DE LA

BONORUM VENDITIO

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BONORUM VENDITIO L

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DROIT ROMAIN

Si nous nous placons à la belle époque, à cette période classique où le droit romain nous apparait dans toute la plénitude de son développement, la bonorum venditio, vente en masse des biens du débiteur, se présente à nous comme la voie d'exécution la plus générale, comme la procédure ordinaire offerte par la loi romaine aux créanciers contre un débiteur insolvable.

C'est une institution fort intéressante à étudier en ellemême ; nous avons là un exemple de ces procédures parfaitement réglementées où se montre l’esprit romain clair et pratique.

Avant d’en arriver à cette idée de la vente en masse des biens d’un débiteur, il a fallu aux Romains un temps assez long, il a fallu que leurs notions primitives du droit et de l’obligation se modifiassent. On estloin, en effet, de la force

brutale, de la vengeance privée que l’on rencontre chez tous les peuples comme idée première du droit.

À Rome, la notion primitive de l’obligation fut celle d’un lien, non pas du vinculum juris du temps de Justinien, mais d’un lien matériel solide et résistant, d’une chaîne qui attachait dans la prison privée, dans l’ergastule du créancier, le débiteur insolvable. Cest la personne elle-même, c’est son corps qui répond des engagements qu’elle contracte, des obligations qui lui incombent. Nous voyons ainsi dans le très ancien droit romain, dans le droit de l’époque des XII Tables et du système des legis actiones, les deux curieuses théories de la manus injecho et du nexum.

ependant peu à peu l'idée de l’intérêt pécuniaire que présentent les obligations, prit naissance et amena l'exécution sur les biens ; le créancier veut de l’argent, qu’il vende les biens de son débiteur, il en aura. On fut donc conduit à l’idée de saisir tout ou partie du patrimoine et on arriva d'assez bonne heure, alors que le système des actions de la loi était encore en vigueur à la pignoris capio.

L'idée se perfectionnant, les avantages de l’exécution sur les biens devenant évidents, on aboutit à une procédure voisine de celle que nous voulons étudier, celle qui lui servira de modèle, la honorum sectio: c’est déjà la vente en masse des biens d’un débiteur.

Nous voyons enfin, peu de temps après l'abolition de Ja manus injectio, naître et se développer, la bonorum venditio, vente en masse des biens du débiteur.

Pendant un certain temps, les voies d'exécution sur la personne subsistèrent à côté et concurremment avec les premières voies d'exécution sur les biens. Mais l’usage montra rapidement la supériorité de celles-ci sur celles-là, l'esprit romain donna vite la préférence aux secondes.

Cependant à l’usage, par un usage plusieurs fois séculaire, on reconnût que cette vente en masse offrait certains inconvénients. Au Bas Empire, on lui préféra la vente en détail, la bonorum vendilio disparut, et sous Justinien on n’emploie plus que la bonorum distractio.

Le plan que nous aurons à suivre dans cette étude nous semble donc tout tracé par le développement historique du droit romain.

Dans une notice historique, nous exposerons l’évolution des idées juridiques romaines en ce qui concerne les voies d'exécution, antérieurement à l’organisation de la bonorum vendilio.

Puis, abordant le cœur même de notre sujet, nous déterminerons les cas d'application de la honorum venditio, nous en étudierons la procédure et nous en verrons les effets. Enfin nous signalerons les inconvénients qui lui ont fait préférer la distractio bonorum que nous traiterons à grands traits.

ÉTUDE HISTORIQUE DES VOIES D'EXÉCUTION ANTÉ- RIEUREMENT À LA BONORUM VENDITIO

Suivant l’ordre chronologique et le développement du droit romain, nous diviserons ce chapitre en quatre sections.

Section I. — Des voies d'exécution sur la personne.

Section Il. — Ve la pignoris capio.

Section ILT. — De la bonorum sectio.

Section IV. — Origine de La bonorum venditio.