‹ De la colonisation au BrésilChapitre 143 sur 145 · MATIÈRES · texte numérisé non relu

MATIÈRES

CHAPITRE ï«\ Découverte, page 1. — Premières races, 2. — Premiers donataires, 5. — Premier fondateur, 4. — Deuxième fondateur, 7. — Nouveaux donataires et incorporation de la capitanie de Sanlo-Amaro à la couronne de Portugal, 9. — Troisièmes et derniers fondateurs, 10. — Création de la capitanie de Sainte-Catherine, 11. — Colonisation, 13. — Invasion de la capitanie de Sainte-Catherine par les forces espagnoles. 15. — Aperçu des événements qui se sont passés au Brésil depuis l'arrivée de Jean VI jusqu'à son départ, 25.

CHAPITRE II. Constitution du Brésil, page 57.— Décret de promulgation, 57.— De l'empire du Brésil, de son territoire, de son gouvernement, de sa dynastie et de sa religion, 57. — Des citoyens brésiliens, 58. — Des pouvoirs et de la représentation nationale, 59. — Du pouvoir législatif, 59. — De la chambre des députés, 42. — Du sénat, 42. —De la proposition, de la discussion, de la sanction et de la promulgation des lois, 44. — Des conseils généraux provinciaux et de leurs attributions, 46. — Des élections, 48. — Du pouvoir modérateur, 50. — Du pouvoir exécutif, 51. — De la famille impériale et de sa dotation, 52. — De la succession au trône, 55. — De la régence durant la minorité ou l'incapacité de l'empereur, 54. — Du ministère, 55. — Du conseil d'État, 56. — De la force militaire, 57. — Du pouvoir judiciaire, des juges et des tribunaux de justice, 57. — De l'administration et des finances des provinces; de l'administration, 59. — Des chambres municipales, 59. — Des finances nationales, 59. — Des dispositions générales, et des garanties des droits civils et politiques des citoyens brésiliens, 60. — Serment de l'empereur, 65. — Loi des réformes constitutionnelles, 65.

CHAPITRE III. Division territoriale de la province de Sainte-Catherine, page 74. — Administration publique, 74. — Administration judiciaire, 74. — Des jurés, 76. — Des juges municipaux, 76. — Des promoteurs publics, 77. — Des juges de direito, 77. — Des recours en justice, 78. — Première instance, juridiction civile des juges de paix, 78. — Juridiction civile des juges municipaux, 78. — Juridiction civile des juges de direito, 79. — De la juridiction des juges des orphelins, 79. — Deuxième instance, 80. — Troisième instance, 80. — Gouvernement provincial et statistique administrative, 80. — Instruction publique, 82. — Défense et sécurité provinciales, 85. — Garde nationale, 85. Police provinciale, 85. — Culte public, 85. — Administration de la justice, 85. — Secours et

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