Coût, de Normandî e.art

SECTION III

Des vestures et prises de ban à Metz

 Metz, des formalités spéciales accompagnaient toute mutation de propriété ; ces formalités remontent à une époque très éloignée, mais que l'on ne peut déterminer d'une façon exacte, probablement au XII* siècle, elles se sont conservées jusqu'au XVIP sous les noms de vesture et de prise de ban.

Vesture. — La vesture était un acte de l'autorité publique à partir duquel courait le délai de possession annale nécessaire pour avoir la saisine définitive. En fait, cette vesture se faisait en même temps que la tradition, la constatait et lui servait de preuve. Les plus anciens documents qui nous restent, montrent cet acte accompli en plaid par le maire assisté d'un échevin : c In placito bannali per villicum et scabinum », disent deux titres de 1203 et 1214(1).

Cette vesture s'appliquait aux censives, nous n'avons pas d'exemple de vesture en fief faite par le maire et les échevins, ces officiers étaient incompétents pour constater de telles mutations, seul, le seigneur pouvait donner l'investiture. Il n'en était pas de même de la vesture en alleu. Les mutations d'héritages libres se faisaient comme celles des censives; deux titres de 1228 et 1229 fournissent la preuve de ce que nous avançons.

1. Titres rapportés par M. Prost. Nouvelle revue historique. Année

Il nous est permis de constater la vesture à Metz dès le commencement du XIII® siècle, et probablement, cette institution remontait beaucoup plus haut, mais son existence parait avoir été de courte durée, elle tombe en désuétude vers la fin du XIII*^ siècle et est remplacée par la prise de ban avec laquelle elle coexista d'abord. La disparition de la vesture fut probablement déterminée par l'usage fréquent des prises de ban qui offraient plus d'avantages. La vesture ne se conserve que d'une façon toute nominale et avec le caractère d'une mesure fiscale.

La prise de &an qui remplaça la vesture était une proclamation solennelle de la tradition et de l'entrée en possession ; elle faisait connaître cette dernière à tous ceux qui pouvaient être intéressés ; les mettait en demeure de s'y opposer. L'acquéreur s'adressait aux officiers municipaux pour être mis en possession et pendant la première année trois publications faites à quatre mois d'intervalle constataient qu'il détenait l'immeuble et à quel titre il le détenait. Les bans se publiaient à Pâques, à la Mi-Août et à Noël; comme les vestures, ils donnaient un point de départ authentique à Tan et jour de jouissance, au bout duquel le possesseur devenait définitivement propriétaire.

Cette procédure de prise de ban était relatée sur des rôles conservés dans les mairies et témoignant que les bans avaient été régulièrement publiés. Les mutations d'héritages de toutes espèces, de fonds chargés de cens, de rentes de tout genre assignées sur un fonds, de tous modes de tenures, alleu, fief, censive, étaient certifiées de cette manière.

Le registre foncier contenait, outre l'indication de l'héritage, les différentes charges qui pouvait le grever.

Tous ceux qui avaient intérêt pouvaient faire opposition aux bans, c'est ce que l'on appelait Vesœndit. Ces escondits n'avaient lieu qu'une fois par an, à l'occasion d'une proclamation solennellement faite à l'expiration des pouvoirs du maître échevin. Ce dernier faisait lire en public le rôle où les bans de l'année étaient inscrits pour € escondire qid escondire veut » (1). A la fin du XlIP siècle, les tiers pouvaient faire opposition après chaque ban, cette faculté fut restreinte.

Nous n'étudierons pas plus longuement ces procédures, il nous suffit de dire qu'elles assuraient largement la publicité des faits relatifs aux mutations. Elles offraient aux intérêts divers mis en jeu des moyens simples et faciles de se manifester et d'obtenir des garanties; aussi, l'iustitution des prises de ban s'est-elle conservée jusqu'au XVII* siècle. Elle est tombée avec l'organisation municipale de la ville de Metz. L'installation d'unbaillage royal en 1641 la fit disparaître complètement.

1. Chronique de Ph. de Vigneulles dans Huguenin, les chroniques de la ville de Metz, rapportées par M. Prosl. Revue historique ^e 1880.