterre. Ainsi la caisse des malades de Karlsruhe, par exemple, fait traiter les sociétaires à domicile. Les statuts de cet établissement méritent à plusieurs , égards, d'être cités pour modèle : à quelques autres, il offre un contraste singulier (3). Il admet à la cotisation toute personne majeure, honnête, et chrétienne ; mais- il ne 'reçoit' ni les- domestique*,- ni lés compagnon s ouvriers qui ne jouissent pas de la bourgeoisie, on i du moins, du droit de proieetiM* Un-tiers pet» souscrire pour la personne -à laquelle- il'- vfeut

(1) Voyez le 'jnagasin de Gœttingae pour les pauvres, et pour l'industrie, par le pasleur Wageminn : . 1 7B0, 1. 1", V parue, p. 104.

Thoamaa, a/mal: iiutit: medkocliaici, t. i",.(^ 36' à'OT. L'encyclopédie de Kreiuiiz, t. 47.

(2) Voyet Stterhel: Aihandlung,.ùLer a/feniiùhe Armln- und Knnken' pflege, Munich, 1813. in-4. p.- 180.

(3) Vc;« lei italuts publié) sou» k date du 14 juillet 1818.

3,9,t,zed o,.Goog!e

CAISSE» DKM VWTÇKS, r 0»PJfIM-mS, 87'

faire du bien. Le souscripteur paie, eu entrant, une première mise de deux florins au-dessous de 50 ans, de i> florins à 50 ; mais qui augmente au-delà de cet. âge, de deux florins tous les 5 ans. Il paie en outre tous les 3 mois, une cotisation de Uô kreutzers. II reçoit en retour (mais seulement quand la maladie le contraint à garder le lit ou la chambre), par semaine, savoir:

Les premières semaines S florins.

Si la maladie dure plui.de 13 lemaines. ... 3 St" ■ i4!e •dure plus d'iin an 1

Les frais de couches ne font point partie de cet abonnement; on y comprend seulement ceux d'une maladie qui surviendrait pendant les couches ou en serait la suite.

Les sociétaires reçoivent le secours, même s'ils sont ansens, au lieu où il se trouvent. Le sociétaire absent peut conserver ses droits, en remettant à son retour le montant des cotisations échues.

Le sociétaire qui néglige pendant .'i semaines de verser sa" cotisation est exclu; mais it peut être réintégré, en versant de nouveau, comme à sa première réception.

fi8 représentans élus forment l'assemblée générale qui se réunit une fois tous les deux ans, et celle-ci nomme une coBt» mis&iondeiâ membres, qui administre la société. La réunion est soumise à l'autorité du gouvernement.

Le malade pour obtenir les secours doit produire un certificat indiquant : >

1° Sou nom et son état,

2° La nature de la maladie,

3° Le joue où le médecin a été appelé,,

4° La durée de la maladie, '

5° Si l'assistance du médecinaété continue,

6° Si le malade a été obligé de garder, soit le lit, soit la chambre,

T La date du rétablissement.

SB SBCOHDK PARTIE. LIVM II. CHAP. tl.

Les sociétés d'assistance mutuelle semblent êlre aujourd'hui peu répandues en Allemagne. Les caisses des veuves , les caisses des orphelins, les abonuemens avec les hôpitaux et les hospices, enfin les tribus ou communautés d'arts-etmétiers, en tiennent lieu a beaucoup d'égards. Cependant cette institution y est fort ancienne. Dès 1568, nous y découvrons des caisses fraternelles ( Knappschafu-Catten, Bruder-Cauett), établies entre les ouvriers employés dans les bois et forêts, entretenues en partie par les épargnes des tontribuans, et servant à les assister en cas de malheur. (1)

En Suisse, pays d'institutions essentiellement municipales, où la plupart des liens sociaux conservent encore la forme de l'assistance mutuelle, ou la commune, les tribus garantissent .leurs membres , l'idée des sociétés de prévoyance devait se produire d'elle-même. Les caisses pour les veuves s'y sont naturellement formées surtout au sein de la bourgeoisie, et se sont répandues dans la plupart des villes ; les hommes de travail qui ne possèdent point les droits de la bourgeoisie et qui ne peuvent être admis dans les tribus, se trouvent placés, en Suisse, comme nous l'avons déjà remarqué, dans une situation critique, lorsque le malheur les atteint, parce qu'ils se trouvent presque en dehors de la société locale ; une protection spéciale leur était nécessaire ; les sociétés de prévoyance en ont offert le moyen. Mais les métiers inférieurs, pour lesquels cette protection était surtout nécessaire, sont généralement exercés en Suisse par des étrangers qui n'y font qu'un séjour momentané. Ils ne s'éi tablissent point dans la même ville pendant un temps assez considérable pour pouvoir, soit y contribuer à une caisse commune par des versemens assez prolongés, soit y attendre l'époque où ils auront besoin de recevoir les secours ; ils n'y vieillissent point. Que feront-ils dans cette mobilité conti-

(I) Vojei M. Ra» ; LeMnuh dtrpolituehe OEionomie; Hcidelberg, 181S > IWral", «eetionr, S 48.'

SOCIÉTÉS SE ÏKKTOTAHC> BIT FBA,HCR. 89 "

nnelle? Verseront-ils des mises dont ils n'espéreront pas profiter? ou bien, emporteront-ils, à leur départ, le montant des mises qu'ils auront -versées? Ce problème a fort occupé les philaniropes éclairés dont la Suisse s'honore si justement. Il a été résolu avec beaucoup de sagesse dans la petite, ville deVevey si intéressante par ses insiimtions. La contribution est versée au profit des ouvriers, par les madrés dont la résidence est fixe; ils se concertent entre eux, à cet effet, et retiennent la mise sur le salaire payé an compagnon; la contribution ainsi est fixe, constante, au milieu du changement continuel des personnes. La caisse à son tour assiste tout ouvrier, dans ses nécessités, fùt-il même récemment arrivé. Il y a société entre ceux qui sont partis et les nouveau- venus. A Lausanne, on a suivi cet exemple. A Genève, on a institué déni sociétés distinctes, qni ont chacune leur caisse à part : l'une pour les ouvriers dont la résidence est fixe, l'autre pour ceux qui n'y séjournent que d'une manière temporaire. Elles comptent ensemble de 5 à 600 membres, elies sont encouragées à-la-fois par l'administration publique.

Cet sociétés de prévoyante en France.

La plus ancienne société d'assistance mutuelle, existant à Paris, distincte des corporations d'arts-et-métiêrs, est, si nous ne nous trompons, celle de Sainte-Anne, qui fut instituée en 169a, pour les ouvriers de toutes les professions.. Les établissemens de ce genre étaient du reste peu nombreux, ai Ton en juge du moins par ceux qui ont survécu ; car, à peine en compte-t-on cinq dans la capitale dont l'origine remonte au-delà de 40 ans. Ils sont même encore aujourd'hui peu multipliés dans certaines parties du royaume. Paris en renferme aujourd'hui un nombre assez considérable. Une réunion f

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d'amis du bien, la Sociétéphilantropique, éminemment remarquable par la sagesse, la pureté, et la persévérance de ses' ' vïes, a en le mérite de s'occuper la première, disons mieux^ s'est occupée presque seule, d'encourager, de guider, de propager ces sociétés; elle les a entourées d'une tutelle bénévole. et salutaire: Paris en comptait 228,-environ, en 1887 (1), du moins qui se soient fait connaître, et qui opèrent, instituées sous des nomi divers, avec des conditions non moûts- diverses-

Les sociétés de prévoyance ou d'assistance mutuelle existant à Paris, sont toutes composées d'ouvriers, mais elles se divisent en deux classes fort distinctes ■ les unes réunissent des ouvriers d'une même profession; fes autres, de toute profession indifféremment. Les secondes sont les moins nombreuses.

Le nombre des sociétaires varie de< 16 à 1400 (2); la moyenne est de 70 environ-, par société. Celles connues en ce moment renferment un nombre total d'environ là à 16,090 membres (3). Mais un quart de ces sociétés ne réunissent' pas 50 membres (ti); il est impossible que des associations si peu nombreuses puissent faire aucune application solide des calculs de probabilités, et qu'elles garantissent aucun secours avec une certitude quelconque.

En classant ces associations d'aprèsles professions exercées par leurs membres, on trouve pour 1837, les résultats suivans :

(1) La société philan tropique eu publie, chaque année, le tableau, avec le compte rendu de ses propres opérations (voir le compte rendu de 1837).

(2) La société ou bourse auiilïàire des ouvriers foulans-chapeliers ; et ce nûaiDre provkni dere qot l<* compagnon! -dit devoir sa sont -réunis pouf là

(3) Sur 228 coimues, 32 n-'out .peint indiqué le nombre de teuro mënbcMa Le nombre connu des .membres qui- composent le* autres, l'élève, à toviron- 16,600- En supposant que celles qui n'ont point bit connaître ce nombre, soient" d'une force a-peu- près semblable, on pourraient supposer 17,000 »déMtres 'participant à wsinstim (Ions au sein>de la' capitale.

(4}<léQ>en nrrâ>e'I«Iquin>H réuiiaent pu 80;

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