DROIT ROMAIN

Protéger ceux que la folie à rendus incapables de gouverner leurs personnes et leurs biens, les garantir et contre les séquestrations arbitraires et contre les conséquences d’actes accomplis en un instant de délire, protéger aussi la société contre les accès de fureur des déments, c’est là assurément une des plus impérieuses obligations du législateur.

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A Rome!, on se préoccupa de très bonne

1. Sur la condilion des aliénés en droit romain, voir : ACCARIAS, Précis de droit romain, T. 1, $ 167 ct Suiv.; — Cuo, fnstitutions juridiques du droit romain; — Maynz, Cours de droit romain; —

ORTOLAN, /nstitutes de Justinien; — AUDIRERT, Études sur l'histoire Re RS. , 2 du droit romain, la folie et la prodigalité.

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heure de réglementer la condition des aliénés, fout au moins d'une catégorie d’aliénés, les furiost. La loi des XIT Tables les plaçait sous la puissance de leurs agnats, à défaut d’agnats, sous celle de leur gentiles : & ST furiosus est, « adgnatorum gentiliumque in e0 pecuniaque ejus « potestas esto ».

Ce pouvoir qui leur était donné sur le

furiosus, les agnats et les membres de la gens

ne l’exerçaient pas collectivement, mais le déléguaient à lun d’eux qui prenait le titre de curateur.

Dans le droit romain primitif, les fous désignés par les expressions de dementes ou mente eapti n'étaient l’objet d'aucune disposition législative. C’est seulement au IIT° siècle avant l'ère chrétienne que le préteur, les assimilant aux /uriost, les mit sous la curatelle agnatique. S'ils étaient sans famille, le préteur ou le præfectus urbis à Rome, le proconsul dans les provinces, leur nommait un curateur ?.

Quelle était la différence entre le furiosus et le mente captus ?

1. Table V. — La même règle s'appliquait aux prodigues. Toutefois, les /uriosi étaient de plein droit en curatelle, pour interdire un prodigue il fallait une déclaration d'incapacité; on employait la formule suivante: « Quando tibi bona paterna avitaque nequitia tua disperdis, liberosque tuos ad egestatem perducis, ob eam rem, tibi ea re commercioque interdico ». PAUL, Sent. liv. I IV S 71

2, ACGARIAS, T, I.

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Le /uriosus, dit-on fréquemment, est celui dont la folie présente des intervalles lucides ; quant au mente captus, c’est le fou atteint de démence continue et perpétuelle. D’après les partisans de cette opinion, adoptée par la plupart des auteurs français, si les décemvirs ne se sont pas occupés des dementes, c’est parce qu'il n'était point à craindre de les voir contracter des obligations de nature à compromettre le patrimoine familial: par suite de leur état, ils étaient constamment incapables de faire un acte Juridique valable. Or, le but de la loi des XII Tables, c'était de conserver aux héritiers présomptifs du fou les biens qui, par succession légitime, devaient un jour leur appartenir. Que linsensé dissipät les richesses acquises par son travail ou advenues par donation ou succession testamentaire, cela importait peu au législateur : les gentiles n'avaient pu fonder sur de tels biens aucune espérance; ils n'avaient pas à se plaindre s'ils ne les retrouvaient point dans la succession.

D’après une autre opinion, la distinction entre la Juror et la dementiu ne repose nullement sur l'absence ou la présence d’intervalles lucides. Plusieurs textes supposent que la furor est un état habituel: « Zn eo furore esse ut