CHAPITRE II

i. Morale politique : le serment avant et depuis 89; contradiction du serment civique et constitutionnel. — La morale politique, eu France, faussée par suite de Tadultération du serment.

Une chose passée en maxime chez nos soi-disant hommes politiques, dont le métier est de faire de l'Opposition à tous les gouvernements, ce qui ne les empêche pas de se rallier en définitive à tous les gouvernements, c'est que, pour combattre utilement le Pouvoir, la première condition est de se placer sur son propre terrain, en autres termes, d'accepter la loi dont il est l'auteur et l'organe. Ce qui veut dire en bon français que, pour se débarrasser d'un homme, le plus sûr

moyen est de s'introduire dans son domicile, et au moment où il vous sahie, de Tassassiner. Rhéteurs, prêts à pérorer sous tous les régimes; avocats, plaidant non-seulement toutes les causes,, mais devant tous les tribunaux, acceptant toutes les juridictions, s'accommodant de toutes les procédures; athées, faisant gloire de leur indifférence, parce qu'ils sont incapables de s'élever aux principes ; à qui toutes les professions de foi sont égales, parce que leur âme a perdu le sens du droit, et qui ne répugnent à fléchir le genou devant aucune idole, parce qu'ils méprisent encore plus les hommes que les dieux! Pour ces sophistes, rien d'inconciliable, rien de contradictoire, rien d'incompatible, rien qui répugne. Ils ont des conciliations, des accommodements, des justifications pour tout. Qu'il s'agisse de la Constitution de 1848 ou de celle de 1852, des commissions militaires ou du jury, de la loi de sûreté générale ou de Vhabeas corpus^ du devoir civique ou de la féauté dynastique : ils n'y voient pas de différence, ils ne s'aperçoivent pas de la transition. C'est ainsi que nous les avons vus prendre gaiement leur parti du serment exigé par la Constitution de ^852 pour l'élection au Corps législatif, et quand la Démocratie républicaine hésitait devant cet hommage impérial, la pousser, par l'emportement de la passion, à commettre ce que dans le calme de la raison elle avait regardé d'abord comme une félonie.

Plus d'une fois, depuis trois ans, j'ai eu l'occasion de traiter cette grave question du serment qui résume toute la morale politique, et chaque fois mes observations sont restées sans réponse. Je veux y revenir encore, certain d'avance que moins que jamais l'on me répondra. Mais je tiens à démontrer, à propos du serment, d'abord, que notre malheureuse nation ne sait décidément plus ce qu'elle fait ni où elle va ; en second lieu, qu'il est incompatible avec la foi démocratique et sociale^ pour ne pas dire avec la conscience moderne.

Avant 89, sous le régime qu'avec plus ou moins de raison l'on avait qualifié de droit divin, le serment était prêté individuellement au roi. Dans cette condition, il n'y avait du

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moins pas d'équivoque. Le roi, c'était d'abord un personnage parfaitement déterminé, sur l'identité duquel îl n'y avait pas à disputer et à se tromper ; puis c'était la nation incarnée, la loi vivante, l'Etat. Le roi, c'était tout. Avec lui, pas de distinction à faire, pas de réserves à établir, pas de conditions à poser. Le droit était fixé ; la morale politique avait son critère. Le serment, formel ou tacite, vous enchaînait à la personne royale, symbole, expression et organe de la nation, de ses droits, de sa constitution, de ses firanchises, ou, comme nous disons plus ambitieusement, de ses libertés. Cette conception de la royauté et du serment, empreinte de religion, avait donc son avantage : jamais dynastie ne se montra pire que cette abominable famille des Valois, qui commence à François !•' et finit à Henri III ; ce fut pourtant la notion de royauté qui, en leurs personnes, à travers d'épouvantables guerres civiles, sauva la nationalité française.

Depuis 89 de nouvelles idées, que je suis assurément loin de réprouver, ont régi la nation. Avec le droit divin le serment féodal fut aboli, remplacé par le serment civique. Qu'est-ce que le serment civique ?

D'après la Constitution de 1791, titre II, art. 5, le serment civique est ainsi conçu :

« Je jare d*étre fidèle k la Nation, h la Loi et au Roi, éi de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du Royaume, décrétée par TAssemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791* »

Notons la différence. On ne prête plus serment de fidélité à une personne, le Roi ; mais à une triade, la Nation, la Loi, le Roi. La Nation est nommée la première, afin d'inculquer sa souveraineté éminente; la Loi vient ensuite, expression de la volonté nationale ; le Roi, après. Simple représentant de la Nation et exécuteur de ses volontés , le Roi est nommé le dernier : il n'y a pas égalité entre les termes de la triade, il y a gradation. L'esprit de la Révolution, telle qu'on la concevait en 89, est tout entier dans cette formule de serment.

Le serment civique fut aboli avec la Constitution de 91 :

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les Constitutions de Tan II, de Tan III et de Tan VIII n'ea font plus mention. Napoléon I" le rétablit en 1804, sous cette forme :

tt Je jare obéissanee aux constitutions de TEmpire et fidélité k TËtn* pereor. »

Napoléon, il est facile de le voir, dans l'intérêt de son despotisme, se rapprochait le plus qu'il pouvait de la formule féodale; lui aussi, comme Louis XIV, disait : L'Etat c'est moii et se considérait comme le vrai représentant du Peuple, la Loi vivante et Tincarnation de la France,

Mais la Révolution est inexorable. Napoléon ne peut s'empêcher de rappeler dans la formule du serment les constitution$ de V Empire, constitution de 1804, constitution de 1802, constitution de l'799, cette dernière se référant à la Révolution et aux principes de 89. C'en est assez : Napoléon aura beau dissimuler et beau faire, l'esprit nouveau se rencontre derrière ces constitutions. Au fond, le serment de 1804 est le même que celui de 1791 , et il en sera de même des serments prêtés aux rois de la branche atnée et de la branche cadette, et plus tard à Napoléon IlL

Voici donc qui est parfaitement entendu ; Désormais le monarque n'est plus seul ; que dis-je ? il n'est pas même le premier. Il y a quelqu'un au-dessus du prince, quelque chose au-dessus du trône; ce quelqu'un est la Nation, ce quelque chose est la Loi. Impossible de purger le serment de ces deux images; impossible de rétablir dans les cœurs, dans sa vérité, là religion monarchique.

Ces observations faites, examinons quelle peut être la puissance de ce nouveau serment.

D'abord, quant à l'intention, il appert de sa teneur qu'on a voulu, par cette formule explicite, satisfaire aux nouvelles idées, consacrer le nouveau droit, rendre le serment luimême moins mystique, moins idolâtrique, plus digne de l'homme et du citoyen. En groupant ces trois grands noms, la Nation^ la Loi, le Roi, on a cru donner au serment, avec

plus de rationalité, plus de majesté. En rendant les trois termes, pour ainsi dire, solidaires; en rappelant les constitutions, expression la plus haute de la Loi, on a cru consolider rédifice social, communiquer à la Couronne l'inviolabilité de la Loi et Tindestructibilité de la Nation. Ces pensées ont été certainement présentes à l'esprit des fondateurs; eh bien, c'est justement ce qui prouve que lesdits fondateurs ont agi plutôt en poètes qu'en hommes d'Etat. Leur rhétorique tombe devant le sens commun.

Il est évident, en effet, qu'un serment collectivement prêté à trois personnes, ou si vous aimez mieux à trois principes, ne saurait avoir la même certitude qu'un serment prêté à un seul ; de même qu'une obligation de faire ou de ne pas faire pourra donner lieu à beaucoup plus d'interprétations, de difficultés, de chicanes, selon qu'elle aura été contractée envers une ou plusieurs personnes, sous des conditions déterminées ou même sans conditions. De cela seul que le serment politique est collectivement prêté depuis 1789 à la Nation, à la Loi et au Roi, — peu importe qu'on l'avoue ou qu'on le dissimule, — il est conditionnel, sujet à interprétation, il implique réciprocité. C'est à tort que le président du Corps législatif prétend fermer la bouche au député qui, avant de lever la main et de prononcer la formule, demande à donner une explication. La nature même de l'acte implique pour celui qui jure le droit de s'expliquer.

Au reste, il est tellement vrai que le serment politique est devenu, depuis 1789, un simple contrat synallagmatique entre le Prince et ceux qu'auparavant il nommait ses sujets, que les Constitutions de 94, 1804 et 1814, les plus monarchiques de nos constitutions, imposent au Roi ou à l'Empereur un serment équivalent à celui qu'on leur prête à eux-mêmes, serment qui rappelle et implique les principes de 89 , l'esprit de la Révolution et l'obligation pour le chef de l'Etat de les défendre. La Constitution de 1852 est la seule qui fasse exception à cette règle. Pure omission, dont j'ose dire que Napoléon III n'oserait se prévaloir.

Maintenant voici le pis. Il peut arriver que les trois à qui

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le serment est prélé et qui sont censés inséparables , la Nation, la Loi, le Roi, se mettent en contradiction et se divisent. Les nations, comme les individus, sont sujettes à des écarts; leur caractère, leurs sentiments, leurs opinions varient. La loi aussi peut varier, ne fût-ce que dans la pensée de ceux qui, par raison d'intérêt ou par la nature de leurs fonctions, sont appelés à l'interpréter. Le Roi, enfin, est sujet à variation. Gomme principe, il ne reste jamais semblable à luimême : le roi de 1791 n'est pas le même que celui de 1788 ; celui de 1830 ne ressemble guère plus à celui de 1814. Comme influence personnelle, il varie encore davantage et d'une manière plus dangereuse : la dynastie de Bourbon régnerait peut-être encore, si Charles X avait été animé du même esprit que Louis XVUI. Entre trois éléments aussi variables, l'accord na saurait aller loin ; l'antagonisme est fatal. Que peut donc être dans la pratique un semblable serment, et quelle utilité réelle peuvent en retirer les trois auxquels il s'adresse : Pays, Constitution et Gouvernement? C*est en vain que les rois de la Charte reçurent le serment de la France entière, je veux dire la^France politique et officielle : serment des pairs et des députés, serment de la magistrature, de l'administration, de l'Eglise, de la Légion d'honneur, de l'armée, etc. Tout s'évanouit dans un orage, comme si ces serments avaient été écrits sur les feuilles des arbres du boulevard. On en fut quitte pour dire au roi : Sire, c'est vous qui n'avez pas tenu votre serment! Et tout fut rompu. Cela fut renouvelé tant de fois depuis 89, qu'on a pu de nos jours citer l'exemple de tel personnage qui dans le cours dé sa carrière avait prêté, en tout bien tout honneur, une douzaine de serments. En I8I/1, l'armé^ a vu, non sans scandale, les généraux de l'Empire, oubliant ou plutôt interprétant leur serment politique et militaire, arracher à l'empereur, leur chef, son abdication. Hélas! n'avait-il pas juré, lui aussi, de maintenir Vintégriti du territoire de la repuhlique.,.; de respecter et faire respecter V égalité des droits, la liberté politique et civile?... Donnant,, donnant, Sire; vous n'avez pas tenu votre serment, et nous non plus, nous

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ne tiendrons pas les nôtres. Vous n'avez respecté ni l'égalité des droits, ni la liberté civile et politique, et le territoire de la république est envahi. Votre abdication!... Triste mais inévitable résultat du serment civique. Jamais, j'ose le dire, pareille défection ne se fût vue sous les anciens rois.

Ainsi depuis 1739, sauf quelques courts intervalles, les Français n'ont cessé de s'enchaîner par serment à leurs constitutions et à leurs princes, et aucun de ces serments n'a été tenu. Sans cesse constitutions et dynasties ont été renouvelées, en dépit du serment ou en vertu du serment, on ne sait lequel dire : soit que la constitution fût insuffisante ou ne remplît pas son objet ; soit que le prince eût encouru le reproche de mauvaise foi; soit plutôt que, par le travail des idées et le progrès du temps, nation, prince et constitution ne s'entendissent plus. Qu'on se figure les trois personnes de la Trinité divine en conflit : à qui s'adressera la prière des mortels? Qui devrons-nous adorer du Père, du Fils ou de l'Esprit? Baptisés et confirmés au nom des Trois, auquel porterons-nous notre hommage? Il n'y aura plus de Dieu ; nous serons sans religion, et ce sera fait du royaume céleste.

Telle est la position où la France s'est trouvée, notamment en <8U, 1815, 1830 et 1848. Que de lâches compositions ! Que de défaillances I Que de trahisons déguisées sous le nom de transitions! Pendant un temps la conscience publique s'est soulevée contre ces indignités. Le peuple, dans sa naï« veté, ignorant de la fatalité politique qui gouvernait les hommes et les choses, ne comprenant pas qu'un sujet fidèle pût renier son maître, pas plus qu'un chrétien ne saurait renier son Dieu, le peuple, dis- je, siffla les ingrats et les traîtres; leur mémoire en est restée entachée. Aujourd'hui, la logique révolutionnaire a achevé son œuvre : nous jurons tous, et nous nous parjurons; cela passe, comme on dit vulgairement, ainsi qu'une lettre à la poste. Nous en sommes même venus à faire du serment, donné à contre-cœur et mentalement désavoué, un acte de vertu. Ces assermentés intrépides, dont on sa moquait il y a trente ans, on en fait l'éloge en pleine Académie. C'est qu'en effet, eussions-nous

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cent fois la certitude que ces lâches écoutèrent bien plus la voix de rintérêt que celle du devoir , devant la contradiction du système le fait et le droit manqueraient toujours pour asseoir contre eux une accusation de parjure. Rien d*étonnant alors qu'après leur avoir donné en osasse notre absolution* nous ayons fini par suivre leur exemple.

Suivons cette transformation étrange de nos mœurs publiques.

En vertu du plébiscite de 1851, Louis^Napoléon était donc cbargé de donner une constitution nouvelle* Afin d'éloigner de son gouvernement les influences perfides, les personnalités ennemies, il fît du serment de fidélité à sa personne une condition d'admission à tous les emplois, notamment à celui de député. Evidemment Tauteur de la constitution de 1852 aura supposé que les hommes notables des anciens partis, ses ennemis naturels, ou refuseraient, en gens d'honneur, de s'engager par un tel serment, ou que, l'ayant prêté, ils le tiendraient.

D'abord ces prévisions parurent se justifier. La plupart .des hommes politiques qui avaient marqué sous les derniers gouvernements se tinrent à l'écart : ceux qui se rallièrent le firent sérieusement, avec toute la bonne foi qu'on pouvait en pareil cas exiger. Tous se montrèrent, à de rares exceptions près, conseillers bienveillants, éclairés, discutant avec le Pouvoir^ non plus pour l'attaquer et l'ébranler, mais pour l'avertir , pour le servir et le consolider. De leur côté , MM. Gavaignac, Goudchaux et Carnot refusèrent le serment avec éclat, et ce refus leur fit autant d'honneur qu'en avait procuré aux autres leur ralliement.

En 4863, après une attente plus que décennale, les résolutions changent. Orléanistes, légitimistes et républicains se disent qu'il faut rentrer au parlement, se former en Oppoti' tion légale. Comment ont-ils envisagé la condition du serment? Aucun n'a parlé : il est périlleux de s'expliquer en pareil cas. Mais nous pouvons préjuger leur pensée secrète, d'après la situation et d'après leurs actes.