Coût, de Paris, art

SECTION VI

Origine historique des formalités nécessaires à la transmission de la propriété.

Quelle a été Torigine des solennités que nous avons précédemment décrites ? Nous croyons qu'elles ont une origine germanique ; elles son lia reproduction du formalisme sans lequel les peuples primitifs ne conçoivent pas qu'il puisse y avoir mutation de propriété. Le bâton tenu en Artois par le juge, nous le trouvons chez les Germains, et avec lui les symboles, la branche d'arbre, la touflfe de gazon et tous ceux dont nous avons déjà parlé.

Vainement, les glossateurs ont voulu trouver Torigine de ces solenaités dans Jes Novelles de Justinien (1). L'empereur semble, il est vrai, avoir voulu soumettre les transmissions à certaines formalités et donner la publicité à la tradition. nEt similiter.ex contractu inprovinciis,qmties quis ingredipossessionemdesiderat, actaapud defensores civitatum fieridebent traditœpossessionis, simulac œnsententium voluntati tradentis, novoqne domino colonorum vel actorum possessionis. Si non sit copia defensoris apud Prœsidetn : vel etiam sihic longe absit ab eo loco^quo traditio fit, apudEpiscopum.i^

Nous savons aussi que les Novelles pénétrèrent dans le Nord de la France bien avant les autres lois romaines. Mais, les formalités décrites par les premiers coutumiers ne ressemblent pas à celles qui sont édictées par Justinien. Nous voyons,au contraire,qu'à l'époque où le droit romain s'introduisit en France, toute publicité disparut,