CAISSES D’ÉPARGNES EN ALLEMAGNE, ETC

gnes privée de Carlsruhe sont placés, partie en effets publics, partie sur hypothèques. Ce dernier mode est suivi par les caisses de Bade, de Durlach, de Lœrrach, d’Emmedingen , d’Orsingen. La caisse de Carlsruhe a été érigée en 1816 [i].

Legrand-duché de Hesse-Darmstadt possède, savoir :

Dans la province Starkenbourg. 4 caisses d’épargnes. Hesse rhénane. ... 1 Haute-Hesse 6

total. ... 11

Les dépôts faits à ces caisses montent à 1,033,602 3/io de florins. Celle de Darmstadt, fondée en 1822 ; celle de Mayence, en 1823, placent leurs fonds aux monts-de-piété de ces deux villes; les autres, sur hypothèques.

Les deux caisses d’épargnes de Francfort fondées en 1822 et 1826, comptent 4371 déposans, 813,262 florins et 3/5, et placent sur hypothèques.

Le duché de Nassau a, dès 1816, institué dans chaque bailliage une caisse d’épargnes réunie à la caisse des secours publics.

On indique 4 caisses dans la Hesse électorale ; celle de Cassel emploie ses fonds dans la caiss,e de crédit public, au taux de trois et demi pour 0/0.

Celles de la Saxe se distribuent comme il suit :

Nombre Montant des caisses, des dépôts.

1° Royaume de Saxe

2° Grand-duché de Saxe-Weimar.

3<> Duché de Saxe-Cobourg-Gotha.

4° Principauté de Saxe-Meiningen.

5° Duché de Saxe-Altenbourg. . .

6° Duché d’Anhalt-Dessau

ÎSchwartzen- \

burg. . . . I

Sondershau- (

sen. . . . 1 et Rudol-V stadt. . . . /

11 1,905,880 fl. d’emp.

Total

3,790,534 fl.

Les plus considérables sont celles de Leipzig, de Weimar, de Cobourg et de Dresde.

Les plus anciennes, celles de Weimar (1821 ), de Neustadt, de Rudolstadt (1823).

Les dépôts des caisses de Dresde, Freiberg, Annabcrg, Buddissin , Leisnich, sont placés aux monts-de-piété de ces villes respectives.

Les autres sont généralement placés sur hypothèques. Quelques-uns sont placés ou dans les fonds publics, ou à la chambre du domaine, ou à la banque du pays, ou à la caisse municipale; à Zittau on les emploie en comptes courans avec des maisons de commerce.

Les 11 caisses d’épargnes du royaume de Hanovre comptent ensemble 333,263 florins de dépôts.

[1] La caisse d’épargnes de Carlsruhe ( grand-duché de Bade) est contemporaine de celles de Londres et de Genève. Ses statuts, approuvés par le grand-duc le 20 juin 1816, ont été successivement modifiés en 1825,1826, et le 16 août 1854. Le patrimoine de la ville sert de garantie aux déposans. Le minimum des dépôts est fixé à 10 florins ; le maximum à 100. L’intérêt est de 3 et 1/2 pour cent. Les dépôts laits sous un nom supposé ne portent point d’intérêts. Si la caisse veut rembourser tout ou partie des fonds qui lui sont confiés, elle doit l’annoncer trois mois d’avance. Le déposant ne peut céder à une autre personne son livret. La caisse est placée sous la surveillance de l’administration de la maison de prêts.

Il s’est aussi formé à Calsruhe, en 1852, une caisse privée d'épargnes , sous forme de société anonyme. Elle admet les dépôts de tous les particuliers et même des établissemens publics. Chaque sociétaire peut y faire ouvrir un compte pour l’enfant, le parent qu’il désigne ou pour la personne à laquelle il veut assurer un bienfait. Les établissemens charitables peuvent y verser des mises indéfiniment.

Les membres de la société en sortent : par la mort, en renonçant ou en retirant leurs fonds. Ils en sont exclus : 1° en cas de condamnation à une peine infamante ou même d’inconduite sous le rapport de la moralité; 2° s’ils engagent leur mise en justice ou se trouvent contraints par jugement à la céder ; 3° s'ils n’entretiennent pas leur mise mensuelle ; 4° si, fonctionnaires élus de la société, ils négligent leurs fonctions ; 5° si, pour verser des sommes qui dépassent la limite, ils prennent un nom d’emprunt.

Cet établissement a cela de particulier, que les sociétaires s’engagent à des versemens fixes et périodiques. Chacun d’eux doit verser par mois de 30 kr. à 10 florins. On a calculé que le sociétaire qui verserait 10 florins par mois, aurait obtenu en 50 ans un ca pital de 6,026, fl., et un revenu de 190 florins. L’intérêt est de 2 kr. par florin, ou d’environ 3 et 1/10 pourcent. La société place ses capitaux en prêts hypothécaires, en effets publics, en comptes courans chez des banquiers , et en prêts de 100 florins seulement sur obligations avec l’engagement de deux bourgeois solvables.

SECONDE PARTIE. LIVRE II. CIIAP. IV

La plupart sont très-récentes. Celle de Gœttinguc cependant remonte à 1801 ; celle de Hanovre, à 1825 ; celle d’Qsnabruck , à 1855.

Celles de Hanovre, de Gœttingue, d’IIilbeshcim, de Minden , placent aux monts-depiété.

Les différentes provinces de la Prusse possèdent, savoir :

1° Brandebourg 8. caisses, dont les plus an-

ciennes sont celles de Berlin (1818 ) et Templin (1822).

2° Poméranie 8. La plus ancienne : Stet-

tin (1823).

3° Silésie 22.Lesplusanciennes:Brieg

(1818), Schweidnitz

4° Saxe 10. La plus ancienne ; Halle

5” Westphalie 8. La plus ancienne : Sœst

6° Province rhénane. . . 9. La plus ancienne: Co-

blentz (1821).

7° Prusse proprement dite. 4. Toutes assez récentes. total. . . . G9

Les six premières appartenant à des provinces qui font partie de la confédération Rhénane, ont en dépôt, présentement, environ 5,241,000 écus de Prusse; la dernière, 212,284.

La plus importante, après celle de Berlin qui compte 19,125 dé posa n£ et 1,015,277 écus de dépôts, est celle de Luben, dans l’arrondissement de Francfort-sur-FOder , qui a huit succursales, et dont les dépôts s’élèvent ensemble à 750,167 écus de Prusse.

Leurs fonds sont placés, savoir :

Une partie dans les fonds publics;

Une partie dans les caisses d’amortissement des villes respectives ;

Une partie en hypothèques;

Une partie en effets de commerce.

Celles qui existent à Zeits (Saxe), Erfurt, Munster, Paterhorn, Minden, Wiedenbruck , Ebcrfeld , Dusseldorff, Elèves, Wesel, Trêves, Coblentz , Cologne , placent leurs fonds aux monts-de-piété de ces villes.

Celles de Bielefeld (Westphalie) , et de Neuss (province Rhénane) , prêtent elles-mêmes sur gages.

Quelques-unes, dans le Brandebourg, placent sur les biens-fonds de la noblesse de la province, espèce de propriété indivise, servant de garantie.

Celle de Gœrlitz, qui compte 8 succursales, place dans la caisse des états de la Lusace, et dans celle d’assurances contre les incendies.

Celle de Wittenberg confie ses fonds à une réunion d’habitans, sous caution.

Voici la situation , à la même époque, de ces établissemens dans les autres états de la confédération germanique :

Caisses Dépôts, environ.

Duché de Holstein et de

Lauenbourg 30

Grand-duché de Mecklembourg- Schwerin et Strelitz. . . 2

Grand-duché d’Oldenbourg. 1

Brême . . 1

Lubeck. 1

Hambourg [i] 1

2,187,000 flor d’emp.

151,182 écus.

152,094 marcs.

738,533 écus.

1,037,535 marcs.

1,947,691 marcs.