SECOND* PARTI*. LITRE II. CHU. III

général exempts des dangers et des abus auxquels lès sociétés dé prévoyance ne sont que trop souvent exposées, et des revers dont elles deviennent lés victimes. L'homme économe qui leur remet ses épargnes, n'a plus à s'occuper que de choisir un établissement digne de sa confiance, sans s'inquiéter des opérations qui s'y exécutent, des combinaisons qui y sont adoptées. La plupart des sociétés de prévoyance, . an lien de prendre au hasard des engagemens dont peutêtre elles ne seront pas en mesure de s'acquitter , eussent fait bien plus prudemment en remettant leur mandat à un établissement d'assurance, en le chargeant de servir les sociétaires à des conditions déterminées. •

Si cet établissement est solide, vaste, bien conduit, si ses auteurs se contentent d'avantages modérés, les membres des sociétés amicales, en s'abonnant avec lui, supporteront en dernière analyse moins de frais, comme moins de risques. Il faudra sans doute qu'ils sachent au moins s'informer si l'établissement remplit en effet ces conditions. Mais, dans les pays bien administrés, en France par exempte, l'autorisation du gouvernement, nécessaire pour l'existence de ces établissemcns et accordée seulement après un examen très attentif, donne une suffisante garantie. On pourrait prendre conseil d'ailleurs de l'administration municipale, des -chambres de commerce, des administrations charitables, ou d'autres guides éclairés, pour déterminer ce choix.

Ce mode de placement ne peut jamais donner naissance aux coalitions dangereuses, quelque considérable que soit le nombre des assurés.

Il permet à chaque assuré,, de proportionner ses mises à sa situation personnelle, de se présenter à tout âge, de verser, s'il le veut, une somme agglomérée ; il présente à l'assuré lés combinaisons les plus variées, pour les ressources que celuici désire se procurer dans l'avenir, soit pour lui-même, soit en faveur des personnes qu'il affectionne ; il offre les mêmes perspectives au bienfaiteur.

AS8EB-AHCW BCS LA VIE EK AHGLÏTEHRF,. 188

D'un autre côté, les cas de maladie ne sont pas dn nombre de ceux que ces établissemens ont coutume de prévoir et d'assurer; ils ne sont pas àja portée. des villageois: ils ne reçoivent que de très petites sommes; l'ouvrier qui change de résidence ne peut retirer ses fonds, et peut difficilement continuer ses mises. Le système des assurances sur la vie humaine, tel qu'il est généralement adopté^ demanderait donc quelques modifications, pour se prêter entièrement aux convenances de la classe laborieuse.

Les assurances sur la vie peuvent se combiner avec la mutualité de l'assistance, dans un même établissement, et nonsairons.bientot^njLoipHLexemple tj^ft rpmarqiiafrji.

On sait que les assurances sur la vie se distinguent en deux grandes branches, suivant l'époque que l'assuré a déterminée dans ses prévisions. Cette époque peut être celle d'un certain âge pour l'assuré lui-même; et alors, à cet âge, il jouira d'une pension qu'on désigne sous le nom d'annuité' viagère, d'annuité différée. Cette époque peut aussi être celle de son décès, et alors il stipule certains avantages en faveur de ceux qui lui survtven|.

'Les assurances sur la vie peuvent aussi prendre une double forme : celle de Yamtrance à prime, celle de Vatturance mutuelle. La première seule egrfotit des sommes flxej ej

Ainsi, un -ouvrier qui, dès l'âge de vingt ans, verserait chaque année une épargne de 20 francs, s'assurerait à l'âge de 65 ans, un capital d'environ 5000 francs ou une rente viagère d'environ 500 fr. Il pourrait également, au moyen de la même cotisation, assurer 1000 fr. à son décès, en faveur de sa veuve ou de ses enfans.

i sorti nie en Angleterre.

Les assurances sur la vie sont connues depuis assez long-

Uk

temps en Angltatare, et y oat.prô ne très grande extension. I* premier établissement fut atitii que btremu Ant auMrà> en. 1706, sous- te litre à'mmùmkis ëtcwty. D'après sa obarte cowtittttWe, elle devait reposer suc 280* souscription»; elle exigeait de chaque souscripteur une prime annuelle defiliv. sterl. et k sWltings? elle lai promettait une reste d'une liv. et k. shillings • cette, règle, fjarj 'accumulation des réserves el des intérêts, s'est cteiéc à 13U My^sterl. en- 1757, «jusqu'à 1 S* en 1770. Aujourd'hui, -te système de cette société a étéélapp et perfectionné; les souscripteurs y sont admis en nombre indéfini, de8i«7 an*. La> sooie*ê garantit anjoarâ'hiri à«ha-

- -que action, un dividende, de 1 S*. Truster! ao moins. . ... L&. compagnie éanwraneef lie la hmtne régale, et- la compagnie d'wmtraBweg de Londres, étabffes en {739, par de* actes du Parlement, alipeièrem, sans bases certaines, le* conditions qu'elle* otfraiecrt anr déposant. Mars, en 1797, prit «OMBaiie» Ycquitable »oci#ty, la plus eéièbre institBtiondette genre, celle qui est eitëe'comme un modèle en Angte-

__„tgrâ. EUej-epojç swJejWïiBeinfc.de la muuçtlité; el(e a done une étroite analogie avec lq^gocié^és, 4e prévoyance. Lw soctéiaii-es sont à-lafeis asBnrears et assurés, les sna vis-à-vis do» attires. Indépemkinatent de la s»mme stipulée par ïe jzçm\iMr cUaqwe-sotittéiaif ç refait as dividende prepor tienne* à la somme assurée et au temps depuis ler]nel.eJJe.est-ar cônes de versement; ee- dividende est pris sur les béowfrces daila société; dea» lierai tt«' ces bénéfees y sonB affectés.; te twè»èm<*-est sHS-en réserve- -

fille a pris new fea«« de> aes-«alcuts tes tartes tic ?fortfianrptaa^naiscDnanelesèaesfr^ineflS'qu'enV prend par ses contrats se réfèrent ordinairement au décès des sociétaires, H en résulte qu'elle a beaucoup moins à payer que ses calculs ne le feraient prévoir, parce que leB décès sont beaucoup moins nombreux q^dao» l'hypothèse de se» tables. De l'emploi des tables de mortalité de Northampton résulte donc pour' elles an e*ï contraire à erfui qu'un épronrent tes to~

ASflfJHASCl» SBTl LA VIE EN AHOIFTERRE. 135

«été* amicales îeHcytronve des bénéfices an lien de pertes. Moins on meurt, plus eHe recueille, et ce soni ces bénéfices qu'elle distribue à ses membres.

En 1809, la société équitable a rêva ses statuts, et leur a dératé hh nouveau degré de perfection. Efte est administrée née amant d'équité que de sagesse: aussi son. crédit est-il ntuiKnse; elle jouit d'une confiance sans bornes; les demandes d'admission sont devenues tellement nombreuses , que l'administration de l'établissement a du en restreindre les' avantage». Les réglemeng interdisent de répartir aucun bénéfice, s*ns qa'on ait dressé un inventaire de la situation de rétablissement, sans que la réparrnion ait été autorisée par le concours des 4/5' des sociétaires à trois assemblées générales successives ; elle ne peut en auewa cas excéder les 2/5 du bénéfice net et actuel acquis à la sécrété.

Ces SHCeès avaient esche l'émulation d'nn grand nombre de spéculateurs qui ont, à leur tour, formé des établissemens d'assurances par entreprise. Un grand nombre, pour se recommander au public, prirent le litre d'institutions en faveur deh vieillesse. Mais souvent des spéculations de cette espèce, conçues avec témérité, livrées à l'agiotage, devenaient m piège an Ken d'apporter la sécurité. Les auteurs de ces entreprises cherchaient surtout à captiver les personnes pauvres et crédules, par l'appât de promesses flatteuses, et ils réussirent d'abord à exeiter nrre sorte d'engouement. Le 'dectenr Priée vint au seCows de l'opinion publique, un moment p*éte a s'égarer, par ses obêervatiom *ur 1er paiement tKré&enim. Le gotrm irementltri-jménie> intervint, powrprotéger la bonne foi pnMrqne contre les abus de ces créations insidieuse». Depuis cette époque, des compagnies légalement ntetmées, en adoptant des règles prudentes, ont offert de» placemens selldes ans épargnes, on encenrpie'phisde 5ft fctrJurdTHM ; elle» ont prf» es général exempte de» statuts de a utiéti éomkahte. On cfte pttrtkmUèrenteM avec éloges «Mwqwi po**mlteBma£imliemi(mi*\my<mU, et do- Mo-

-:!i«d^GoogIe'

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cher. Elles ont combiné le principe de la mutualité, avec la spéculation de l'entreprise : c'est-à-dire que les bénéfices se partagent entre les assurés et la compagnie. - L'institution prévoyante a pour but « de fournir aux perce sonnes industrieuses et économes les moyens de faire valoir « leurs épargnes, de la manière la plus profitable aux divers « desseins que leur inspireraient leur prévoyance ou leurs af- "« fections, et d'encourager cette louable disposition en leur « offrant une ample garantie' de sécante, sans diminuer le a bienfait par des vîtes de spéculation commerciale. Pour a parvenir à ce but, quelques centaines de seigneurs et de a gentilshommes ont contribué à fournir une somme de a 250,000 Jiv. steri. qui constitue le premier fonds capital, et « déclarant garder pour eux seuls la responsabilité de l'éta- « blissement, ils rendent sociétaires les assurés et les rente tiers, s'engageant à les faire participer également aux bé- « nénees de la société, après qu'on en aura déduit les frais a d'une administration économique, dans laquelle les fonc- « lions de présidens, d'administrateurs et de censeurs seront « gratuites. Ainsi, au moyen de l'assurance de la somme d'a- « bord stipulée, et de la répartition des bénéfices éventuels^ a chaque membre de cette société retirera de ses primes le « plus grand produit possible, sans avoir à craindre aucun « rappel, et sans courir le moindre risque. »

Cet établissement constitue aussi des rentes viagères et assure des dots aux en fans. Ce qui le distingue des autres institutions de ce genre , c'est que les capitalistes qui ont concouru à en former le fonds, entrent en partage avec les assurés dans la distribution des bénéfices. \

Le Rocker, formé, en 1806 , dans un but analogue , n'admet les assurés qu'à la participation des 2/3 dans les bénéfices ; le dernier tiers est réservé aux actionnaires.

Les établissemens d'assurances sur la vie humaine , par l'expérience qu'ils ont acquise et procurée, par les calculs qu'ils ont déterminés, par le nombre prodigieux d'épargnes