SBCOBDE PARTIS. LIVRE 11. CHAT. IV
ccsont été instituées par lesbaHliages^mtt corporations) qui contiennent chacunde 20 à 30 mille habitons, et leur action ' est restreinte au bailliage dont elles portentle nom.
Il en est 11 qui ont été fondées par des communes.
6 doivent leur naissance à des associations pbilantropiques.
Ces caisses placent généralement sur hypothèques d'une valeur double de la somme prêtée.
Quelques-unes placent même en prêts sur gages faits a de petits cultivateurs et artisans , sous la garantie de deux habitans bien famés. Elles font ainsi l'office de .monts-de-piété et de caisses d'épargnes en même temps.
Le grand-duché de Bade possède 10 caisses d'épargnes. Les dépôts s'élèvent à 777,817 florins et 2/3.
Les dépàts de la caisse d'épargnes municipale de Carlsruhe, de celles de Manbeim, de Heidelberg, consument la principale dotation des montsrde-piété ou lombards établis dans ces trois villes; en cas d'excédant, leurs fonds sont employés à l'amortissement des dettes municipales. Ceux de la caisse de Fribourg sont placés à la caisse municipale. Ceux de la caisse d'épargnes" privée de Carlsruhe sont placés, pari ie en effets publics , partie sur hypothèques. Ce dernier mode est suivi par les caisses de Bade, de Durlach, de Loerrach,
de* opération! et sert d'intermédiaire entre l'administration de la caisse et l'autorité royale.
Le nombre des dépoiaru, ajout un compte à la fin de 1832, dans ta rçUie de Stuttgard. était de 26,307, et les sommes déposées s'élevaient a 1,034,904 florins .4 kreutzers. Pendant le courant de la même année, la caisse aiait reçu 103,783 florins de 5,964 déposaus. Son capilal libre est de 33,670 Qor. 7 kr. Les maisons d'éducation, les écoles d'industrie ont aussi dam ce royaume, leurs petites caisses d'épargnes spéciales pour les élèves et employésvUne sociélé particulière s'est ainsi instituée à Stuttgard, en 1827, pour former, au profit de personnes qui ne sont point dans le cas de prendre part à la caisse générale, uu fonds commun du prévoyance pour tes cas de malheur. Elle était composée, en 16)30, de 84 ptisunues, versaut uu contiugeut annuel de 4620 florin!, bI «on capitarétait à celte époque de 11,375 florins. >
CAISSES d'ÉPARGHES EH ALLEMAGNE, ETC. 185
d'Emmedingen , d'Orsingen. La caisse de Carlsruhe a été érigée en 1816. (1) Le grand-duché de Hesse-Dariustudt possède savoir :
Dans la province Slarkeiibourg 4 caisses d'épargnes..
liesse rhénane 1
Haute-Hesse 6
.Total-,... 11
(i) La caisse d'épargnes de Carlsruhe (grand-duché de Bade) est contemporaine de celles do Londres el de Genève. Ses statuts, approuvés par le grand- ' duc le 20 juin 1818, oui été successivement modifiés en 1826, 1828, et le 18 août 1634. Le patrimoine de la ville sert de garantie aux déposaus. Le minimum des dépôts est fixéàlO florins; le maximum à 100. L'intérêt est de 3 et 1/2 pour cent. Les dépôts faits sous un nom supposé ne portent point d'intérêts. Si la caisse veut rembourser tout ou partie des fonds cjui lui sont confiés, elle doit l'annoncer trois mois d'avance. Le déposas! ne peut céder à une autre personne son livret. La clisse est placée suus La 5iintUlan.ee de l'administration de la maison de prêts.
11 s'est aussi formé à Carlsruhe, en 1832,. une caisse privée d'épargnes, sous forme de société anonyme. Elle admet les dépôts de tous les particuliers et même des établissemens publics. Chaque sociétaire peut y faire ouvrir un compte pour l'enfant, le parent qu'il désigne, ou pour la personne à laquelle il veut assurer un bienfait. Les établissemens charitables peuvent y verser des mises îndêfinhnent.
Les membres de la société eu sortent : par la mort, en renonçant ou an re- . tirant leurs fonds. Ils en sont exclus : 10 en cas de condamnation à une peine infamante ou même d'iueonduite sous le rapport de la moralité ; 2° s'ils eaga- , gent leur mise eu justice ou se trouvent contraints par jugement à la céder; 3* s'ils n'entretiennent pas leur mise mensuelle ; 4° si, fonctionnaires élus de la société, ils négligent leurs /onctions; S' si, pour verser des sommes qui dépassent la limite, ils prennent un nom d'emprunt.
Cet établissement a cela de particulier, que .lis sociétaires s'engagent à des versement Uses et périodiques. Chacun d'eux doit verser par mois de 30 kr. à 10 florins. Ou a calculé que le sociétaire qui verserait 10 florins par mois, aurait obteuu en 30 ans un capital de 8,026 H.L et un revenu de 1S0 florins. L'intérêt est de 2 kr. par flot in, ou d'euvirouS et 1,10e pour cent. La société place ses capitaux en prêts hypothécaires,' en effets publics, eu comptes courons chez des banquiers, et en prêts de 100 florins seulement sur obligations avec l'engagement de deux bourgeois soli ailes.
:;:!i«d^G0OgIe
18f) WfiOBBB »WTI«. (:(T!iB II. CH\P- (Y.
Les depuis faits à ces caisses montent à 1,053,603, 3/1 û de florins. Celle de Darmstadt, fondée en 1822; celle de Majence, en 182^, placent !e«!rs fonds a«x monta-de-piété de ces deux villes ; les autres, sur hypothèques.
Les deux caisses d'épargnes de Francfort, fondées en 1823 et 1826, comptent Û371 déposàns, 815,20^ florins et 3/5, et placent sur hypothèques.
Le duché de Nassau a , dès 1816, institué dans chaque bailliage une caisse d'épargnesréunie à la caisse des secours publies.
On Indique k caisses dans la Hesse électorale; eelle de Casse! emploie ses fonds dans la caisse de crédit public , au tau* de 3 et 1/2 pour Q/Q.
Celle» de la $»xe se distribuent comme il suit ;
dit cdka d» dépflu,
ne 11 1,806,881) fl.d'anp.
a° Grand -duché de Saxe-Weim&r 6. 1,015,187
3° Pucbé (le Saxe- Ce bourg-Gotha 2 364,365
4* Priptip. de Saié-Meiningen. 3 ' T2.408 4/b
6' Duché de Saie-Àltéubourg. . 3 139,001
«* Duché d'AaMl-Desiau...... b 281,835 1/2
Îtichwart^enburg ]
Sondershausïn . [ 3. 21,666 2(3 et Ru dois lad!. .1
Les plus considérables sont celles de Leipzig, de Welmar, de Cabonrg et de Presde, . ,
Les plus anciennes, celles de Weimar (1831), de Neu*-. tailt ; de Rudolstadt (1633).
Les dépôts des caisses de DresdejFreibeng, Annaberg, Buddissin , Leisnich , sont placés aux morits-de-piété de ces villes respectives. - . '
Les autres sont généralement placés sur hypothèques. Quel' ques-uns sont placés ou dans les fonds publics, ou a la charnu bre du domaine , ou à là banque du pays , ou à la caisse municipale ; à Zittau on les emploie en comptes -courans avec des maisons de commerce.
CAISSE n'ÉP^BOWS BM MJ,Ç"*eini, ?TC. J8.7
L.es 11 caisses d'épargnes du royaume de Hanovre cgniptfini ensemble 533,265 florins de dépôts.
L,a plupart sont très récentes. Celle (Je pauijngiiç cependant remonte à 1801 ; celle de Hanoyre, ù 182? ; eeU.e d'Q?- , nabruck, à 1S35. ' ' .
Celles de Hanovre', de Gœtlingiie , d'Hitljesheim ,.0e Minden, placent aux monts-de-piélé.
E^es différentes provinces de la Prusse possèdent, «voir :
i° Brandebourg S caisses, dont les plus anciennes sont celles
de Berlin (1818) el Templin (1822).
1* Poméranîe 8. La plus antienne: Stetlin (1823).
r Silésie y.... ÏÏÏÏ.Lesplus ancienne! J Brieg(1818),So)HML-
' *■ dnila(i829),
4" Saxe. .,, , . . . , 10, La plus aqctenna:
5° WeUphalie 8. La pli
6° Province rhénane....... . 9. La pli
Pâlie (1819).
Soest (1824).
Cûblenu(1821).
1° Prose proprement dite... 4. Toutes UHCiéemlM. IoT*t.. «9
Les 6 premières appartenant à des provinces qui font parlie de ta confédération Rhénane, ont en dépôt, présentement, environ 5,241,600 écus de Prusse; la dernière, 213,284.
La plus importante, après celle de Berlin qui compte 19,125 déposons et 1,015,377 écus de dépôts, est celle de Lnben , dans l'arrondissement de franc fort-sur-l' Oder , qui a huit succursales, et don' les depuis s'élèyent ensemble à 756,16,7 écus de Prusse.
. Leurs fonds sont placés , savoir :
Une partie dans les fonds publics-, ,
Une partie dans les caisses d'amortissement des villes reswctivea;
Une partie en hypothèques;
Une partie en effets de commerce.
Celles qui existent à Zeits (Sase) , Erfurt , Munster, Palerborn, Minden , Wiedénbruclt, Ëberfcîd , Dusseldorff, Clèves,
1 l'ÀKTIE. LIVEE II. CHAS, IV.
Wesel , Trêves , Coblèntz , Cologne , placent leurs fonds aux monts-de-i>ïété de ces villes.
Celles de BielefelJ (Wcstphalie) , et de Neuss (province Rhénane), prêtent elles-mêmes sur gages.
Quelques-unes, dans le Brandebourg, placent sur les lientfond» de la noblesse de la province , espèce de propriété indivise , servant de garantie.
Celle de Gœrlitz, qui compte 8 succursales, place dans la caisse des étais de la Lusace, et dans celle t d'assurances contre les incendies. '
Celle de Witienbcrg confie ses fonds à une réunion d'habitans, sous caution.
Voici la situation, à la même époque , de ces établissemens dans les autres états de la confédération germanique :
Oint». TUfiu, «Tino.
Duché de HolsLein et deLauenbourg. .. 30 2,18'!, 000 llor. d'emp. Grand-duché de Meckletnbourg-Schwerin
et Strelitz 2 101,182 écui{
Grand- duché d'Oldenbourg 1 ■ 162,094 mira.
Brime ■. . i 736,638 éctu.
Intact . 1 1,087,635 mua
Hambourg (1) i I,B47,6B1 marcs.
Total. 30
(1) La cause d'épargnes de Hambourg, fondée en 1778, a été réorganisée eu 1827. Elle se subdivise en quatre bureaux ou districts. Elle reçoit depuis 8 shillings jusqu'à 30 marcs courant. Elle ne connaît que le porteur du livret,
L'intérêt est de 1 shilling par thaler; il court à dater du premier jour du trimestre qui suit le versement, et seulement pour la somme de 3 marcs et au-dessus. Il n'est accordé qu'autant que lu dépôt subsiste au moins pondant le triraeitre.
Les remboursemens n'ont lieu qu'une fois par mois, et les demandes doivent eu être formées au moins huit jours d'avance. La caisse place ses fonds ou daul une caisse garantie par l'état ou eu hypothèques sur des propriété! foncières. Du 10 juin 1827 au. 30 décembre 1834, celle caisse avait reçu 122,920 versemens, formant ensemble 2,683,148 marcs 16 shillings. Les \erseniens de 30 marcs formaient à eux seuls les 7<12 de ce nombre. Ceux de 8 shillings
aitizedb, G00gle
caisses d'épaules ,eh allbhagse, etc. 189
La plupart placent sur hypothèques. Celle d'Oldenbourg est réunie à la caisse des secours publics.
Unecaisse d'épargnes, érigée d'abord àPosen, a été dissoute; on s'occupe de la reconstituer.
On cite comme plus particulièrement dignes d'attention, les statuts des deux caisses de Tienne, de celles d'Àubersheim, de Ravensbourg, d'Heppenheim, de Friedberg, des quatre villes libres : Francfort, Brème, Hambourg et Lubeck; mais plus particulièrement ceux des caisses du cercle d'Aix-la- Chapelle, qui se distinguent de tous les autres.
La société d'assurances contre l'incendie existant à Aix-la- Chapelle, est tenue de verser la moitié de ses bénéfices nets à une locie'ie £ encouragement pour le travail dont nous aurons occasion de nous occuper plus tard, sous un autre rapport-La création des caisses d'épargnes et des caisses de primes (Prœmien-Kattë) est l'un des buts principaux que se propose cette dernière, et ses efforts ont été couronnés du succès. Ces caisses accordent un intérêt de- 3 et 1/2 p. °/0 aux dépôts qui ne dépassent pas 600 thalers; et 2 et 1/2 seulement, à ceux qui s'élèvent de 600 à 2000. Au-dessus de celte somme elles n'accordent aucun intérêt, qu'en vertu d'une convention spéciale. L'administration de la caisse a la faculté de refuser les dépôts qu'elle jugerait être faits dans d'autres vues que celles auxquelles l'institution est destinée. Les litres des déposans ne peuvent être cédés: ceux qui déposent sous un nom supposé, ceux qui déposent à-la-fois dans plusieurs caisses, sont condamnés à payer une amende en faveur de l'établissement. ,
La caisse des primes a pour but de conserver et de faire fructifier de petits capitaux, appartenant à des ouvriers' dili-
n'en formaient que la centième partir, ce qui semble profite surtout aux personnes aisées.
An 31 décembre 1834, elle était dépositaire d'i mires, j compris son capital de 14)402 mares.
190 SECOBllK PAfil'IÉ. I.IVkKIt. cHxfe. it.
gens, et d'encourager ainsi leur bonne conduite. Elle accorde des primes d'interii qui moment à un gros d'argent et si* pfennigs par tbaierf et des eâtm-prime» qui montent à trois tbalers pour 20 de capital, à l'aide dé l'accumulation des intérêts.
Les caisses d'épargnes dirigées par cette société ne reçoivent pas de dépôts au-dessous de 10 oii 20 gros d'argent (1); mais lès personnes qui »C peuvent économiser que quelques gros par semaine, sont autorisées & les couder à Itil fonction-* naire désigné à Cet effet, qui conserve et réunît CeS petits dépôts, jusqu'à ce qu'ils aient atteints la somme déterminée. (2)
L'institution qui nous occupe s'est promptement introduite, propagée, en Danemark, en Norwège, en Suède, en Hollande. Elle prospère dans ces dîfférens états. Les gouvernémens danois et suédois l'ont libéralement encouragée.
La direction de la caisse d'épargnes de Copenhague à fait connaître qu'au commencement de 1837r cet établissement était dépositaire dé 700,000 tbalers, dont elle paie un intérêt de h p. °f0-
Les baisses d'épargnes existant à la même époque dans les provinces du royaume proprement dit, étaient dépositaires
de ....... • 1,575,000 florins.
Dans le gfand'-ducM de Scbléswig . . 300,000 Dans les grands-duchés de Holsteln et de .
Lâuenbourg . . . • 2,187,243
Total. . . 4,062j243 florins.
, La caisse de Friedrichsberg, dans le Schleswig, a été fori-1 dee en 1815; elle est unie à ta maison de prêt. Dans l'intervalle de cinq années, de 18SS à 1636, la première a reçu aa« nivellement, terme moyen, 42,5Û3 marcs; la seconde a prêté
(1) 1 fr. 23 c. et ï fr. 45 C„ argent de Frarire.
(2) Od trouvera les statuts de ces sociétés dans l'appendice a l'outrage que M. le baron de Makhus publie en ce moment sur let Causa d'Épargnes de l'Europe. . ,. .
SUISSE. i*li
35,958 mares. En 1836, le nombre des déposant à la première était de 236 ; et le nombre des emprunteurs à la se* conde, tte 141.
Les caisses de Toming, Flensbourg, Cappeln, Àpenradé, datent de 1819; belles d'Hadet-sleben, de Sonderbourg, dé Condern, dé 1820. Celle de flensbourg est combinée avec l'a mont-de-piêté.
Oh compte efi toùi 22 caisses d'épargnes dans le grahd-dtrchê de Schleswig.
Le royaume de Hollande possédait, en 1830, 50 caisses d'i1pargnes; le nombre des déposans s'élevait à environ 67,000 habitans, et la masse des dépôts à 2,771,601 florins, ce qui donne i fl. et 17 th. par tête. Sur mille habitans, il y a donc 54 déposans.
C'est essentiellement à là société hollandaise de bien public, qu'est du le succès qu'elle a obtenu dans ce dernier état.
Les caisses hollandaises paient à leurs déposans Un intérêt de 3 à S pouf 0/0. Elles sont gérées avec une rare économie ; car , leurs frais d'administration lie s'élèvent pas a plus de 800 florins. Le gouvernement seconde le progrès de ces établissemensavec une sollicitude éclairée; il les protège et les propage'. Dès 1822 , Une commission avait été instituée par loi po»f en étudier la situation.
Depuis là séparation dés deux royaumes} le progrès de critte institution ne s'est pas arrêté dans une région dont les œœttfft loi sont si naturellement sympathiques.
Les caisses d'épargnes de la Suisse excitent aussi un vif intérêt, et fournissent le sujet d'une instruction très utile. Les institutions propres à ce pays, le régime municipal qui y
192 sbcoxdbpabtie.litxsii.cbap.it.
domine, l'extension qu'y ont reçue les associations de bienfaisance, la charité active et éclairée qui y règne, les habitudes laborieuses de ses habitaus, la prudence, l'esprit d'économie et de calcul qui les caractérisent, ont dû y faire accueillir avec faveur ce genre d'éiablissemens, ont du aussi lui imprimer des formes spéciales et variées. M. le professeur Bernouilli, de, Bàle, a fait, connaître la situation des caisses d'épargnes de la confédération helvétique pour J 825. M. le professeur Adolphe de Candolle, digne fils d'un savant illustre , s'est attaché à continuer , à compléter ce travail jusqu'en .1885, et, par de laborieuses recherches, est parvenu a composer une monographie philantropique sur ce . sujet, extrêmement curieuse, et qui mérite de servir de modèle. Nous lui emprunterons d'abord le tableau d'ensemble, puis les observations principales relatives aux caisses d'é- ; parghes des divers cantons.
En 1805, la Suisse ne possédait encore que 3 caisses d'épargnes : à Berne, Baie et Genève.
En 1815, ce nombre s'était élevé à 10. L'institution s'était propagée à Neufchâtel, Arau, Vevay, Saint-Gall, Schvritz, Caire.
Eu 1826, il était porté* 44, formant 01 bureaux.
Eu 1836 100, formant' environ 165 bureaux.
A cette dernière époque, 18 cantons ou demi-cantons possédaient des eaisses' d'épargnes; 3 autres s'occupaient d'en créer: Appenzell (Rhodes intérieures), Uri et Bàle campagne. Trois cantons seulement en étaient encore privés : Zug, Undeïwald et Valais. On doit remarquer que ce sont des cantons dont les habitaus sont presque exclusivement agriculteurs.
Le total de» sommes déposées, qui était en 1805 de. . . 4,SÎ4,680 linu, se trouvait, à la fia de 1836, élevé à 11,516,712
Dans toute la confédération, à cette dernière époque, on comptait :
-CAISSES d'ÉPARUHÏS ÏH SCIAS». 193
t caisse d'épargnei par 21,796 habitant.
1 bureau «nr 10,209 •
1 caisse sur 10 et 3/10 4e lieue carrée du territoire.
1 bureau tur , 11 et ■ /ICI
0a évaluait à 5 liv. 2 s. 8 à., par tête, la moyenne de la proportion de la somme déposée à la population totale,
Et à 191 liv. 8 s., la moyenne de chaque dépôt appartenant à tm seul individu.
Voici comment ces résultats se distribuent par cantons :
1 Zurich
2 Berne
4Dii.....".'.'!!!!.!!!!
S Schwitz
t Undenrald (Ih Haut-). . , .
— (leBu-)
? Glaria. ...:
8ZuB
B Friboiirg
10 Soleure
11 Fâle-Ville '..
BUe-Campagne.
11 Schatfouse.'
11 Appenzelt (Rhodes exlél.
— (tthodesintér.,
14 Saint-GalL
16 Grisons
10 Argovie
17 Tessio
18 Thurgotie,
19 Vaud.
La Confédération suisse. ,
5B,eee
1M SECOHM SA1T1B. LIVM II. OHM, IT.
Les cantons où dominant les populations urbaines et industrielles, sont ceux qui renferment le plus grand nombre de caisses d'épargnes et de dépotons. Ce sont ceux aussi où leur introduction a d'abord commencé. On a remarqué que cette institution est née dans les villes protestantes, et qu'elle y prospère d'une manière plus sensible que dans les villes . catholiques.
La fondation des caisses helvétiques est généralement due à des associations généreuses, spéciales, et spontanément formées. Telles sont celles des cantons de Zurich-, des Grisou», du cantons de Vaud, de Genève.
. D'autres sont nées sous le patronage de ces intéressantes sociétés d'utilité publique, qui existent dans la plupart des cantons : telles sont celles d'Url, de Thurgovie.
D'autres; comme celles de Berne, de Glaris, se sont formés*, par l'initiative du gouvernement cantonal, sous ses auspices, avec sa garantie;
Quelques-unes, comme celtes de Soleure, d'Olten, sou» la garantie des communes.
On en voit, enfin, qui, comme celle de Btiri-GaUj ont été instituées par un seul particulier ; la garantie a été fournie, en partie par son fondateur, en partie par dix autres personnes.
Plusieurs de ces caisses n'assignent point d« limites aux dépôts; les autres assignent des limites variées, suit pour cba-> que dépôt, soit pour les sommes déposées. La limite des dépôts varie de 96 livres, jusqu'à 3000 par année. L'intérêt pat* m» déposons est de 8, ou de 3 1/2, ou de A p. Ofv, suivant Tes localités.1
U*e> partie d'entre elles n'a pas de fonds de réserve f d'fclitres ont des fonde de réserve, qui diffèrent suivant les localités, depuis 7k Ilv. jusqu'à ki 6,000, et qui sont fournis par des sociétés, par des actionnaires, ou par les communes, ou mène par les hôpitaux, comme à Coiirtelary, canton d« Berne.
CAISSES D'ÉPAtlQHBS *H STJISI8,
in
Od voit que ces établissent ens, en Suisse, ne sont point conçus d'après un type normal. Il est donc nécessaire d'entrer dans quelques détails sur les principaux d'entre eux.
Berne a trois caisses, savoir : .
Déposaiu, SnaaMji déposée».
Une première, pour les domestiqué 921 495,280 1ÎV.
Une seconde, pour les bourgeois 1.047 376,104
Une troisième, pour, les habitons de k p
Les opérations de la caisse de Genève, depuis son origine, présentent les résultats saivans : (1)
